Commission Permanente du 08 janvier 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Desserte des îles MOLENE, OUESSANT et SEIN - Tarifs 1996 - Délibération
Collèges privés - Dotations de fonctionnement 1996 - Délibération
Espaces naturels sensibles - Etudes sur les abers et sur les espaces naturels de la CUB - Délibération
Désignations aux Commissions diverses - Délibération
Elevage chevalin - 2ème répartition des crédits 1995 - Délibération
Collèges publics - Fonds d'Aide au Renouvellement du Matériel et du Mobilier (FARMM) - Délibération
Fonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
Traitement des eaux usées - Projets de stations d'épuration - Délibération
Equipement des collèges publics - Délibération
Rectification de la RD 41 entre les PR 11,000 et 12,555 sur le territoire des communes de GOUEZEC et SAINT THOIS - Délibération
Programme constitution de bocages (talus, haies, boisements) - Délibération
Modernisation des équipements d'hébergement touristique - Délibération
Société Finist'Air - Tarifs 1996 - Délibération
Activités nautiques - Délibération
Aides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération
Stages d'application avant installation en agriculture - Délibération
Contrat de Plan - OPARCA - Délibération
Construction d'un navire à passagers - Demande de M Cuillandre - Délibération
1996-CP01-001Réalisation des abords du collège du Château - MORLAIX - Délibération
1996-CP01-005Collège de l'Aulne - SPEZET - Remplacement des équipements sportifs (Subvention au collège) - Délibération
1996-CP01-007Journées départementales d'information sur les formations et métiers pour les scolaires - Délibération
1996-CP01-008Muséographie - Etude préalable d'un projet d'espace muséographique de la découverte arctique - Délibération
1996-CP01-009Habitat autonome des jeunes agriculteurs - Délibération
1996-CP01-010Zone légumière du Nord-Finistère - Action qualité dans le secteur de l'endive - Délibération
1996-CP01-015Programme Bretagne Eau Pure - Programme 1996 - Action de formation proposée par la DRAF - Renouvellement de l'opération champs et lisiers - Délibération
1996-CP01-016Contrat de Plan Etat-Région - Participation du Conseil Général aux actions en faveur des poissons migrateurs - Premières opérations - Délibération
1996-CP01-019Acquisition immobilière rue Jean-Jaurès à QUIMPER - Délibération
1996-CP01-020Convention d'occupation de bâtiments départementaux - Délibération
1996-CP01-022Ancienne Gendarmerie de SAINT RENAN - Vente à la Commune - Délibération
1996-CP01-025Espaces naturels sensibles - Zones de préemption - Délibération
1996-CP01-027Espaces naturels sensibles - Commune de COMMANA - Echange de terrains à Kerouat - Délibération
1996-CP01-028RD 44 - RD 45 - Commune de FOUESNANT - Aménagement d'un carrefour giratoire au lieu-dit Kérelleau - Délibération
1996-CP01-029Commune de COMBRIT - RD 785 - Cession d'une parcelle du domaine privé départemental - Délibération
1996-CP01-030RD 7 - BEUZEC CAP SIZUN - Rétrocession d'un délaissé appartenant au domaine privé départemental - Délibération
1996-CP01-039Port de BREST - Modification du programme subventionné - Délibération
1996-CP01-040Interventions économiques - FIDEF - Délibération
1996-CP01-043Programme Petite Enfance - Délibération
1996-CP01-044Demande de désignation d'un avocat pour défendre les intérêts de mineurs - Délibération
1996-CP01-045Demande de désignation d'un avocat pour représenter les intérêts d'une mineure - Délibération