Commission Permanente du 08 novembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantSubvention exceptionnelle Association quimpéroise des FJT - résidence sociale Poan Ben - Délibération
NéantAnimation sportive - Médecine sportive 2010 - Délibération
NéantAssociation les Papillons Blancs - Demande de subvention d'équipement - Délibération
NéantDéchets - Délibération
NéantCollèges publics - Fonds d'aide au renouvellement du matériel et du mobilier (FARMM) - Délibération
NéantProgramme d'actions des SAGE et des contrats de bassins versants - Délibération
NéantMusées locaux : demandes de subvention - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisines 2010 - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2010 - Délibération
NéantActions d'insertion professionelle et aides à la création d'entreprise. - Délibération
NéantJeunes en milieu rural, Avenir Jeunes 29 - Délibération
NéantAnimation culturelle - Soutien aux opérations d'équipement - Délibération
NéantAides aux études : Prêts d'honneur - Remises de dettes - Prix de la vocation scientique et technique - Délibération
NéantConvention de partenariat entre la Région Bretagne et le Conseil général du Finistère pour la mise en place d'un système d'information multimodale à l'échelle de la Bretagne - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantPolitique régionale de l'Union européenne : Contribution 2010 à l'assistance technique du P.O. INTERREG IVA - Délibération
NéantAccompagnement des collectivités dans leurs démarches d'OPAH et PIG - Délibération
NéantAides aux propriétaires bailleurs en OPAH et PIG - Délibération
NéantProgrammation 2010 des logements sociaux - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2010 - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
NéantFormation professionnelle demandes diverses - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantParc naturel régional d'Armorique - Délibération
NéantCitoyenneté et sensibilisation aux questions européennes - Délibération
NéantFinancement aire d'accueil des gens du voyage - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantBrest Evénements nautiques - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques et visuels - Demandes de subventions - Délibération
NéantPolitique de la ville : contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - 3ème tranche de programmation 2010 - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantContrat de territoire de Quimper-communauté - Aide au démarrage de l'Agence de développement économique et d'urbanisme de Quimper-communauté et de Cornouaille - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantSubvention enfance et famille - Délibération
NéantUtilisation du réseau public de distribution d'électricité pour le déploiement de fibres optiques - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subventions - Délibération
NéantMaintien à domicile - Régularisation d'autorisation de services prestataires d'aides à domicile, auprès des personnes âgées, personnes handicapées - Délibération
NéantInterventions économiques demandes diverses - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère : Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantSubvention aux anciens combattants et aux syndicats - Délibération
NéantSubventions actions diverses de PMI - Délibération
NéantProduits départementaux Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans le collège Germain Pensivy à Rosporden - Délibération
NéantHabitat public : réunion de la 6ème convention des personnels des organismes d'habitat social : subvention de fonctionnement - Délibération
NéantAnimation sportive - Comité départemental Olympique et Sportif - Stages de formation 2010 (complément) - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSoutien aux projets des associations finistériennes de solidarité internationale - Délibération
NéantCoopération décentralisée : Partenariat de coopération avec Madagascar et le Chili - Délibération
NéantAéroport de Morlaix-Ploujean - convention de partenariat - Délibération
NéantActions collectives CDAS, partenariales et de développement social local (DSL) - Délibération
NéantSpectacle vivant - Musique Danse Théâtre - Demandes de subvention - Délibération
NéantAides à l'investissement de la filière nautique finistérienne - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantNautisme - Fonctionnement - Délibération
Néant3ème programmation 2010 des aires de covoiturage - Délibération
NéantEnseignements artistiques - Conventions et demandes de subvention - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantCulture et connaissance du risque - Délibération
Néantinformation environnementale - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche et éducation à l'environnement - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantAnimation sportive - Manifestations sportives (5ème série) - Délibération
NéantActions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique - Demandes de subventions - Délibération
NéantFSE - assistance technique - Délibération
NéantDotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantSemaine européenne de réduction des déchets - Délibération
NéantSoutien départemental aux investissements dans les ports de commerce - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels - Demandes de subvention - Délibération
NéantFoncier espaces naturels sensibles I - Déclaration d'intention d'aliéner II - Site de Perharidy à Roscoff - Délibération
NéantEnseignement et promotion de la langue bretonne: 7ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantPorts de pêche de Cornouaille - Avenants aux contrats de concession portuaire - Délibération
NéantSoutien départemental aux investissements dans les ports de pêche - Délibération