Commission Permanente du 06 décembre 1999




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSalons et forums d'information sur les formations et les métiers pour les scolaires - Délibération
NéantAIDE AU DEVELOPPEMENT DE L'HEBERGEMENT TOURISTIQUE EN ESPACE RURAL - Délibération
NéantDEMANDES DE SUBVENTIONS D'ORGANISMES DIVERS - Délibération
NéantSOUTIEN A LA BOUTIQUE DE GESTION DU FINISTERE - Délibération
NéantBOURSES PERMIS DE CONDUIRE - Délibération
NéantCollèges publics Equipements 1999 - Délibération
NéantAliénation ou location de locaux à SCAER, 37, rue Laënnec - Délibération
NéantPort de LESCONIL Restructuration de la halle à marée et informatisation des opérations de vente. Aide départementale - Délibération
NéantANIMATION CULTURELLE Demandes de subventions - Délibération
NéantEnseignement superieur et recherche 1999 5e répartition de crédits - Délibération
NéantAménagements sous maîtrise d'ouvrage communale des : - RD 75 - SANTEC - RD 783 - BAYE - Délibération
NéantSinistre sur les dunes de Keremma - Délibération
NéantRoute Départementale n° 785 Aménagement de bandes cyclables entre Pont-l'Abbé et Plomeur - Délibération
NéantRD 785 - Communes de PLUGUFFAN et PLOMELIN Droit de pêche au profit de l'Association Agréée de Pêche et de Pisciculture (AAPP) de PONT-l'ABBE et environs Avenant à la convention - Délibération
NéantSignalisation verticale - Délibération
NéantDETTE DEPARTEMENTALE GARANTIE D'EMPRUNT - Délibération
NéantMANIFESTATIONS ET ANIMATIONS SPORTIVES - Délibération
NéantGaranties d'emprunts accordés aux Organismes HLM - Délibération
NéantEtablissements d'Enseignement Agricole Privé Subvention d'investissement 1999 - Délibération
NéantSubventions départementales à divers organismes - Délibération
NéantSubventions Personnes Agées - Délibération
NéantProgramme Régional pour l'Installation et le Développement des Initiatives Locales (PIDIL) - Subvention départementale - Délibération
NéantAides du Département à la construction et à la modernisation des magasins de marée privés - Délibération
NéantPaiement des subventions de fonctionnement 1999 aux garderies périscolaires - Délibération
NéantEtude sur le mode d'exploitation du domaine de Trévarez dans le cadre du nouveau projet de développement - Délibération
NéantPartenariat avec la Grande Bretagne et l'Irlande (programme LEADER II) - Délibération
NéantEtat des lieux des Systèmes d'Information Géographique dans le Finistère - Délibération
NéantAide à la mise en oeuvre de la Réduction du Temps de Travail par les petites entreprises - Délibération
Néant"Modifications des services de transports scolaires sur circuits spéciaux et lignes de type ""B""" - Délibération
NéantContrat Rade de BREST - Délibération
NéantTechnologie - Recherche - Délibération
NéantJournée des droits de l'Enfant. Aide financière aux associations UDAF et Enfance et Partage - Délibération
NéantAIDES AUX ETUDES I - Prêts d'honneur (étudiants) II - Secours d'études (secondaire) - Délibération
Néantsubventions d'investissement aux structures d'accueil pour la Petite Enfance organismes privés n° 119-068 organismes publics n° 119-069 - Délibération
NéantProgramme de travaux 1999 présenté par le SMATAH - Délibération
NéantGendarmerie de BRIEC-DE-L'ODET Renouvellement du bail - Délibération
NéantMusées locaux Demandes de subventions - Délibération
NéantLaboratoire Départemental Vétérinaire - QUIMPER Avenant à marché de travaux - Délibération
NéantTravaux aux sièges d'exploitations agricoles - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantSTATIONS D'EPURATION ASSISTANCE TECHNIQUE - Délibération
NéantNautisme sportif Aide aux investissements - Délibération
NéantBac de passage piétons entre l'Ile-Tudy et Loctudy Solde de l'exploitation 1998 Demande de subvention de fonctionnement 1999 - Délibération
NéantAides à l'installation des Jeunes Agriculteurs - Délibération
NéantPlan Bois Energie - Délibération
NéantFoyers de Jeunes Travailleurs - Délibération
NéantLecture publique Aménagement de bibliothèques communales et création de médiathèques - Délibération
NéantAménagement des ports de pêche - Délibération
NéantGendarmerie de QUIMPER Avenant au bail pour l'implantation d'un relais hertzien - Délibération
NéantDomaine Départemental de Trévarez - SAINT GOAZEC Aménagement d'un équipement culturel, scientifique, environnemental et touristique Passation de marchés de prestations intellectuelles - Délibération
NéantCREATION D'ITINERAIRES DE RANDONNEE - Délibération
Néant"Soutien à la mobilité internationale des étudiants - Programme ""HORIZONS"" Soutien à la mobilité des jeunes dans le cadre du Service Volontaire Européen" - Délibération
NéantFonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
NéantTransport maritime de marchandises entre l'ILE DE BATZ et le Continent Investissements et Budget Modificatif 1999 - Délibération
NéantACQUISITIONS - Délibération
NéantAbbaye du Relec à Plounéour-Ménez Etude préalable à l'élaboration d'un projet de développement culturel - Délibération
NéantDemandes de subventions - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du Service Enfance et Famille - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantCOLLEGES PUBLICS FARMM 1999 (fonds d'aide au renouvellement du matériel et du mobilier) - Délibération
NéantCollège Diwan au Relecq-Kerhuon et annexe de Quimper Subvention d'équipement 1999 - Délibération
NéantAteliers d'insertion - Délibération
NéantOPARCA - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantREMISES GRACIEUSES - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantBourse aux Jeunes Créateurs d'Entreprise - Délibération
NéantEMPLOIS-JEUNES - Délibération
NéantPassation des marchés pour la Direction des Activités Maritimes et des Transports. Procédures de passation - Délibération
NéantLaboratoire Départemental Vétérinaire à QUIMPER - Passation de marché - Délibération
NéantPropriété départementale 1 route de Brest - QUIMPER Avenant à marché de travaux - Délibération
NéantAIDES AU RENOUVELLEMENT ET A LA MODERNISATION DE LA FLOTTILLE DE PÊCHE. - Délibération
NéantAides aux Investissements Sociaux - Création d'une maison d'accueil, d'information et d'orientation des Familles à CHATEAULIN - Délibération
NéantAQUACULTURE - Délibération