Conseil Departemental du 26 janvier 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantOrientations du 5ème schéma enfance famille jeunesse - Délibération
NéantLangue bretonne - Délibération
NéantSyndicat Mixte des ports pêche-plaisance de Cornouaille - Délibération
NéantInnovation - Délibération
NéantPersonnes handicapées - Délibération
NéantCollèges - Délibération
NéantEvaluation et coordination - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantPatrimoine-Logistique - Délibération
NéantUsages du numérique - Délibération
NéantProjet Alimentaire de Territoire - Délibération
NéantBiodiversité - Patrimoine naturel - Délibération
NéantEau - Délibération
NéantCulture - Délibération
NéantInnovation sociale - Délibération
NéantEconomie - Délibération
NéantCadrage de l'allocation des moyens aux Etablissements et Services Sociaux et Médico-Sociaux en 2017 - Délibération
NéantTourisme durable - Délibération
NéantEnseignement supérieur, recherche et innovation - Délibération
NéantEconomie sociale et solidaire - Délibération
NéantJeunesse - Délibération
NéantMer et Littoral : actions en faveur du développement des ports, de la filière pêche et produits de la mer, du nautisme et de la sécurité maritime - Délibération
NéantProgramme départemental d'insertion : volet opérationnel déclinaisons territoriales et partenariales - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantRapport de présentation - Délibération
NéantCoefficient de solidarité départementale et Subvention départementale d'investissement pour 2017 - Délibération
NéantPersonnes âgées - Délibération
NéantMer et littoral - Approbation de la stratégie départementale - Délibération
NéantAction sociale de proximité - Délibération
NéantPetite enfance - Délibération
NéantLABOCEA - Délibération
NéantEnergie - Déchets - Délibération
NéantEgalité Femmes-Hommes - Délibération
NéantSolidarité internationale, Europe et coopérations territoriales - Délibération
NéantRessources humaines - Délibération
NéantInformation des publics et politique de communication - Délibération
NéantPolitique de l'habitat et du logement - Délibération
NéantService départemental d'incendie et de secours - Délibération
NéantAménagement numérique - Délibération
NéantMobilité et Déplacements - Délibération
NéantAccessibilité - Délibération
NéantCadre de vie - Délibération
NéantAccès aux politiques publiques - Délibération
NéantSimplification de l'action départementale - Délibération
NéantEnfance-Famille - Délibération
NéantAgriculture et agroalimentaire - Délibération
NéantConventions d'application du CPER - Délibération
NéantContrats de territoire 2015-2020 - Délibération
NéantAmélioration de l'accessibilité des services au public - Délibération
NéantAssistance technique et ingénierie - Délibération
NéantActualisation du Projet Scientifique et Culturel du Musée Départemental Breton - Délibération