Commission Permanente du 13 janvier 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSubventions insertion fonctionnement - Délibération
NéantSubventions insertion investissement - Délibération
NéantContournement Nord-Ouest de QUIMPER - Défrichement - Délibération
NéantDévolutions des marchés et avenants - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSolidarité avec la Galice et mandats spéciaux - Délibération
NéantCollèges privés - Dotations de fonctionnement 2003 - Délibération
NéantAssociation An Treiz - Signature d'une convention pluriannuelle pour l'accompagnement social des travailleurs handicapés en milieu ordinaire - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de présenter les intérêts de mineurs relevant du service - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantRévision de bail de la gendarmerie de Pleyber-Christ - Délibération
NéantAcquisitions de terrains - Délibération
NéantAides à la flottille de pêche - Délibération
NéantAquaculture - Délibération
NéantContrat d'aide au maintien à domicile des personnes handicapées - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
Néant"Foyer départemental de l'enfance ""Le Stangalard"" - BREST Don émanant d'une association" - Délibération
NéantProphylaxie de la tuberculose - Avenant n° 1 à la convention relative à l'organisation de la lutte contre les maladies pulmonaires du 18/02/2002 - Délibération
NéantProcédures 2003 - Délibération
NéantMise en place de systèmes innovants de transports publics de voyageurs entre Briec-de-l'Odet et Quimper - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantCMS de Quimperlé - 15, rue de l'Ellé : prolongation du bail de location par avenant - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantGarantie d'emprunt - Port-la-Forêt - Délibération
NéantCrèche départementale de Roz Maria - Conventions de partenariat financier avec la ville de Quimper et le Centre hospitalier de Cornouaille (CHIC) - Délibération
Néant"Demandes de subventions départementales de fonctionnement ""Actions Sanitaires""" - Délibération
NéantAéroport de Morlaix-Ploujean - Aménagements aéroportuaires de Morlaix-Ploujean - Prorogation de subventions - Délibération
NéantClasses de découverte et activités nautiques scolaires - Délibération
NéantOpérations forêt, bocage - Délibération
NéantAides aux études : - Prêts d'Honneur - Secours d'Etudes - Délibération
NéantProphylaxie du cancer - Convention relative à l'organisation du dépistage du cancer du sein - Délibération
NéantBourses Permis de conduire - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de fonctionnement formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
NéantVentes de propriétés départementales : Moulin d'en Haut et Bodingar Bras à Saint-Rivoal - Délibération
NéantDéclassement et mise en vente de véhicules du Conseil Général - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantProjets création d'un Centre de recherche à l'ENSIETA et restructuration des locaux de l'Ecole supérieure de commerce de BREST - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantPartenariats européens : volet transnational du projet EQUAL - Délibération
NéantGendarmeries : acquisition de terrains à titre gratuit à la commune de Guilers pour la construction d'une nouvelle caserne - Délibération
NéantAssociation d'Ain Jour - Levée de réserve - Délibération
NéantChangement de statut des ports - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisine - Délibération
NéantCollèges publics - Entretien des logements de fonction - Délibération
NéantConférence de l'eau sur les zones humides - Prise en charge des frais de déplacement d'un intervenant extérieur - Délibération
NéantSubventions aux personnes handicapées et aux associations - Délibération
NéantPort de Concarneau - Construction d'une cale sèche - Convention avec la CCI Quimper - Délibération
NéantDésaffectation de mobilier et matériel scolaires - Délibération
NéantOpérations de sécurité et programme complémentaire d'aide à la voirie communale - Délibération
NéantPIDIL - Délibération
NéantRD 787 - Plounévézel - Cession de délaissé à Mme OLLIVIER RD 51 - Langolen - Cession de délaissé à Maître BROCHET RD 45 - Fouesnant - Cession de délaissé à la Société Atlantic Foncier Immobilier RD 42 - Le Faou - Cession de délaissé à la Commune - Délibération
NéantRD 74 - Plouider - Dégagement de visibilité à Kérouriou RD 765 - Saint-Yvi - Dégagement de visibilité à Kérandrennec - Délibération
NéantStage d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantEtude pour le recensement des itinéraires de randonnée - Délibération
NéantFoyer de jeunes travailleurs Jean Macé à Brest - Versement d'une subvention d'investissement à deux bénéficiaires - Délibération
NéantPassation de marché - Délibération