Commission Permanente du 07 mars 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantTransport des élèves de 6e à la piscine - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Constitution d'un comité d'experts - Délibération
NéantAccompagner les projets d'entreprises - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisines 2011 - Délibération
NéantEntreprendre au féminin - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - plan d'actions 364 - Délibération
NéantSubventions à la filière nautique - Délibération
NéantSyndicat Mixte pour le Développement de Brest Iroise (SMBI) - Délibération
Néant1ère programmation des aménagements cyclables - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantCEDRE - Aide au fonctionnement - Délibération
NéantProjet scientifique et culturel du musée des Phares et Balises - Ouessant - Délibération
NéantMusées locaux : demandes de subventions - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantConvention de conception et de pilotage scientifique à la mise en place de méthodes de suivi - Evaluation au Conseil général, entre le Conseil général du Finistère et le Professeur Maurice BASLE, en tant que co-auteur - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantPatrimoine historique : demandes de subventions - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantForêt - bocage - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du 4ème trimestre 2010 - Délibération
NéantTransport à la demande - Communauté de communes du Poher - Prolongation de l'opération pour cinq mois - Délibération
NéantAvenant ORU quartier de Kermoysan à Quimper - Délibération
NéantAvenants aux contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Délibération
NéantObservatoire régional des déchets en bretagne - Délibération
NéantProjets portuaires - Maîtrise d'ouvrage départementale - Etudes - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantEtudes préalables aux projets routiers - Programmation 2011 - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantProgramme 2011 de renouvellement des matériels et engins routiers - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantDoter les collèges en matériel ou participer à leur financement - Délibération
Néant340 - Actions d'insertion et d'autonomie sociale - Délibération
NéantContribuer au développement des modes d'accueil petite enfance - Délibération
NéantSoutenir la Parentalité - Délibération
Néant341 - Création d'entreprise - Délibération
NéantAides aux propriétaires occupants modestes en précarité énergétique - Délibération
NéantFavoriser l'intégration européenne - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans les collèges publics - Délibération
NéantModification des caractéristiques du prêt d'Espacil Habitat - Garantie d'emprunt - Délibération
NéantDéclassement et vente de véhicules - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantFavoriser le développement international des entreprises et la Promotion économique - Délibération
NéantArts vivants - demandes de subvention - Délibération
NéantSubventions COFINANCES CNSA - Délibération
NéantCentres locaux d'information et de coordination - Labellisation et financement 2011 - Délibération
Néant- Passation du marché de maîtrise d'oeuvre (Collège Pierre Stéphan à Briec-de-l'Odet - Acquisition d'équipements - Affectation d'AP - Délibération
NéantPrévention familles et jeunes - subvention - Délibération
NéantLe Compte Epargne Temps - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Aides à l'installation, à l'emploi au maintien des exploitations - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
Néant- Dotations de fonctionnement complémentaires - Transport des élèves de 6e à la piscine - Délibération
NéantRéseau ECOFLUX - Délibération
NéantFixation des modalités d'application du travail à temps partiel au Conseil général du Finistère - Délibération
NéantEtudes et travaux de prévention sur les bassins versants de l'Odet, de Morlaix et de l'Elorn - Délibération
NéantDemande de remise gracieuse - Délibération
NéantConvention pour diagnostic archéologique avec Brest Métropole Océane - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne: 2ème répartition des crédits de paiement - Délibération
Néant"SMATAH : solde du programme d'investissement 2009 et programme d'investissement 2011 - subvention à l'association ""Canaux de Bretagne""" - Délibération
NéantRenforcer l'attractivité touristique - Délibération
NéantSoutenir l'animation économique et l'appui à l'innovation - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Aides aux agriculteurs pour les soutenir dans leurs évolutions de pratiques - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux collectivités pour l'élaboration et le suivi-animation des OPAH et PIG - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement : Conventions et avenants avec les distributeurs d'eau et d'énergie - Délibération
NéantConvention avec l'Etat pour le co-financement des contrats aidés et convention avec l'agence de services et de paiement pour le paiement de l'aide à l'employeur des bénéficiaires du RSa en contrat unique d'insertion - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux propriétaires bailleurs en OPAH et PIG - Délibération
NéantHébergement : CCAS de Concarneau - Délibération