Commission Permanente du 10 février 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantOpérations bocage - Délibération
NéantOpérations forêt - Délibération
NéantAides à la formation des jeunes Bourses d'études du prix de la vocation scientifique et technique des jeunes filles - Délibération
NéantEnseignement agricole - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantAide aux propriétaires bailleurs dans le cadre des OPAH - Délibération
NéantNavires à passagers - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les bassins versants - Amélioration des pratiques - Délibération
NéantNumérisation du cadastre - Délibération
NéantContrats territoriaux d'exploitation - Délibération
NéantInondations de décembre 2000 et janvier 2001 - aide aux communes - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Association Keit Vimp Bev : approbation d'un projet de convention d'objectifs et du montant de l'avenant financier 2003, financement de l'opération Chekenn-Gazetenn - Délibération
NéantOpérations sur routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération
NéantSubventions pour mise aux normes et création de logements groupés - Délibération
NéantPrise à bail de locaux à usage de bureaux pour le pôle Enfance et Famille - 2, rue Edith Cavell à Quimper - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantCode des marchés publics, procédures 2003 - Délibération
NéantRD 69 - Lampaul-Guimiliau Cession à M. SEITE - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantDiverses opérations de sécurité sur routes départementales - Délibération
NéantI - Validation d'opérations II - Réduction d'opération III - Marchés - Délibération
NéantInfrastructures routières - Entretien des routes départementales - Bilan de l'année 2002 - Délibération
NéantAcquisitions de terrains - Délibération
NéantCode des marchés publics - Procédure 2003 - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'Honneur - Secours d'Etudes - Délibération
NéantEtudes et actions pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantLe réseau de périnatalité de Bretagne occidentale - Délibération
NéantSport animation - 1ère série d'aides 2003 - CDOS, sport scolaire, sports et jeux bretons - Délibération
NéantFormation des aides à domicile - Conventions à passer dans le cadre de la charte régionale - Délibération
NéantSubventions aux personnes handicapées et associations - Délibération
NéantProcédures 2003 - Délibération
NéantBretagne Capital Solidaire - Convention entre le Conseil régional de Bretagne et le Conseil général du Finistères - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de fonctionnement formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
NéantOpérations routières générales et procédures 2003 - Délibération
NéantAdhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT) - Délibération
NéantCréation de références - Code des marchés publics - Délibération
NéantActivités periscolaires et d'orientation - Salons et forums - Délibération
NéantActions d'insertion en 2003 - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Délibération
NéantTravaux de lutte contre les inondations à l'écluse de Guily Glaz - Délibération
NéantInfrastructures routières - Entretien des routes départementales - Propositions 2003 - Délibération
NéantZone d'activité pour les professionnels de la plaisance au Moulin Blanc à BREST - 3ème tranche - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Délibération
NéantFonds d'aménagement urbain départemental - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement liés aux travaux de construction du service de restauration du Lycée Brizeux - Délibération
NéantCommune de la Roche-Maurice - Construction d'un foyer-club - Délibération
NéantAménagement foncier et OGAF - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Partenariats européens - Délibération
NéantInfrastructures routières - Grosses réparations sur routes départementales - Délibération
NéantConfortement de divers ouvrages d'art - Délibération
NéantSubventions à l'automobile club de l'ouest et à la prévention routière - Délibération
NéantSubventions insertion fonctionnement - Délibération
NéantDemandes de prêts adoptants dans le cadre d'un placement en vue d'adoption d'un enfant venant de l'étranger - Délibération
NéantCréation d'opérations et procédures d'achat - Délibération
NéantDévolution des marchés et avenants - Délibération