Commission Permanente du 12 mai 2014




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAccompagnement des agendas 21 locaux - Délibération
NéantSoutien aux associations finistériennes oeuvrant pour la citoyenneté européenne : Subvention à la Maison de l'Europe de Brest - Délibération
NéantProgramme 2014 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantInformation environnementale - Délibération
NéantModule d'insertion sociale et économique et Maison de l'emploi du Cap Sizun - Délibération
Néant- prêts d'honneur - FDAIJ - Délibération
NéantAdhésion au Groupe national des Etablissements Publics Sociaux et médico-sociaux (GEPSO) - Délibération
NéantSoutenir la parentalité, les actions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération
NéantAccompagner les familles et les jeunes, prévenir l'enfance en danger et observer - Délibération
NéantInformation logement des Finistériens : Convention annuelle de l'ADIL - Assistance aux propriétaires occupants - Délibération
NéantDéveloppement des aires de covoiturage - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
Néant- Manifestations sportives (2ème série) - Sports scolaires - Aide à l'emploi sportif - Soutien à l'association Brest Iroise Cycliste 2000 - Conventions CD Cyclisme et cyclotourisme - Délibération
NéantStructures de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantAménagement du carrefour giratoire de Toul an Ibil à Plougonvelin (RD 789) - Affectation de crédits complémentaires - Délibération
NéantAffectation d'AP - Restructuration du TAS de BMO - Délibération
NéantCollèges publics 2014 : Subventions de matériels de cuisine à divers collèges - Délibération
NéantConvention avec le SHOM relative à l'installation d'un marégraphe à la gare maritime du Conquet - Délibération
NéantSchéma des collèges : Collège Laënnec à Pont-l'Abbé : opération de rénovation de la demi-pension : - Validation du programme - Convention de partenariat avec la Région - Affectation d'AP - Délibération
NéantDéploiement du paiement direct des prestations d'intervention des services d'aide et d'accompagnement à domicile pour l'APA et la PCH - Délibération
NéantSubventions aux structures - Délibération
NéantBGE Finistère - Délibération
NéantSubventions aux structures d'appui à l'économie - Délibération
Néant- rapport d'activités du réseau penn ar bed numérique - financement de mégalis - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantLogement des jeunes, partenariat avec les Foyers de jeunes travailleurs - Délibération
NéantValoriser et conserver les archives - travaux annexe de Brest - Délibération
Néantcentre intercommunal d'action sociale du CAP SIZUN - Demande de subvention pour l'EHPAD de PLOUHINEC - Délibération
NéantAttribution de subventions pour l'acquisition de matériel informatique dans les collèges privés 2014 - Délibération
NéantMusées et sites culturels du réseau : demandes de subventions - Délibération
NéantArts vivants - Demandes de subventions - Délibération
NéantLe partenariat avec les Groupements d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ) - Délibération
NéantProgrammation des logements sociaux 2014 et 2008 (annulation subvention) et aides à l'amélioration de l'habitat privé - Délibération
NéantRéforme et cession de véhicules accidentés - Délibération
NéantRemise gracieuse - Délibération
NéantIndemnisation d'un préjudice matériel - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantForêt - Bocage - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériel et mobiliers Désaffectation de biens - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantDon Bosco - Délibération
NéantAides à la création d'entreprise - Délibération
NéantCOLLPORTERRE - Délibération
NéantSubvention à des associations d'Ententes de Pays et à deux associations radiophoniques - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération