Commission Permanente du 07 février 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAides aux propriétaires bailleurs en OPAH et PIG - Délibération
NéantConvention annuelle d'objectifs avec le CODES 29 - Délibération
NéantLogements du sémaphore du Créac'h à Ouessant - mise en place d'un BEA Mairie / Conseil général - Délibération
NéantForêt - Bocage I - Programme forêt II - Programme bocage III - Programme Breizh bocage - Délibération
Néant"343 - Fonds Social Européen ""Objectivité compétitivité régionale et emploi""" - Délibération
NéantRenforcer l'attractivité touristique (fonctionnement) - Délibération
NéantLes mesures d'accompagnement social, personnalisé - Renouvellement des conventions avec l'UDAF et l'ATP pour l'année 2011 - Délibération
NéantPlan de développement de la lecture publique : - construction de l'antenne du Pays de Morlaix à Sainte-Sève et du Pays de Brest à Saint-Divy - Passation des marchés de maîtrise d'oeuvre - validation du programme de la construction de l'antenne du Pays Centre Ouest Bretagne et de la salle multifonction à Plonévez-du-Faou - Délibération
NéantPlan de randonnée - Délibération
NéantSoutenir l'animation économique et l'appui à l'innovation (demandes diverses) - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantSubvention d'investissement pour les actions dans le secteur de maintien à domicile - Délibération
Néant340 - Soutenir des actions d'insertion et d'autonomie sociale - Délibération
NéantBâtiments de la solidarité et des services départementaux - Affectation d'autorisation de programme - Délibération
NéantProgramme 2011 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
Néant338 - Soutenir et accompagner les jeunes dans leurs projets d'insertion sociale et professionnelle - Délibération
NéantAffectation d'AP et acquisition foncière collège des Monts d'Arrée à Plounéour-Ménez - Délibération
Néant341- Soutenir et accompagner les bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active (BRSA) créateurs d'activité - Délibération
NéantCPER 2000 2006 Réaménagement de l'échangeur de Kergaradec à Gouesnou - Participation financière de la sas Distrileg Leclerc aux travaux - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantSAS ENR renouvelable - Délibération
NéantAgir en faveur du sport pour tous - Plan d'actions 363 - Délibération
NéantPrévention familles et jeunes - subvention - Délibération
NéantCollèges publics - Répartition des emplois bénéficiant de logements de fonction 2010-2011 - Délibération
NéantRedevance spéciale pour l'élimination des déchets non ménagers pour les centres d'exploitation de Scaër et de Quimperlé - Délibération
NéantAccompagner les projets d'entreprises - Délibération
NéantRenforcer l'attractivité touristique (investissements) - Délibération
NéantMusées et sites culturels : demandes de subventions - Délibération
NéantSignature d'une convention d'association avec les partenaires du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Quimper - Délibération
NéantFavoriser le développement international des entreprises et la Promotion économique - Délibération
NéantConvention avec Brest métropole océane : Lutte contre l'habitat indigne - Information des finistériens sur le logement - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantCessions foncières - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subventions - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - Agréments Accompagnement social lié au logement - Aide à la gestion locative 2011 - Délibération
NéantCharte de la programmation des logements sociaux - Délibération
NéantProgrammation 2010 des logements sociaux : Agréments - Délibération
NéantPatrimoine foncier - espaces naturels sensibles - Délibération
NéantPort de Plaisance d'Audierne - Avenant au contrat de concession - Délibération
NéantADEPAPE - Délibération
NéantActions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantConstruction, rénovation et réhabilitation de bâtiments scolaires du 1er degré et locaux périscolaires - Délibération
NéantAssociation oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes (plan d'actions 256) - Délibération
NéantCollèges privés - Forfaits d'externat 2011 - Délibération
NéantConvention pluriannuelle entre le Conseil général et Nautisme en Finistère - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Aides à l'installation, à l'emploi et au maintien des exploitations - Délibération
NéantFavoriser l'apprentissage - Délibération
NéantSoutien aux associations finistériennes de solidarité internationale - Délibération
NéantSA HLM Aiguillon construction - Construction du foyer Pen ar C'hoat à Guilers - Délibération
NéantSoutien financier départemental aux travaux d'extension du port de Roscoff-Bloscon - Délibération
NéantArts vivants et pratiques artistiques - Demandes de subvention - Délibération
NéantAides aux études : prêts d'honneur - Délibération
NéantAutorisation de signer une transaction - Délibération
NéantFavoriser l'intégration européenne - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme de grosses réparations (GR) - Affectation d'AP - Délibération
NéantPlan bois-énergie Bretagne - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération