Commission Permanente du 07 novembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantDemandes de subvention : - EHPAD Douarnenez - EHPAD association Kernisy - Quimper Demandes de garantie d'emprunt - EHPAD les Rives de l'Elorn - Guipavas - EHPAD St-François - St-Martin-des-Champs - Délibération
NéantAction sociale de proximité - coopérations partenariales - Délibération
NéantAccès au logement du public jeune et en insertion - Délibération
NéantFavoriser l'apprentissage - Formation professionnelle - Délibération
NéantFavoriser le développement international des entreprises et la promotion économique - Délibération
NéantFonctionnement des collèges publics - Délibération
NéantDesserte des îles - Travaux sur la gare maritime de Brest et sur les navires - Délibération
NéantReprésentation du Département dans les copropriétés - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement : convention avec le distributeur d'énergie poweo - Fonds d'aide aux accédants en difficulté - reconduction de la convention de gestion du FAAD avec la CAF du Finistère - Délibération
NéantMusées et sites culturels : demandes de subventions - Délibération
NéantDéchets - Délibération
NéantPlan de développement de la lecture publique : construction de l'antenne de Plonévez du Faou - passation du marché de maîtrise d'oeuvre - convention entre le département et la commune de Plonévez du Faou Convention avec la commune - Délibération
NéantSubventions aux structures - aides aux hébergements - Délibération
NéantSubventions aux entreprises - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subvention - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantTerritoires du Léon-Trégor et du Scorff - restauration de la libre circulation des poissons migrateurs - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantInformation sur la mise à disposition du Centre de gestion d'un agent départemental - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantCollèges privés : déplacement des élèves de 6ème à la piscine - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantBourse pour un apprenti du Conseil général en situation de handicap - Délibération
NéantSubventions à diverses associations - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du 3ème trimestre 2011 - Délibération
NéantSubventions : - AGEHB pour le centre d'accueil médicalisé - WARZAO pour son action à la maison d'arrêt de Brest - Délibération
NéantEquipes emploi - Délibération
NéantMusée départemental breton : - évolution de la politique tarifaire - guide des collections en version anglaise - Délibération
NéantEtudes préalables aux projets routiers - 3ème programmation 2011 - Délibération
NéantAttribution de subventions enseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAide à la création littéraire et fonctionnement des bibliothèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
Néant7ème répartition des crédits de paiement et remise gracieuse accordée à la commune de Brasparts - Délibération
Néant"Fonds Social Européen ""Objectif compétitivité Régionale et emploi""" - Délibération
NéantCessions foncières - Délibération
NéantPrévention familles et jeunes - subvention - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques - Délibération
NéantDéclassement et vente de matériel routier - Délibération
NéantPorts de Cornouaille- Demande d'avis sur emprunts de la CCI Quimper Cornouaille - Délibération
NéantPPP haut débit - avenant au contrat de partenariat - Délibération
NéantDéveloppement des aménagements cyclables et des aires de covoiturage - Sensibilisation à la pratique du vélo - Délibération
NéantTransports collectifs départementaux : avenants aux contrats de délégation service public et participation financière aux transports scolaires - Délibération
NéantContrat de territoire de Quimper-Communauté - Aide au démarrage de l'agence de développement économique et d'urbanisme de Quimper-Communauté et de Cornouaille - Avenant 2011 - Délibération
NéantSoutenir l'investissement dans les ports de pêche - Délibération
NéantArts visuels - Demandes de subventions - Délibération
NéantDemandes de subventions d'associations et d'organismes privés en faveur du maitien à domicile des personnes âgées - Délibération
NéantInformation environnementale - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantProposition de répartition du produit des amendes de police 2010 pour 2011 - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels et bibliothèques-médiathèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle Demandes de subvention - Délibération
NéantFormation des aides à domicile - Convention à passer dans le cadre de la convention additionnelle au contrat ETAT/REGION 2007/2013 relative à la qualification et la personnalisation du secteur de l'aide à domicile - Délibération
NéantAménagement foncier - Echanges amiables - Délibération
NéantRéaménagement du bâtiment Turgot (ex-laboratoire départemental vétérinaire) à Ty Nay pour les Services du Conseil général - Affectation d'autorisation de programme - Délibération
NéantActions en faveur de la mère et de l'enfant et recettes sur les actes médicaux de PMI - Délibération
NéantAides individuelles aux créateurs - Délibération
Néant"Soutien au dispositif brestois ""Seb'Action""" - Délibération
NéantSoutien à l'évaluation des actions et une étude de faisabilité - Délibération
NéantSoutien à quatre structures de l'Economie Sociale et Solidaire. - Délibération
NéantPatrimoine architectural et archéologique : demandes de subventions - Délibération
NéantSubventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - Délibération
Néant- Surcoûts de fonctionnement induits de travaux dans les collèges publics - Collèges publics - Renouvellement du matériel de cuisine et entretien des logements de fonction et locaux 2011 - Délibération
NéantCrèche de Roz Maria - Convention de partenariat - Délibération
NéantSoutien au garage solidaire - Carhaix-Plouguer - Délibération
NéantAmélioration des sites portuaires départementaux - Délibération
NéantSubventions à la filière nautique - Délibération
NéantAgir en faveur du sport pour tous - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Aides aux organismes liés à l'agriculture et aux filières - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Aides à l'installation, à l'emploi et au maintien des exploitations - Délibération
NéantAides aux agriculteurs pour les soutenir dans leurs évolutions de pratiques - Délibération
NéantSubventions aux structures - Pôles de compétitivité - Délibération
NéantFonctionnement du centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) de Quimper - Délibération
NéantAides aux collectivités pour le suivi animation des OPAH PIG - Aides aux opérateurs - Délibération
NéantRéhabilitation d'une structure d'hébergement d'urgence à Carhaix et développement d'une offre nouvelle à loyer abordable et très abordable - Délibération
NéantProgrammation 2011 CLAM et opérations 2011 PREBAT - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantForêt - bocage - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges publics Programme pluriannuel de travaux (PPT) Acquisition d'équipements - Affectation d'AP - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles et randonnée - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération