Conseil Departemental du 08 février 2024




DELIBERATIONS

1 - Commission de l’action sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2024-02-001Plan d'action RSA : accélération du retour à l'emploi des allocataires du RSA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024

2 - Commission de l’enfance, de la jeunesse, de la culture, des sports et des associations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2024-02-002Soutien au sport : aides aux clubs sportifs et Relais de la Flamme Olympique en Finistère - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
CD-2024-02-003Soutien à la culture : point d'avancement sur la candidature des enclos paroissiaux du Finistère au patrimoine mondial de l'UNESCO - Délibération12/02/202412/02/2024

4 - Commission de l’économie, du numérique et des infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2024-02-004Plan d'action agriculture et alimentation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
CD-2024-02-005Plan vélo - Délibération - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024

5 - Commission des ressources humaines, du dialogue social, des finances et de l’évaluation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CD-2024-02-006Budget Primitif 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe12/02/202412/02/2024
CD-2024-02-007Schéma de Promotion des Achats Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024
CD-2024-02-008Modification de la composition des commissions - Délibération - Annexe12/02/202412/02/2024