Commission Permanente du 06 novembre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantTransfert de licence de débit de boissons sollicité par : 1) M. et Mme LE TALLEC - PONT- AVEN 2) M. André KERMEL à CAMARET-SUR-MER - Délibération
NéantPartenariat avec la Finlande et la Hongrie - Délibération
NéantDiverses opérations sur routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération
NéantRoute Départementale n° 13 Déviation de BOURG-BLANC - Délibération
NéantRD 210 - TREFLEZ - Délibération
NéantRenouvellement du matériel sportif - Délibération
NéantDemande de subventions de fonctionnement-enfance - Délibération
NéantRD N° 785 - Aménagement de bandes cyclables entre PLOMEUR et PENMARC'H - Délibération
NéantTEST CD29 - Délibération
NéantDemandes de subventions d'organismes divers - Délibération
NéantPorts départementaux Conservation du Patrimoine - Délibération
NéantCotisation 2000 à l'Association AIR BREIZH - Délibération
Néant"RD 63 - CROZON Cession d'un délaissé au profit de la Société des Carrières de Ménez Luz au lieu-dit ""Bronfez""" - Délibération
NéantEquipements collectifs des communes rurales alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantMusée départemental breton de QUIMPER Passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
NéantDemandes de subventions diverses - Délibération
NéantActions Nouvelles - Délibération
NéantPIDIL - Subvention départementale - Délibération
NéantAide au renouvellement du matériel de cuisine - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle Demandes de subventions d'organismes divers - Délibération
NéantDiverses opérations de sécurité sur Routes Départementales - Délibération
NéantAménagement de bibliothèques-médiathèques - Délibération
NéantFonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
NéantNautisme sportif Autres sports nautiques - Délibération
NéantOpération de valorisation des milieux aquatiques et partenariat dans le domaine de l'eau - Délibération
NéantAvenant n°1 à la convention du 27 avril 1989 relative au prêt maintien à domicile Gérontix - Délibération
Néant"Intersection des RD 783 et 322A à CONCARNEAU Aménagement d'un carrefour giratoire au ""Pont du Moros""" - Délibération
NéantCollèges publics Concessions de logement Actualisation des prestations accessoires - Délibération
NéantDemande de subvention d'investissement structures Petite Enfance - Délibération
NéantCollèges ruraux privés et publics Transports spécifiques - Délibération
NéantSubvention de fonctionnement aux associations non conventionnées/actions innovantes Autorisation de signature du 3ème contrat-enfance - Délibération
NéantTravaux d'électrification rurale - Répartition des crédits du fonds d'amortissement des charges d'électrification - FACE - Dotation complémentaire - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantAménagements aéroportuaires - Délibération
NéantRéseau de mesure de la qualité des eaux des estuaires du Finistère - Délibération
NéantAcquisition-amélioration de logements sociaux par les organismes HLM - Aides aux petites opérations - Etudes de faisabilité - Délibération
NéantMandat foncier avec la SAFI - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantSignalisation touristique - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantConstruction du Laboratoire Vétérinaire Départemental de QUIMPER (Créac'h Gwen) Application de pénalités de retard - Délibération
NéantCentre Départemental d'Action Sociale de LANDERNEAU Prise à bail de locaux supplémentaires - Délibération
NéantSubventions insertion - Délibération
NéantPlans d'Occupation des Sols de LOCQUENOLE et SAINT-THEGONNEC - Avis sur les projets de révision - Délibération
NéantPassation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration des Centres Médico-Sociaux de CHATEAUNEUF DU FAOU et PLEYBEN - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du spectacle vivant Demandes de subventions - Délibération
NéantCollèges publics Equipements 2000 - Délibération
NéantActivités nautiques - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantSolidarités Territoriales - Délibération
NéantNautisme sportif - Délibération
NéantProcédures de dévolution - Délibération
NéantZones de préemption - Délibération
NéantCollège de l'Aulne à CHATEAUNEUF-DU-FAOU - Attribution de concessions de logement - Délibération
NéantNavires à passagers - Délibération
NéantAgriculture Centre de recherche appliquée - Délibération
NéantActions Collectives RMI - Délibération
NéantAide à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA Départementale) - Délibération
NéantBourses permis de conduire - Délibération
NéantPort de LOCTUDY Etude de protection - Délibération
NéantAide à la modernisation des équipements d'hébergement touristique - Délibération
NéantInvestissement au port de Trévignon - Demande de subvention - Avenant au cahier des charges de la concession portuaire - Annulation de la subvention accordée à Roscoff - Délibération
NéantAide au développement de l'hébergement touristique en espace rural - Délibération
NéantCentre de ressources Politique de la Ville Bretagne et Pays de Loire - Délibération
NéantClasses de mer - Délibération
NéantOrganismes divers - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantAides aux études : prêts d'honneur (étudiants) et secours d'études (secondaire) - Délibération
NéantStation d'épuration - Suivi de projet - Délibération
NéantAide à la Voirie Communale - Délibération
NéantBretagne Eau Pure - PMPOA - Amélioration des pratiques - Traitement des déjections animales - Contrat rade de BREST - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du Service Enfance et Famille - Délibération
NéantEtudes et actions pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantRefonte de l'offre de l'axe ferroviaire BREST-QUIMPER Coordination avec la ligne régulière départementale - Délibération
NéantGendarmerie de PLEYBER-CHRIST (ancien bâtiment) - Délibération
NéantTransport à la demande Expérimentation sur le territoire de la Communauté de Communes du Poher - Délibération
NéantProgramme d'amélioration de la sécurité sur voirie communale - Délibération
NéantGIE transport de fret Ile de BATZ Compte 1999 et Budget 2000 - Délibération
NéantAide aux propriétaires bailleurs dans le cadre des OPAH - Délibération
NéantFonds d'aide aux anciens combattants et subventions diverses - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Délibération
NéantSubventions départementales - Délibération
NéantCommune de LAMPAUL-GUIMILIAU - Demande de location de parcelles - Délibération
NéantProcédure de passation de marchés - Délibération
NéantTravaux portuaires au port du Pouldu-Laïta à CLOHARS-CARNOET Demande de subvention Avenant au cahier des charges de la concession portuaire - Délibération
Néant"Signature de conventions d'objectifs avec l'Association ""Théâtre de Cornouaille"", l'Association ""Un théâtre pour la Musique"" et l'Association culturelle de BREST et sa région - Le Quartz" - Délibération