Commission Permanente du 06 mai 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Collèges publics départementaux - Renouvellement du matériel sportif - Délibération
Ports maritimes - Grosses réparations - Délibération
Aménagement de parcs de stationnement d'intérêt touristique - Délibération
Constructions scolaires et grosses réparations aux écoles publiques du 1er degré - Délibération
Fonds d'Aménagement Urbain Départemental (FAUD) - Délibération
Animation - Musique et danse - Délibération
RD 128 et 128A - LANDEDA - Transformation du carrefour de Bel Air en carrefour giratoire - Délibération
Mise en valeur de la forêt par les éclaircies de plantations résineuses (Programme Morgane II - Zone 5b) - Délibération
Manifestations sportives 1996 (2ème série) et équipes cyclistes admises en DN3 - Délibération
Programme 1996 de travaux d'entretien et de grosses réparations dans les collèges finistériens - Ventilation du crédit global - Délibération
Transfert de licence de débit de boisson demandé par M Dominique Follet à PLOUNEOUR TREZ - Délibération
Aide au développement de l'hébergement touristique en espace rural - Délibération
Actions en faveur de la lutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole - Programme 1996 - Délibération
Habitat autonome des jeunes agriculteurs - Délibération
Musées locaux - Délibération
Plan départemental de randonnée - Délibération
Modernisation des équipements d'hébergement touristique - Additif : campings municipaux - Délibération
RD 791 - Pont de Térénez - Délibération
Modernisation des magasins de marée privés - Aides du Département - Délibération
Animation culturelle - Délibération
Investissements dans les ports de pêche et de commerce - Modification du programme des aides départementales - Délibération
Collège de La Tour d'Auvergne - QUIMPER - Validation du programme - Sélection des candidats admis à concourir sur esquisse - Délibération
Fonds d'aide à l'édition - Délibération
Fonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
Groupements d'Action Touristique - Répartition des crédits 1996 - Délibération
Action Vacances pour les bénéficiaires du RMI - AFMA - Délibération
Aides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération
Espaces naturels sensibles - Echange de terrains entre la Communauté Urbaine de BREST et le Conseil Général - Bois de Kéréault - Vallée du Costour - Délibération
Contrat de Plan - OPARCA - Délibération
Enseignement Supérieur et Recherche 96 - 2ème répartition de crédits : fonctionnement, équipements pédagogiques, recherche - Délibération
Equipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Modification du programme 1996 - Délibération
Voyages des jeunes ruraux en France et à l'étranger - Répartition des crédits - Délibération
1996-CP05-003Collège Coat Mez - DAOULAS - Validation du programme pour la restructuration des espaces de restauration - Délibération
1996-CP05-006Collèges publics - Fonds d'Aide au Renouvellement du Matériel et du Mobilier (FARMM) - Délibération
1996-CP05-007Collège Sainte-Anne à QUIMPER - Autorisation d'hypothéquer les locaux - Délibération
1996-CP05-007Installations sportives des collèges - Participation aux investissements - Délibération
1996-CP05-010Enseignement supérieur - Programme d'aide spécifique à l'UFR Sciences et Techniques - Répartition des crédits de l'année 1996 - Délibération
1996-CP05-015Demandes de subventions d'organismes divers - Délibération
1996-CP05-020Abbaye de DAOULAS - Modification de l'annexe 3 de la convention d'occupation - Délibération
1996-CP05-029Organisations syndicales agricoles - Répartition des subventions 1996 - Délibération
1996-CP05-033FIDEF - Autoroutes de l'information - Projet Webbo - Arim - Délibération
1996-CP05-036Actions en faveur de la lutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole - Programme 1996 - Actions dans les bassins versants - Etudes - Délibération
1996-CP05-037Commune de KERGLOFF - Lutte contre les inondations - Délibération
1996-CP05-039Animation de la filière bois - Signature d'une convention entre les Conseils Généraux de Bretagne et l'Association Bretonne Interprofessionnelle du Bois (ABI-BOIS) - Délibération
1996-CP05-041Gendarmerie de LANDERNEAU - Révision du loyer - Délibération
1996-CP05-042Gendarmerie de PLEYBEN - Renouvellement du bail - Délibération
1996-CP05-045Subdivision maritime départementale maritime sud de PONT L'ABBE - Restructuration des ateliers - Passation d'un avenant à un marché de travaux - Délibération
1996-CP05-046Levée de pénalités de retard - Délibération
1996-CP05-049Unité de traitement des déchets du SIDEPAQ - Modalités de versement de la subvention - Délibération
1996-CP05-052Espaces naturels sensibles - Commune de PLOMELIN - Délibération
1996-CP05-053Espaces naturels sensibles - Commune de SAINT RIVOAL - Délibération
1996-CP05-055Diagnostic sur le niveau des populations de ragondins dans l'aire du bassin versant de l'Aulne - Demande de subvention - Délibération
1996-CP05-057RD 24 et 49 - CLOHARS CARNOET - Aménagement du carrefour giratoire de Kéranquernat - Délibération
1996-CP05-059RD 785 - PLUGUFFAN - Lieu-dit 'Bel Air' - Vente d'un délaissé au profit de M Bigot' - Délibération
1996-CP05-065Convention Etat-Département relative aux activités du Parc de l'Equipement - Avenant pour l'année 1996 - Délibération
1996-CP05-066Convention Etat-Département relative aux activités de la Direction Départementale de l'Equipement - Services mis à disposition - Avenant pour l'année 1996 - Délibération
1996-CP05-067Acquisition d'un navire à passagers - Demande de M Crouan - Délibération
1996-CP05-073Port de Beg-Meil - Construction d'une cale - Avenant n° 1 au cahier des charges de la concession de l'établissement et de l'exploitation d'équipements légers de pêche et de plaisance accordée à la commune de FOUESNANT - Délibération
1996-CP05-079Foyer de l'enfance du Stangalard à BREST - Prise à bail d'un appartement - Délibération
1996-CP05-082Mise en place de modalités spécifiques de récupération des ressources de certaines personnes handicapées hébergées en foyer - Délibération
1996-CP05-083Action jardins de quartiers - Centre Communal d'Action Sociale de QUIMPER - Délibération
1996-CP05-085Atelier lecture, échange de savoirs - ULAMIR - PLOUDALMEZEAU - Délibération
1996-CP05-087Activités d'insertion encadrées pour 8 bénéficiaires du RMI sous statut CES - Ville de CONCARNEAU - Délibération
1996-CP05-088Contrat de Ville de QUIMPER - Programmation 1996 - Délibération
1996-CP05-089Demandes de remises gracieuses - Délibération