Commission Permanente du 07 juin 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Cuisines - Affectation d'AP - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisation de signature - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Logements de fonction - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Grosses réparations hygiène et sécurité - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Rénovation/Extension - Affectation d'AP - Délibération
NéantAmélioration des pratiques - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle Poste de coordinateurs - Demandes de subvention - Délibération
NéantAppui au développement agricole - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantComités sportifs départementaux fonctionnement annuel - Délibération
NéantAnimation sportive : étape du Tour de France cycliste en Finistère le 11 juillet 2004 - Délibération
NéantNautisme pour tous - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les bâtiments départementaux - Affectation d'AP - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantDemandes de subventions d'organismes divers (interventions économiques) - Délibération
NéantOpérations sur routes départementales - Délibération
NéantI - Protection des milieux naturels II - Association Aber Ildut loisirs et culture - Délibération
NéantExtension gendarmerie de Carhaix-Plouguer - Relogement de deux familles pendant travaux - Délibération
NéantAides aux études - prêts d'honneur - secours d'études - Délibération
NéantConvention avec l'UDAF pour le paiement des aides individuelles RMI - Délibération
NéantAdultes-relais - Délibération
NéantAide à la flottille de pêche - Délibération
NéantPromotion des produits de la pêche - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de présenter les intérêts de mineurs relevant du service de protection de l'enfance - Délibération
NéantConvention relative aux travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage départementale dans les ports transférés - Délibération
NéantDévolution de marchés et avenants - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisine 2004 - Délibération
NéantTraitement des déjections animales - PMPOA II - Délibération
NéantSubventions d'investissement pour des foyers clubs pour personnes âgées vivant en milieu rural - Délibération
NéantAide à la voirie communale - Commune de Hanvec - Dégâts inondations - Délibération
NéantRenouvellement de la convention avec l'espace associatif - La Maison des Associations - Quimper - Délibération
NéantAide à la voirie communale - Délibération
NéantContrats de ville de Brest, Quimper et Morlaix - 1ère tranche de la programmation 2004 - Délibération
NéantLutte contre les inondations - Délibération
Néantsubventions de fonctionnement aux associations pour personnes âgées - Délibération
NéantRD 36 - Recours de M. RICHARD devant le Tribunal Administratif - Délibération
NéantDomaine de Squividan : restauration et conservation préventive des peintures et du mobilier - Délibération
NéantPrise à bail de locaux à usage de bureaux pour la délégation d'arrondissement de Morlaix - Délibération
NéantPrise à bail de locaux pour l'accueil de jeunes du Foyer de l'Enfance de Roz Maria - Délibération
NéantAffaires européennes et partenariats européens - Délibération
NéantDemande de subvention diverse (formation professionnelle) - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité III - Convention - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantPort de l'Ile-Tudy - Extension des installations de plaisance - Avenant n° 2 au cahier des charges de la concession accordée à la Commune de l'Ile-Tudy - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emploi (FDACE) - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Partenariat Finistère-Antsiranana - Délibération
NéantProjet de délimitation du périmètre de schéma de cohérence territoriale (SCOT) - Délibération
NéantSubventions Insertion Fonctionnement - Délibération
NéantContrat d'autonomie pour les jeunes (18-25 ans) - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Inventaire des zones humides du Finistère - Délibération
NéantOpérations forêt - Délibération
NéantManifestations légumières - Dépôt de plainte du Conseil général avec constitution de partie civile - Délibération
NéantEtude départementale sur l'alimentation en eau potable - Mise en place du comité de suivi - Délibération
NéantObservatoire de l'opinion 2004-2005-2006 - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les foyers de l'enfance - Affectation d'AP - Délibération
NéantAménagement de la RD 72 sur la commune de Saint-Thois - Enquête d'utilité publique - Délibération
NéantConvention Etat - Département relative aux activités du parc de l'Equipement - Avenant pour 2004 - Délibération
NéantConvention Etat - Département relative aux activités des services de l'Equipement mis à disposition du Conseil général (ATD) - Avenant 2004 - Délibération
NéantPromotion du transport collectif interurbain à l'occasion des différents festivals 2004 - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantSoutien à la fonction animation globale et coordination des centres sociaux, et participation au fonctionnement des actions de prévention générale - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantParticipation du Département au financement d'une navette destinée à réduire la circulation automobile au centre-ville du Conquet - Bilan et pérennisation du service - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantEnseignement musical spécialisé - Délibération
NéantRD 28 - Lampaul-Ploudalmézeau Acquisition partie de parcelle cadastrée ZD 92 à M. MAZE - Délibération
NéantConstructions et grosses réparations scolaires du 1er degré demandes de subventions - Délibération
NéantRD 355 Crozon - Création d'un tourne-à-gauche à l'entrée du site de la Marine à Guenvenez - Délibération
NéantTransformation et valorisation des produits de la mer - Délibération
NéantDemandes de subventions de fonctionnement - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques Examen des demandes de subvention - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de fonctionnement formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
NéantEtude prospective concernant le service d'appui technique à l'eau et à l'assainissement - Délibération
NéantActions jeunesse - Bourses pour le permis de conduire - Délibération
NéantOpérations programmées d'amélioration de l'habitat - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantSubvention d'investissement pour un local communal - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantPersonnes handicapées - Subventions personnes handicapées - Délibération
NéantRéserve naturelle d'Iroise - Délibération
NéantFonds d'aménagement urbain départemental - Délibération
NéantProgramme silures convention annuelle 2004 - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du spectacle vivant Musique Danse Théâtre - Demandes de subvention - Délibération