Commission Permanente du 06 octobre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantConvention PAPI - Etudes complémentaires pour la Ville de Quimper - Délibération
NéantRépartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle - Délibération
NéantSolidarité - Bâtiments et patrimoine - Affectation d'AP - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantDotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantDemande en décharge de responsabilité, en remise gracieuse et en sursis de versement présentée par le régisseur - Délibération
NéantRoute départementale n° 105 - Axe Brest (Rive gauche) - Guilers - Mise en sécurité de l'itinéraire - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de Cornouaille - Délibération
NéantActions de prévention générale - Délibération
NéantRéhabilitation de l'EHPAD Les Fontaines à Elliant - Délibération
NéantSolidarités territoriales Aides touristiques - Délibération
NéantCession de deux parcelles au Crédit agricole, route du Loch à Quimper - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du département et d'agir en justice - Délibération
NéantActivités de découvertes et vacances jeunes - Délibération
Néantenergie - Délibération
NéantBâtiments départementaux - Affectation d'AP - Délibération
NéantCommune de Pleyben - Subvention pour aménagement cyclable sur voie communale - Délibération
NéantVoyage d'études d'élus - Haut débit - Habitat - Délibération
NéantPorts de commerce - Aides du conseil général - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantI - Breizh bocage II - Centre d'études techniques et économiques forestières du Finistère (CETEF) - Délibération
NéantConvention pluriannuelle 2006-2008 de partenariat entre le Conseil général et le groupe Chambre d'agriculture - année 2008 - Avenant n°3 fixant la participation du Conseil général aux actions du groupe - Délibération
NéantMission du Parc naturel régional d'Armorique sur le Menez Hom - Délibération
NéantAnimation sportive : Comltés sportifs départementaux - Plans de développement 2008 - Délibération
NéantFondation de Plouescat - Restructuration du Foyer Kreiz Ar Mor - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantSoutien aux missions locales et actions collectives Fonds d'aide aux jeunes - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Enseignement agricole - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantAménagement d'arrêts de cars en Communauté de communes du Pays d'Iroise - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance, - Délibération
NéantDemande de subvention d'associations et organismes de droit privé - Délibération
NéantI - Plan de randonnée II - Une journée dans la nature - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantSite Internet départemental de covoiturage - Création d'un utilitaire permettant aux collectivités d'interroger la base de données départementale - Délibération
NéantI - Déclaration d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité III - Création de deux zones de préemption sur le site du Cragou - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantInvestissements nautiques, Structures nautiques départementales - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
Néant1°) Route départementale n° 11 - Lampaul-Guimiliau - Acquisition des parcelles B 2274 et B 2275 auprès de R.F.F. 2°) Route départementale n° 207 - Douarnenez - Cession à M. FIACRE - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération