Commission Permanente du 12 janvier 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Programme complémentaire - Code AP : 175 E 01 - Délibération
Port de LE GUILVINEC-Léchiagat - Concession d'ouvrages et d'ouillages publics à la CCI de QUIMPER - Avenant n° 5 - Délibération
Contrats de Ville de QUIMPER et de BREST - Délibération
FIDEF - Volet économie - Délibération
Désaffectation de matériel scolaire - Délibération
Collèges privés - Dotations de fonctionnement 1998 - Délibération
Activités nautiques - Délibération
Réparations ouvrages d'art communaux - Code AP : 175 E 02 - Délibération
1998-CP01-001Equipement matériel des collèges publics - Délibération
1998-CP01-002Collège de La Tour d'Auvergne - QUIMPER - Mode de dévolution des travaux - Délibération
1998-CP01-005Enseignement Supérieur et Recherche 97 - 4ème répartition de crédits - Délibération
1998-CP01-007Journées départementales d'information sur les formations et les métiers pour les scolaires - Délibération
1998-CP01-008Stages d'application avant installation en agriculture - Délibération
1998-CP01-009Convention d'occupation de locaux départementaux - ADDM 29 - Délibération
1998-CP01-010Fixation du prix de vente des cartes postales éditées par les Archives départementales - Délibération
1998-CP01-011Habitat autonome des jeunes agriculteurs - Délibération
1998-CP01-012Aide à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA départementale) - Délibération
1998-CP01-013Programme régional pour l'Installation et le Développement des Initiatives Locales (PIDIL) - Subvention départementale - Délibération
1998-CP01-015Elevage chevalin - 2ème répartition des crédits 1997 - Délibération
1998-CP01-017Maisons de l'Emploi Pôles multi-services - Délibération
1998-CP01-018Emplois Jeunes - Soutien au recrutement par des structures extérieures - Délibération
1998-CP01-020Convention-cadre de modulation du logement social - Délibération
1998-CP01-022Forêts - Haies - Opérations constitution de bocages - Délibération
1998-CP01-023Construction d'une caserne de Gendarmerie à TELGRUC SUR MER - Passation d'un avenant à un marché de travaux - Délibération
1998-CP01-023Passation de marché - Choix de la procédure - Délibération
1998-CP01-024Participation de l'Agence de l'Eau pour les dépenses du SATESE - Délibération
1998-CP01-025Stations d'épuration - Assistance technique et suivi de projets - Délibération
1998-CP01-026Mise en concurrence des lignes régulières départementales en application de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 - Délibération
1998-CP01-027Acquisitions de terrains - Délibération
1998-CP01-028Commune de PLOMELIN - Convention de mise à disposition - Délibération
1998-CP01-029Mise aux normes autoroutières de la RN 165 dans le département du Finistère - Délibération
1998-CP01-030RD 765 - Déviation de PLONEIS - Délibération
1998-CP01-031Aménagement du carrefour de Ménez Groas en BENODET - RD 44 / VC 1 et 5 - Délibération
1998-CP01-032Aménagement de pistes cyclables - Délibération
1998-CP01-033Aménagement entre MORLAIX et le Pont de la Corde - Délibération
1998-CP01-034Aménagement du carrefour de Roudouan à PLOUNEOUR TREZ - RD 10 (PR 27,210) et RD 770 (PR 94,180) - Délibération
1998-CP01-035RD 770 - PLOUDANIEL - Cession à M et Mme Tréguier au lieu-dit Lammarc'h - Délibération
1998-CP01-036Pont du Paluden - RD 113 - Dommages de travaux publics - Délibération
1998-CP01-037RD 60 - ARGOL - Déclassement des délaissés de Ménez Meur et Lescoat en vue de leur reclassement dans la Voirie Communale - Délibération
1998-CP01-038CLEDER - Cession de la parcelle cadastrée BE n° 46 - Délibération
1998-CP01-039Passation de marchés pour les RD - Procédures de passation et approbation - Délibération
1998-CP01-042RD - Parcs, ateliers, magasins - Véhicules automobiles, engins, gros outillage et divers - Mise à la réforme et vente de matériel - Délibération
1998-CP01-045ELSAMER - CAMARET SUR MER - Modernisation d'un élevage de truites en mer - Délibération
1998-CP01-048Port de Rosbras - Aménagement d'une cale et construction d'un mur de quai - Délibération
1998-CP01-049Investissement dans les structures d'accueil - Délibération
1998-CP01-050Demande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du Service Enfance et Famille - Délibération
1998-CP01-051Actions collectives sociales - Délibération
1998-CP01-052Actions santé - Délibération
1998-CP01-053Formations adaptées à l'emploi et placement en entreprise - Délibération
1998-CP01-055Investissement - Délibération
1998-CP01-057Cession de micro-ordinateurs déclassés - Délibération
1998-CP01-059Garanties d'emprunts accordées aux organismes HLM - Allongement de la durée des prêts à l'habitat social - Délibération
1998-CP01-060Garanties d'emprunts aux organismes HLM - Réaménagement de prêts - Délibération