Commission Permanente du 06 septembre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAppel à projets photovoltaiques innovants 2010 - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantEchange de propriétés entre l'Etat et le Département-Tribunal de Quimper et site de Kervir - Délibération
NéantHabitat privé : aides aux propriétaires bailleurs - conventions d'OPAH - lutte contre l'habitat indigne : maîtrise d'oeuvre sociale logement - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans le collège Tanguy-Prigent - Saint-Martin-des-Champs - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantSubventions cofinancées CNSA - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantRépartition de l'autorisation de programme récurrente - Délibération
NéantAnimation sportive - Manifestations sportives (4ème série) - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP - Délibération
NéantSoutien départemental aux investissements dans les ports de pêche - Délibération
NéantCollège de La Tourelle à Quimper - Opération de reconstruction du gymnase et d'aménagements des espaces sportifs extérieurs, validation de l'APD - Délibération
NéantPoissons migrateurs - Délibération
NéantFonctionnement des structures nautiques finistériennes - Délibération
NéantConvention de partenariat avec l'Union départementale consommation cadre de vie - Délibération
NéantPort départemental de Roscoff-Bloscon Autorisation d'emprunts - Délibération
NéantSouscription d'emprunts - Délibération
NéantCCAS de Brest - Etude financière et juridique sur la situation des résidences pour personnes âgées. Convention d'application de la convention additionnelleau contrat de projet Etat-Région 2007-2013 relative à la qualification et à la professionnalisation du secteur de l'aide à domicile - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants - 2ème trimestre - Délibération
NéantAides à l'investissement de la filière nautique finistérienne - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération
Néant"Animation sportive : Fonctionnement du Club cycliste ""BIC 2000""" - Délibération
NéantDotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantSpectacle vivant Musique Danse Théâtre - Demande de subventions - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantConvention Loire-eaudyssée - Délibération
NéantProlongation de conventions avec les centres de planification et d'éducation familiale - Délibération
NéantAcquisition, installation et maintenance d'un Système d'Aide à l'Exploitation et à l'Information Voyageurs (SAEIV) central -affectation de crédits - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des Personnes en situation de handicap - Délibération
NéantConcessions de logements des collèges publics - Actualisation des prestations accessoires pour 2010 - Délibération
NéantAIR BREIZH - Délibération
NéantMarchés - Travaux d'aménagement du port du Guilvinec - Délibération
NéantAdoption du règlement de formation - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques et visuels - Demandes de subventions et renouvellement de convention d'objectifs - Délibération
NéantProgrammation des logements sociaux - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les bassins versants - Délibération
NéantPatrimoine foncier - Espaces naturels sensibles - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantProgramme d'Aide à l'Accueil de la Petite Enfance - Subventions - Délibération
NéantMise en place d'une commission de surveillance au Centre départemental de l'Enfance et de la Famille - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère : Ouverture Internationale des Entreprises finistériennes - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantPlan d'engagement avec les îles - Restructuration-extension du bâtiment Le Tricard à Molène - Délibération
NéantDéclassement et vente de véhicules - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantCollèges publics - Communes - Renouvellement du matériel sportif 2010 - Délibération
NéantConvention pluriannuelle 2009-2011 de partenariat entre le Conseil général et le Groupe Chambre d'agriculture - Année 2010 - Avenant n° 4 fixant la participation du Conseil général aux actions du groupe - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
NéantContrat de territoire entre le Département et Brest Métropole Océane Subvention pour le Tramway de l'agglomération brestoise - Délibération
Néant"RD 100 - Quimper - Rétrocessions RD 770 - Quimper - Cession d'une partie d'un délaissé départemental route de Brest à M. et Mme COATHALEM. RD 30 - Saint Vougay - Cesssion d'une partie de la parcelle A 204 au lieu-dit ""Mengleuz"" à M. MONMELIEN RD 785 - Plounéour-Ménez - Cession d'une partie d'un délaissé départemental au lieu-dit ""Ty Gréan"" à M. BERTHOU. RD 22 - Arzano - Acquisition gratuite d'une partie des parcelles BK 104 et 105 RD 783 - Pont Aven - " - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantSoutien aux actions des associations finistériennes de Solidarité Internationale - Délibération
NéantRénovation des centres de vacances - Délibération
NéantProgramme INTERREG 4A France(Manche) - Angleterre : Projet B-NEW (Buisness Network of Entreprising Women) - Délibération
NéantInsertion et création d'activités - Délibération
NéantAnimation sportive - Espoirs sportifs 2010 - Délibération
NéantProjet NEA2 - Diagnostics environnementaux des centres nautiques finistériens - Divers - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantAcquisition du bâtiment BMO, 4 rue Paul Sabatier à Brest-Kergaradec, commune de Gouesnou, siège du territoire d'action sociale de Brest métropole océane, - Délibération
NéantDotations de fonctionnement complémentaires Dotations spécifiques éducation physique et sportive - Délibération
NéantVente de terrains départementaux sis à la Croix des Gardiens à Quimper au bénéfice de la Ville de Quimper. - Délibération
NéantContrat collectif de prévoyance en faveur des personnels des services départementaux - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (FDACE) - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantAchat d'un terrain appartenant à l'Etat jouxtant l'ATD de Brest-Kergaradec - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
Néant"Projet Interreg "" MERIFIC "" sur les énergies marines renouvelables" - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantActions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantAménagements forestiers - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
NéantSoutien aux associations de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantActions jeunesse - Délibération
Néant- Espacil Habitat - Demande de subvention d'investissement pour la construction des EHPAD de Plogastel Saint-Germain et Landudec - Garantie d'emprunt / reconstruction EHPAD du Val d'Elorn à Sizun, Gestion CCAS - Délibération
NéantRenégociation d'emprunt Maintien de la garantie CCAS de Pleyber-Christ - Délibération
NéantExonération de la Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises des établissements de spectacles cinématographiques - Délibération
NéantSubvention enfance et famille - Délibération
NéantDénonciation de la convention de partenariat entre le Conseil général et l'URML - Délibération
NéantMP 166 agriculture et environnement : PMPOA, traitement des déjections animales, amélioration des pratiques, PVE, PMBE, efficacité énergétique - Délibération
Néant2ème programmation 2010 des aires de covoiturage - Délibération