Conseil Departemental du 18 juin 2015




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantProjet de décision modificative n° 1 2015 - Délibération
NéantRévision simplifiée du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux - Délibération
NéantEvolution du réseau penn ar bed numérique - Délibération
NéantEvolution du dispositif de soutien aux manifestations sportives - Délibération
NéantRapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de l'association Espace des sciences au cours des exercices 2009 et suivants - Délibération
NéantCompte Administratif pour l'exercice 2014 - Délibération
NéantTarification 2016 de la restauration dans les collèges publics - Délibération
NéantCompte de gestion de M. le Payeur Départemental pour l'exercice 2014 - Délibération
NéantCréation d'une opération spécifique pour les recettes provenant de la vente d'ouvrages et produits boutique - Délibération
NéantSynthèse des rapports d'activité des délégations de service public transports pour la période du 1er septembre 2013 au 31 août 2014 - Délibération
NéantRévision des aides au nautisme - Délibération
NéantLes ressources humaines - Délibération
NéantVivre ensemble : point d'étape sur le 4ème schéma départemental pour les personnes handicapées 2013-2018 - Délibération
NéantSoutien départemental à la création de courts-métrages de fiction : adaptation des critères d'aide départementale dans le cadre de la réglementation européenne - Délibération