Commission Permanente du 07 janvier 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAvenant à la convention entre la Ville de Quimper et le Conseil général relative aux Restaurants Inter-Administratifs - Délibération
NéantADMR : compensation tarifaire 2012 - Délibération
Néant"Collèges privés - Forfait d'externat 2013 - Part ""Matériel"" (ex dotations de fonctionnement) - Part ""Personnel""" - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantExposition Pablo Neruda - Délibération
NéantReconstruction du foyer de vie/foyer d'accueil médicalisé de Taulé - Délibération
NéantDéclassement et vente de véhicules, engins et matériels divers - Délibération
NéantAcquisition foncière - Délibération
NéantFondation Massé Trévidy - Association Kan Ar Mor Demande de subvention pour la mise en place d'une plate-forme d'appui sur les fonctions ressources - Délibération
NéantProtocole transactionnel - Délibération
NéantConvention pour diagnostic archéologique avec Quimper Communauté - Délibération
Néant"Procédure de demande d'avis - acte réglementaire relatif à la création du téléservice de demande d'aides à la mobilité internationale dénommé ""mobilite horizons"" dans le cadre de la plate-forme edemarchescg29" - Délibération