Commission Permanente du 06 juin 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantPrêts d'honneur Fonds départemental d'aide à l'initiative des jeunes (FDAIJ) BAFA/BAFD - Délibération
NéantMuta'jeunes : convention de partenariat avec l'ITES de Brest - Délibération
NéantOrganisation de l'édition du 7ème carrefour des communes - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantConvention avec la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services d'aide à domicile dans le Finistère pour la période 2016-2018 - Axe Soutien aux aidants - Délibération
NéantDésignations dans les organismes divers - Délibération
NéantChâteau de Trévarez : validation de l'avant-projet définitif de l'opération de reconstitution de l'aile est - Musées du réseau départemental : attribution de subventions - Délibération
NéantAdhésion à la plateforme culture à vie - Groupement des animateurs en gérontologie - Délibération
NéantPromouvoir les interventions sociales collectives et développement social local (DSL) - Délibération
NéantTransfert de domanialité - Délibération
NéantDotation exceptionnelle de fonctionnement à un collège et subventions d'équipements de cuisine - Délibération
NéantAccompagnement d'agendas 21 locaux - Délibération
NéantConventions pour la continuité du réseau penn ar bed numérique - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantConvention de gestion tri-partite de la réserve nationale d'Iroise - Délibération
NéantSubventions aux structures (tourisme) - Aide aux hébergements touristiques - Délibération
NéantDemande de subvention émanant des associations et organismes oeuvrant en faveur des personnes âgées - Délibération
NéantSoutenir l'animation économique et l'appui à l'innovation - Délibération
NéantArts Vivants - Demandes de subvention - Délibération
NéantAvenant à la convention AJ 29 avec la CAF, l'UDAF et la Ville de Brest - Délibération
NéantSubventions pour les actions du territoire de l'Aulne - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles : subventions d'actions de prévention auprès des familles - Délibération
NéantSubventions 2016 à : CCAS de Concarneau/Conférence St Vincent de Paul/Entraide aide et amitié/AGEHB/ABAAFE - Délibération
NéantSubventions aux gestionnaires des ports de commerce - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles - Délibération
NéantInformation environnementale - Convention de partenariat 2016-2018 et avenant financier 2016 avec l'ACRO - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - convention 2016 - avenant n° 2 à la convention 2013 - Délibération
NéantPolitique de la ville et actions partenariales inscrites dans le contrat de territoire de Morlaix communauté - Délibération
NéantSoutenir la vitalité associative culturelle et d'éducation populaire - Demandes de subvention - Délibération
NéantRépartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP) - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantPrime d'adoption versée aux assistants familiaux et évolution des règles de rémunération des assistants familiaux nouvellement recrutés - Délibération
NéantAider les territoires à se doter d'équipements culturels et socioculturels - Délibération
NéantSoutien aux SIAE, à la création d'entreprise - Délibération
NéantCompte rendu des marchés passés au 1er trimestre 2016 - Délibération
NéantSubvention à Emergence, COALLIA, Un peu d'R, Don Bosco, Ulamir, Histoire d'écrire - Délibération
NéantSubvention pour un agent du Conseil départemental en situation de handicap - Délibération
NéantAccéder et se maintenir dans un logement : Amélioration de l'habitat - Délibération
NéantAccéder et se maintenir dans un logement : Logement des jeunes - Délibération
NéantAccompagner la gestion durable de l'eau potable et de l'assainissement - Délibération
NéantSNSM - Equipement de la sous-station de sauvetage de Pors-Carn à Penmarc'h - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantApprobation des tarifs 2016 des concessions portuaires - Délibération
NéantCollèges privés 2016 - Dotations spécifiques EPS - Délibération
NéantMise en vente d'une nouvelle publication aux Archives départementales et au Musée départemental breton - Délibération
NéantCollèges publics 2016 - dotations spécifiques EPS - Délibération
NéantProgramme 2016 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
Néant- Equipements sportifs - Déplacements des athlètes individuels en championnat national - Année 2015 - Médecine sportive - Sport scolaire - Equitation scolaire - Délibération
Néant1) RD 29 - Aménagement d'un carrefour giratoire à Runhuel sur la commune de Plouédern 2) Divers aménagements de sécurité routière sur le territoire de l'ATD de Pont-l'Abbé - Communes de Douarnenez, Audierne-Esquibien et Cléden-Cap-Sizun 3) Divers aménagements de sécurité routière sur le territoire de l'ATD de Pleyben - Communes du Faou et d'Argol - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation : attribution de subventions à divers organismes - Délibération
NéantSchéma des collèges : - Collège Parc ar C'Hoat de Moëlan sur mer : opération d'extension, validation de l'APD - Collège des quatre vents de Lanmeur : rénovation de la demi-pension : validation du programme, - Collège Villemarqué de Quimperlé : rénovation et extension du gymnase communal de Kerjouanneau, convention de partenariat avec la commune, - Affectation d'AP - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériel et mobilier - Délibération
NéantLangue bretonne : attribution de 3 subventions pour des projets développant le breton dans les pratiques sociales et adoption de modèles de convention pour l'initiation au breton - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la Solidarité internationale - Délibération
NéantDéveloppement des aménagements cyclables - Délibération
NéantParc naturel régional d'Armorique - Délibération
NéantGaranties d'emprunts - SA HLM Le Logis Breton Quimper - SCI Avel Mor Quimper - Délibération
NéantConventions d'objectifs et de moyens relatives à la délégation des mesures d'accompagnement social personnalisé avec gestion des prestations sociales - UDAF et ATP - Délibération
NéantSubvention aux associations novatrices et emblématiques favorisant la sensibilisation au développement durable - Délibération
NéantSubventions d'associations contribuant à la vie sociale des personnes handicapées - Délibération
NéantBibliothèque du Finistère - Antenne de Plonévez-du-Faou - Convention de partenariat avec la Communauté de communes de Haute Cornouaille - Délibération
NéantHabitat privé et logement social public - Délibération