Commission Permanente du 06 juillet 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
MP 166 agriculture et environnement : PMPOA, amélioration des pratiques (cuma/eta serristes), PMBE, économie et production d'énergie, PVE - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantCollèges privés - Dotations spécifiques éducation physique et sportive - Délibération
NéantAdhésion à l'AFCI (Association Française de Communication Interne) - Délibération
NéantAvenants aux protocoles de coopération en matière sociale entre le Conseil général et les Centres communaux d'action sociale des Villes de Brest, Quimper et Morlaix - Délibération
NéantRéaménagement de la piste cyclable sur la RD 45 à Fouesnant. Aménagement véloroute la Littorale à Locmaria-Plouzané - Délibération
NéantAnimation sportive : comités sportifs départementaux - Plans de développement - Soutien 2009 - Délibération
NéantDemande de remise gracieuse - Délibération
NéantRéhabilitation des anciens logements des gendarmes au centre départemental d'action sociale de Morlaix - Validation du programmme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Procédure de dévolution - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aléner II - Création de zones de préemption - Délibération
NéantSA HLM Les Foyers - EHPAD Ker Heol à Brest - Travaux de confort - Délibération
NéantRenforcement de l'offre de transport public - Délibération
NéantActions de prévention collective - insertion - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme Pays touristiques - Délibération
NéantActions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du Département et d'agir en justice - Délibération
NéantF.S.E. - Délibération
Néant"Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à l'Association ""Sauvegarde de l'Enfance"" - rue Stang ar C'hoat à Quimper" - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
NéantPort de Lesconil - Concession à la commune de Plobannalec-Lesconil de l'établissement et de l'exploitation d'équipements légers de plaisance Avenant n° 1 au cahier des charges de concession - Délibération
NéantAvenant n°5 à la convention-cadre de partenariat du 1er janvier 2003 avec la ville de Brest - Délibération
NéantInfrastructures routières - Programme 2009 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantRoute départementale n° 43 - Route départementale n° 765 - Aménagement de sécurité entre Bellevue et la Carrière sur les communes du Juch, Gourlizon, Douarnenez, Mahalon, Confort-Meilars et Poullan-sur-Mer - Délibération
NéantDemande de subventions d'investissement et de fonctionnement dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantDéviation Sud de Pont-l'Abbé - Prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique - Délibération
NéantSubventions d'investissement pour des actions dans le secteur du maintien à domicile - Délibération
NéantDemande de subvention d'associations et d'organismes de droit privé - Délibération
NéantInterventions économiques demandes diverses - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantAménagement des ports de pêche et de commerce - Délibération
NéantSoutien aux foyers de jeunes travailleurs - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations spécifiques éducation physique et sportive - Délibération
NéantProgrammation 2009 des logements sociaux - Foyer de jeunes travailleurs de Carhaix : Subvention pour équipement mobilier - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les SAGE et bassins versants - Actions régionales - Délibération
NéantInsertion et création d'activités - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle. - Délibération
NéantActions jeunesse - Délibération
NéantRestauration des thermes du Pérennou en Plomelin - Délibération
NéantTempête de mars 2008 - Aide aux collectivités - Délibération
NéantSubvention des anciens combattants et autres associations - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantI - Programme forêt II - Programme bocage III - Partenariat ABI bois - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantFinancement du poste de chargé de mission auprès des gens du voyage - Délibération
NéantProgramme de travaux sur les navires de desserte des îles - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement : Avenants aux conventions avec les agences locales de l'énergie - Délibération
NéantContrat de territoire entre le Département et Brest Métropole Océane : soutien au programme d'activités culturelles d'Océanopolis - Délibération
NéantCollèges privés. Forfait d'externat. - Délibération
NéantAcquisition à titre gratuit d'une partie de parcelle appartenant à Monsieur Quillec, jouxtant la gendarmerie de Pont l'Abbé, - Délibération
NéantVente de l'ancienne gare de Scrignac à la Communauté de communes des Monts d'Arrée, - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2009 - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux logements conventionnés - aides à l'ingénierie des OPAH et PIG - aides aux organismes - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2009 - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche et de Cornouaille - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations de fonctionnement complémentaires - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantAménagements cyclables - Délibération
NéantCollèges publics - Entretien des logements de fonction et des locaux 2009 - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique - Animation du patrimoine : demandes de subvention - Délibération
NéantDotation Jeunes agriculteurs - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans divers collèges publics - Délibération
NéantAides de fonctionnement aux Pôles France et aux structures de bassins - Délibération
NéantNautisme pour tous/Manifestations nautiques - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantVente du terrain de l'ancien CDAS de Douarnenez. - Délibération
NéantSubventions enfance et famille - Délibération
NéantCollège Jacques-Prévert à Saint-Pol-de-Léon - Rénovation externat, rez-de-chaussée demi-pension et accessibilité - Validation du programme - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne:4ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantSport : Animation Sportive - Manifestations sportives (3ème série) - Délibération
NéantMusée départemental breton : tarifications - Délibération
NéantSubventions actions diverses de PMI - Délibération
NéantSubvention à la Ville de Quimper - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Enseignement agricole - Délibération
NéantFormation professionnelle - Stages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantLe sémaphore du Créac'h, un lieu de résidence pour les artistes - Gestion et exploitation du site - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant - Délibération
NéantPlan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées - Auto- réhabilitation - Prévention des expulsions - CLCV - Délibération
NéantBourse d'apprentissage ( Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantSpectacle vivant - Musique Danse Théâtre - Demandes de subvention - Délibération
NéantConventions et bail pour l'occupation des locaux sis rue Yves Hervé à Scaër par le service Protection Maternelle et Infantile et par le Centre Médico Psycho Infantile - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantAides aux études : Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
NéantRedevance spéciale pour la collecte des ordures ménagères à la Direction des Systèmes Informatiques au 10 rue Le Déan à QUIMPER - Délibération
NéantJumelages collèges/structures culturelles - Demandes de subvention - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux - Affectation d'AP - Délibération
NéantRénovation des centres de vacances - Délibération
NéantFédérations de musique et danse bretonnes - Demandes de subvention - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération