Commission Permanente du 06 novembre 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantProgramme départemental de réhabilitation thermique des patrimoines HLM - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantDésignations dans les organismes divers - Délibération
NéantCentre social « les Horizons » Léo Lagrange - Ponta-Brest - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subvention - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantEquiper les acteurs culturels en matériel pour améliorer la qualité de la diffusion - Délibération
NéantPort de Corniguel - Cap-Horn Avenant à la convention de mise à disposition de service au profit de Quimper Bretagne Occidentale - Délibération
NéantSubventions inondation sur les territoires à risque important d'inondation Quimper-littoral sud, de Combrit-Ile-Tudy, de l'Aulne et du Léon-Trégor - Délibération
NéantAcquisition du fonds d'archives de Théodore Hersart de la Villemarqué - Délibération
NéantConvention de gestion du RSA avec la MSA d'Armorique - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantSouscription d'emprunts en 2017 et ligne de trésorerie - Délibération
NéantSignature d'une convention de partenariat pour la création de la Maison des Services aux Publics de la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden - Délibération
NéantRépartition des recettes provenant du produit des amendes de police - Délibération
NéantSoutenir l'Agriculture - Délibération
NéantSoutien aux actions d'intérêt départemental de promotion du livre et de la lecture - Demandes de subventions - Délibération
Néant- Convention d'application du CPER : avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2015-2020 (volet environnement maîtrise de l'énergie et développement durable) - Convention de partenariat avec le syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistèr - Délibération
NéantDotation exceptionnelle de fonctionnement Subvention matériel de cuisine - Délibération
NéantSyndicat mixte des ports de pêche-plaisance de Cornouaille (SMPPPC) - Opération immobilière - Délibération
NéantEquiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération
NéantEquipe emploi du Centre Ouest Bretagne - GRETA Bretagne Occidentale - Délibération
NéantRéfection de la couverture du hangar Finist'Air - Délibération
NéantAppel à manifestation d'intérêt insertion / handicap, action de remobilisation par le sport - Délibération
NéantCOB Formation. Covoiturage +, Maison de l'emploi de Chateaulin, EI Kerbernez, Brest Métropole (espace métiers des Capucins) - Délibération
NéantConventions pour la continuité du réseau penn ar bed numérique - Délibération
Néant"Région et Avenir Jeunes 29, Missions locales Morlaix et COB, action ""emplois saisonniers"", avenant intervention à la Maison d'Arrêt" - Délibération
NéantAppel à projet ESS Pays de Brest. Dispositif local accompagnement We moe - Délibération
NéantCCAS de Brest, CCAS de Briec - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSoutenir la vitalité associative culturelle et d'éducation populaire - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels - demandes de subvention - Délibération
NéantAvenant à la convention d'appui aux politiques d'insertion - Délibération
Néant"Réseau des musées - Subvention au Groupement d'Intérêt Public ""Musées de territoires finistériens""" - Délibération
NéantDomaine de Kernault : validation de l'avant-projet définitif du projet de conservation et valorisation du logis et grenier à pans de bois - Délibération
NéantSoutenir les projets vecteurs d'inclusion sociale portés par les associations œuvrant auprès des personnes âgées - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantMission de préfiguration du Centre national des Phares : restauration des collections - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantConventions d'objectifs et de moyens relatives à la délégation des mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales - UDAF et ATP - Délibération
NéantPolitique de la ville : dernière programmation d'actions 2017 - Délibération
NéantSoutien au forum de l'aide alimentaire de Brest et à l'association Cohérence - Délibération
NéantRD 51 - Route de Kergonan - Aménagement de sécurité lieu-dit Pont Hallen à Ergué-Gabéric RD 785 - Aménagement de sécurité au lieu-dit Moncouar sur la commune de Briec - Délibération
NéantSécurisation de la traversée de la voie verte Quimper - Douarnenez au niveau de la route départementale 56 à Guengat au lieu-dit Plaisance - Aménagement d'une aire de covoiturage au Rouillen à Ergué-Gabéric - Schéma vélo - Développement des aménagements cyclables sous maîtrise d'ouvrage locale - Délibération
NéantAvenants délégation et programmation 2017 - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantRestructuration EHPAD Saint-Vincent Lannouchen - Délibération
NéantSubventions aux collectivités - Délibération
NéantConférence des financeurs de la perte d'autonomie - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantSubvention de fonctionnement pour l'accueil d'enfants porteurs de handicap - Délibération
NéantCentre social de Kerangoff - Brest - Délibération
NéantAménagement du secteur de Kérilin à Concarneau - Acquisition foncière - Délibération
NéantSubventions d'investissement d'associations à la vie sociale des personnes handicapées - Délibération
NéantLangue bretonne : bourses DESK, camps de vacances en breton et pratiques sociales - Délibération
NéantCollèges privés - Transport à la piscine des élèves de 6ème - Délibération