Commission Permanente du 08 janvier 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAménagement d'un arrêt de car à CHATEAUNEUF-DU-FAOU - Délibération
Néant"Musée départemental Breton Lancement d'une consultation sous forme de marché négocié pour l'édition de l'ouvrage ""La Bretagne à l'Affiche""" - Délibération
NéantDemandes de subventions d'organismes divers - Délibération
NéantDesserte Maritime de MOLENE, OUESSANT et SEIN - Investissements - Délibération
NéantOpérations bocage - Délibération
NéantSARL ARMORIQUE HABITAT Demande de subvention pour la construction du Foyer de Vie de LESNEVEN, géré par l'Association Les Genêts d'Or Demande de garanties d'emprunts - Délibération
NéantContrat de Plan - Subvention CHIC - Mise aux normes - Maison de Retraite de ROSCOFF - Délibération
Néant"RD 29 - PLOUNEVENTER Cession de délaissé au lieu-dit ""Bourlogot""" - Délibération
NéantCampagne de dépistage du cancer du sein - Délibération
NéantSubventions diverses - Délibération
NéantPDALPD - Evaluation du dispositif d'accompagnement social lié au logement - Délibération
NéantDemandes de location de parcelles - Délibération
NéantActions Collectives RMI - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantDemande de remise gracieuse - Délibération
NéantFonds d'accompagnement des restructurations agricoles - Délibération
NéantAutorisation d'ester en justice - Délibération
NéantContournement Nord-Ouest de QUIMPER - Délibération
NéantAide au renouvellement du matériel de cuisine - Délibération
Néant"Association ""Les Papillons Blancs"" Projet de convention d'objectifs et de moyens entre l'Association et le Conseil Général" - Délibération
NéantDésignation d'un avocat - Délibération
NéantSolidarités Territoriales - Délibération
NéantDemandes de prêts adoptants dans le cadre d'un placement en vue d'adoption d'un enfant venant de l'étranger - Délibération
NéantDemande de subvention pour personnes handicapées - Délibération
NéantSoutien à la diversification des industries navales dans l'offshore - Compte rendu du programme SFX - Délibération
NéantRelogement du Centre Départemental d'Action Sociale de BREST Kérigonan - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantOctroi de subvention pour le renouvellement de matériel sportif - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantActions jeunesse : permis de conduire - Délibération
NéantParticipation financière 2001 de l'agence de l'eau au financement du SATA - Délibération
NéantModification du programme d'aides 2000 Etude sur les structures d'accueil de plaisance - Délibération
NéantRelogement du Centre départemental d'action sociale de LANDERNEAU - Renoncement à acquisition de terrain - Délibération
NéantPMPOA - Amélioration des pratiques - Délibération
NéantCoordination des chantiers de BTP - Charte pour la prévention des accidents du travail - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat pour représenter les intérêts de mineurs relevant du service enfance et famille - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (apprentis en artisanat) - Délibération
NéantConvention de partenariat entre le Conseil général du Finistère et l'AFDI - Bretagne - Délibération
NéantRD 32 - PLOUGUERNEAU Acquisition parcelle B 473 Régularisation - Délibération
NéantConventions d'aménagement et d'entretien des ouvrages réalisés sur Routes Départementales - Délibération
NéantIrrigation et hydraulique agricole - Création de réserves d'eau - Délibération
NéantI - Déclarations d'Intention d'Aliéner II - Soumission au régime forestier des propriétés départementales - Délibération
NéantSubventions Enfance et Famille - Délibération
NéantCollèges publics Dotations de fonctionnement Rattrapage 2000 - Délibération
NéantPort du Belon Autorisation d'ester en justice - Délibération
NéantActions jeunesse : prêts d'honneur et secours d'études - Délibération