Commission Permanente du 06 janvier 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Collèges privés - Dotations de fonctionnement 1992 - Délibération
Espaces naturels sensibles - Zones de préemption - Délibération
Actions en faveur de la lutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole - Délibération
Traitement des eaux usées - SATESE - Délibération
Programme Petite Enfance - Délibération
Fonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
Achat d'un navire à passagers - Délibération
FARMM - Fonds d'Aide au Renouvellement du Mobilier et du Matériel des collèges publics - Délibération
Programme d'aide à la modernisation des équipements d'hébergement touristique - Délibération
Aides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération
Entretien des logements de fonction des collèges publics - Délibération
Plan Mellick - Aides à l'arrêt définitif de navires de pêche - Délibération
Collèges publics - Fonctionnement - Délibération
Nouvelles dispositions réglementaires en matière d'abattoirs - Audit technique et financier - Délibération
Equipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Modification du programme 1991 - Délibération
Irrigation - Création de réserves d'eau - Délibération
Plan départemental de randonnée - Programme 1991 - Délibération
Aménagement de la RD n° 28 entre PLOURIN et PLOUDALMEZEAU entre les PR 27 et 30,270 - Délibération
Informatisation des CDI - Collèges privés - Délibération
Activités nautiques - Délibération
1992-CP01-002Lycée Jean-Marie-Le Bris de DOUARNENEZ - Remise en état des sanitaires de l'internat - Passation de marchés de travaux - Délibération
1992-CP01-003Passation de marchés de travaux pour le lycée Jean-Moulin de CHATEAULIN - Délibération
1992-CP01-007Collèges publics - Concessions de logements - Délibération
1992-CP01-011Programme départemental d'amélioration des conditions de réception des émissions de télévision - Zone de KERLAZ - Délibération
1992-CP01-012Aide au financement de postes d'animateurs dans le domaine de l'environnement - Délibération
1992-CP01-018Progamme Haies Brise-Vent - Délibération
1992-CP01-023Commune de SAINT MEEN - Demande d'avance financière pour la création d'une réserve foncière - Délibération
1992-CP01-037RD n° 887 - Projet de création d'une voie pour véhicules lents sur la RD n° 887, sur le territoire de la commune de DINEAULT - Délibération
1992-CP01-038LE CLOITRE PLEYBEN - Aménagement de la RD 21 et du carrefour RD 21 - RD 48 en agglomération - Délibération
1992-CP01-040RD n° 82 - SAINT HERNIN - Projet d'aliénation d'un délaissé de parcelle de la RD 82 - Délibération
1992-CP01-041RD 2 - Demande de classement de Voies Communales dans le réseau des Routes Départementales - Délibération
1992-CP01-043RD 785 - Déviation de Kermaria - Dommage de travaux publics - Instances Platel - Délibération
1992-CP01-046Manifestations nautiques - Délibération
1992-CP01-063Programme départemental de création d'un foyer-club pour personnes âgées vivant en milieu rural - Délibération
1992-CP01-064Association des amis de la résidence Kerval - Quimerc'h - Délibération
1992-CP01-065AIS - Amicale internationale de Saponre Pen-Ar-Bed (Fonds de Solidarité Extra-Départementale) - Délibération
1992-CP01-067Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Crédit Immobilier de Cornouaille et de Bretagne - Emprunt de 20000000 F - Délibération
1992-CP01-068Garantie d'emprunt sollicitée par la SA HLM Crédit Immobilier d'Armorique - Emprunt de 10000000 F - Délibération