Commission Permanente du 07 septembre 2020




DELIBERATIONS

1 - Commission Solidarités, Enfance, Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-09-026Musées locaux : demandes de subventions - Délibération09/09/2020

Commission Insertion, Emploi, Développement, Attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-09-043Soutien au Secours catholique et Rubalise - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-044Soutien à Objectifs Emploi Solidarité/Optim-ism/ANEFA/ASKORIA/Les Glénans - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-045Gestion du Fonds Social Européen - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-046Aides au nautisme et haut niveau- SNSM-GIP CEFCM- Dispositif de soutien post-covid19 au nautisme - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-047Agriculture et alimentation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-048Schéma Régional de Développement du Tourisme et des Loisirs (SRDTL): Avis du Conseil départemental du Finistère - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-049Maintien du commerce en milieu rural : Epiceriede Lanvéoc - Délibération09/09/2020

Commission Ressources, Finances, Evaluation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-09-050Subventions aux organismes d'anciens combattants et à l'ADRASEC 29 - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-051Convention Pluriannuelle 2021-2023 avec Le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-052Convention de mise à disposition entre le CD 29 et le CD 56 pour la mise à disposition d'un agent chargé de mission pour l'expérimentation du Service Public de l'Insertion - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-053Renouvellement de l'adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par l'UGAP (Vague 6) - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-054Admissions en non-valeur taxes et produits irrécouvrables - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-055Mandats spéciaux - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-056Désignations dans les organismes divers - Délibération09/09/2020

Commission Solidarités, Enfance, Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-09-001Quimper Bretagne Occidentale - Soutiens aux centres sociaux et espace de vie sociale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-002Soutien au CCAS de la ville de Quimper dans le cadre d'un protocole de coopération-convention de partenariat pour la période 2020 - 2024 - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-003Soutien à l'épicerie sociale et solidaire de Briec sur l'Odet - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-004Soutien au centre social - Ulamir du Goyen - - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-005Actions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Ville de QUIMPER - Dispositif "Collectif été" - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-006Actions de lutte contre les exclusions - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-007Dotations de fonctionnement des CLIC - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-008Subvention pour programme en faveur des personnes handicapées - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-009Subvention d'investissement, Association LES GENÊTS D'OR (LGO) Foyer de vie Henri Laborit à LOPERHET - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-010Modification du montant de l'indemnité exceptionnelle versée aux assistants familiaux au titre du mois de juin - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-011Convention de partenariat avec les services d'aide et d'accompagnement à domicile pour l'intervention de TISF en protection de l'enfance - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-012Subvention Amicale du Nid - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-013Subventions aux Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP) Subventions versées et mise à disposition de personnel à titre gracieux - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-014Subventions de fonctionnement pour l'accueil d'enfants porteurs de handicaps Subventions de fonctionnement aux relais parents assistantes maternelles (RPAM) - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-015Mission Prévention Santé : Subventions aux associations - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-016Subventions - Dispositifs Jeunesse - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-017Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques : convention avec les structures intervenantes et avec les communes - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-018Modification des tarifs de restauration 2021 des collèges publics - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-019Aide aux travaux dans les écoles bilingues breton du 1er degré - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-020Equiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-021Actions dans le cadre du schéma des collèges - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-022Établissement d'un droit de présentation publique et d'un contrat type d'exposition - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-023Rénovation du Musée des Phares et Balises - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-024Arts vivants et enseignements artistiques - Subventions - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-025Animation culturelle - Soutien aux projets d'animation, Appel à projets culture solidaire, résidence d'artistes-auteurs du sémaphore d'Ouessant - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-026Musées locaux : demandes de subventions - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-027Convention de partenariat entre la Bibliothèque du Finistère - Antenne du pays COB et l'EPCC Chemins du patrimoine en Finistère - Domaine de Trévarez - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-028Subventions : manifestations littéraires - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-029Convention relative à un partenariat pour la production de vidéos sur le projet de valorisation du fond Théodore Hersart de La Villemarqué à destination du grand public - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-030Politique départementale en faveur de la pratique sportive - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020

Commission Territoires et Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-09-031Politiques de l'habitat et du logement : accès au logement, numéro vert, renouvellement urbain - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-032Schéma vélo - développement des aménagements cyclables - Vélomaritime 2020 - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-033Acquisitions foncières dans le cadre du projet d'aménagement d'un giratoire de desserte de la plate-forme SICA sur la RD 788 à Saint-Pol-de-Léon - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-034Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-035Information environnementale : - convention triennale de partenariat avec l'association pour le contrôle de la radioactivité dans l'ouest (ACRO) - avenant financier 2020 - convention 2020 avec l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Délibération - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-036Avenants à la convention Litto'Risques - observatoire Osirisc - réattribution d'une subvention clôturée à tort - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-037Remboursement d'une facture d'électricité à un particulier suite à la dissolution du SMATAH - Délibération09/09/2020
CP-2020-09-038Subventions pour les actions des territoires du Léon-Trégor, du Bas-Léon, de l'Elorn, de l'Aulne, de la Baie de Douarnenez, de Ouest Cornouaille, de l'Odet, du Sud Cornouaille et de l'Ellé-Isole-Laïta- - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-039Convention de partenariat avec le syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère - plan bois énergie Bretagne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-040Soutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-041Accessibilité du Finistère - Convention de financement de la première phase d'études LNOBPL - Délibération - Annexe09/09/2020
CP-2020-09-042Avenant à la convention de financement d'études et de travaux de démolition/dépollution et d'aménagement du parking provisoire du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Délibération - Annexe09/09/2020