Conseil Departemental du 22 juin 2023




DELIBERATIONS

Commission de l’action sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2023-06-001Bilan et perspectives : action sociale - Délibération28/06/202328/06/2023

Commission de l’enfance, de la jeunesse, de la culture, des sports et des associations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2023-06-002Bilan et perspectives : soutien à la culture, au patrimoine, à la langue bretonne, au sport et aux collèges - Délibération28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-003Soutien aux collèges : plan d'investissement 2022-2028 - Délibération - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-004Soutien aux collèges : bouclier tarifaire pour la restauration des élèves boursiers - Délibération28/06/202328/06/2023

Commission du développement durable et des territoires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2023-06-005Bilan et perspectives : cadre de vie et soutien aux communes et EPCI - Délibération28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-006Soutien à l'environnement : plan d'action Finistère eau potable 2030 - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-007Sécurité : plan de lutte contre les feux de forêts - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-008Pacte Finistère 2030 Volet 3 : soutien à des projets structurants - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023

Commission de l’économie, du numérique et des infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2023-06-009Bilan et perspectives : soutien à l'économie et à l'attractivité - Délibération28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-010Mobilités : plan des nouveaux aménagements routiers 2023-2028 - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-011Mobilités : plan 2023-2028 en faveur du développement du covoiturage - Délibération - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023

Commission des ressources humaines, du dialogue social, des finances et de l’évaluation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2023-06-012Bilan et perspectives : performance du service public départemental - Délibération28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-013Budget 2022 : comptes de gestion du Payeur départemental (budget principal et budget annexe) - Délibération28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-014Budget 2022 : comptes administratifs (Budget principal et budget annexe) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-015Budget 2023 : Décision Modificative n° 1 (DM1) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe28/06/202328/06/2023
CD-2023-06-016Modification de la composition des commissions et de la délégation à la Commission permanente - Délibération - Annexe28/06/202328/06/2023