Conseil Departemental du 19 décembre 2019




DELIBERATIONS

Toutes commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2019-12-001Pour un Finistère en transition qui s'engage - Délibération - Annexe - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-002Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-003Présentation du rapport annuel de développement durable - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-004Débat D'orientations Budgétaires - Délibération - Annexe24/12/2019

Commission Insertion, Emploi, Développement, Attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2019-12-007Convention Territoriale d'Exercice Concerté des Compétences Insertion - Emploi - Formation en Bretagne - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-008Mise en oeuvre opérationnelle de la nouvelle politique agriculture et alimentation du conseil départemental - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/12/2019

Commission Ressources, Finances, Evaluation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2019-12-009Contrôle Chambre Régionale des Comptes - Maison Départementale des Personnes Handicapées du Finistère - Rapport définitif - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-010Présentation du rapport annuel d'activités des sociétés d'économie mixte et sociétés publique locales pour l'année 2018 - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-011Modalités d'exécution du BP 2020 avant vote par l'Assemblée - Habilitation de la Présidente - Délibération - Annexe - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-012Budget départemental au titre de l'exercice 2019 - Projet de Décision Modificative n° 3 - Délibération24/12/2019

Commission Solidarités, Enfance, Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2019-12-005Schéma départemental "bien vieillir en Finistère 2015-2020" en faveur des personnes âgées et de leurs aidants - Délibération - Annexe24/12/2019
CD-2019-12-006Cadrage de l'allocation des moyens pour 2020 - Délibération24/12/2019