Commission Permanente du 05 décembre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAménagement foncier - Commune de Bourg-Blanc : Mode d'aménagement - Périmètre - Désignation d'un géomètre - Délibération
NéantTarifs 2006 du Laboratoire Départemental Vétérinaire - Délibération
NéantFête de la langoustine - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Partenariat Finistère - Chiloé (CHILI) : Renouvellement de la convention Conseil général du Finistère - Agraria Los Lagos - Délibération
NéantDemande de subvention enfance et famille - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantDéfense des intérêts du Département dans l'instance HENAFF Tribunal Administratif de RENNES - Délibération
Néant"Subventions de fonctionnement ""Actions de santé""" - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantAide aux propriétaires bailleurs dans le cadre des opah - Délibération
NéantCollèges publics Renouvellement du matériel sportif 2005 - Délibération
NéantCollèges publics Rénovation des logements de fonction 2005 - Délibération
NéantGendarmerie du Guilvinec - Convention de servitude pour l'évacuation des eaux usées - Délibération
NéantI - RD 33 - PLOUGASTEL-DAOULAS Rétrocession à M. et Mme PARC II - RD 110 - PLOUIDER Cession d'un délaissé à M. SMAGACS III - RD 788 - PLOUGOULM Cession d'une parcelle à M. et Mme WIECKOWSKI - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes, bafa - Délibération
NéantAttribution de la délégation de service public des lignes régulières Camaret/Quimper et Camaret/Brest (lot 15) - Délibération
NéantRenouvellement des conventions d'application de la convention cadre pour la période 2005-2006 avec la fondation Massé-Trévidy et les associations Les Amitiés d'Armor, Association d'Iroise pour le logement et l'entraide (AILE) et Association quimpéroise des foyers de jeunes travailleurs (AQFJT) - Délibération
NéantTransformation et valorisation des produits de la mer - Délibération
NéantConvention d'application n° 2005-05 de la convention cadre concernant le paiement d'aides financières pour le Brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) - Délibération
NéantAgriculteurs en difficulté - Délibération
NéantFormation professionnelle (demandes diverses) - Délibération
NéantAppui au développement agricole - Délibération
NéantInterventions économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantSubvention d'investissement pour l'acquisition de mobilier destiné à équiper le foyer-club de personnes âgées de la Commune de Plogonnec - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantConvention pluriannuelle de partenariat entre le Conseil général du Finistère et la Chambre d'agriculture du Finistère Année 2005 : avenant n°10 relatif à la participation du Conseil général aux actions 2005 du Groupe Année 2004 : avenant n° 6 bis relatif à la participation du Conseil général aux actions 2004 du Groupe - Délibération
NéantCélébration du Centenaire de la loi 1905 - Délibération
NéantDemande de subvention d'équipement pour le Foyer de Ker-Odet à Plomelin (Association Kan ar Mor) - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations de fonctionnement complémentaires - Délibération
NéantExamen des demandes d'allocation d'autonomie de novembre 2005 - Délibération
NéantCollèges publics Equipements pédagogiques 2005 - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantSpectacle vivant Musique Danse Théâtre Demandes de subvention - Délibération
NéantAssistance technique aux projets de stations d'épuration - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
NéantRévision du bail de location de la caserne de gendarmerie du Guilvinec - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental et aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantConvention de location de bureaux au CDAS de Morlaix et Quimper au profit du service de médecine de prévention du Ministère de la Justice - Délibération
NéantProlongation d'un an des conventions de mandat liant les organisateurs locaux de transports scolaires au Département - Délibération
NéantGarantie d'emprunt SAEM SODEFI - Port-La-Forêt - Délibération
NéantProgramme d'adaptation à la crise de la pêche de la coquille saint-jacques en rade de brest - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité III - Création d'une zone de préemption à SPEZET - Délibération
NéantOpérations bocage - Délibération
NéantMandats Spéciaux - Délibération
NéantSubventions pour la lutte contre les inondations sur le bassin versant de la Laïta et de l'Odet - Délibération
NéantDévolution de marchés et avenants - Délibération
NéantMise en location temporaire d'un logement situé dans l'enceinte de la propriété départementale sise au 20 rue Amédée Belhommet à LANDERNEAU (ancien collège St Joseph) - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de participations au fonctionnement formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
NéantBourse permis de conduire - Délibération
NéantTribunal d'Instance de Quimperlé : renouvellement du bail de location - Délibération
Néant"Dispositif ""Loisirs Quotidien Vacances pourTous"" et Actions collectives des centres sociaux et projets d'animation locale" - Délibération
NéantLutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole - Programme d'actions dans les bassins versants - Délibération
NéantFonds d'aménagement urbain départemental - Délibération
NéantLutte contre les pollutions diffuses d'origine agricole : PMPOA - Traitement des déjections animales - Amélioration des pratiques - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantMusée départemental breton : Tarifications - Délibération
NéantParticipation du Conseil général du Finistère aux charges de fonctionnement des collèges privés du Morbihan à recrutement interdépartemental - année 2005 - Délibération
NéantEster en justice - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantAquaculture - Délibération
NéantInvestissement - Missions locales - Délibération
NéantConvention de partenariat avec la Maison de la consommation et de l'environnement - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantActions forêts - haies subvention de fonctionnement - Délibération
NéantPatrimoine historique - Délibération
NéantDesserte maritime des îles - Statuts insulaires - Délibération
NéantProduits départementaux - Admission en non-valeur de taxes et produits irrécouvrables - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantEquipements sportifs rénovation de centres équestres - Délibération
NéantDesserte maritime des îles - Tarification 2006 - Délibération
NéantDiverses actions de sécurité sur routes départementales - Délibération
NéantInitiatives de jeunes - Délibération
NéantDomaines départementaux - Délibération
Néant. Financement des opérations de rénovation urbaine à Brest . Convention avec le CCAS de la Ville de Brest relative au dispositif d'hébergement temporaire . Avenant à la convention entre le Département et l'association AGEHB - Délibération
NéantDiverses opérations d'amélioration sur routes départementales - Délibération
NéantMaison de retraite de Pont-Croix Mise en sécurité d'un bâtiment - Délibération
NéantAménagements en faveur des cyclistes - Délibération
NéantPorts de pêche - Aide du Conseil général - Délibération
NéantAide à la flottille de pêche : soutien aux pêcheurs d'Ouessant pour l'achat du gazole - Délibération
NéantAide à la flottille de pêche - Délibération
NéantNautisme pour tous - Délibération
NéantDemande d'autorisation à défendre les intérêts du Département dans le cadre du Fonds de Solidarité Logement - Délibération
NéantInscription de M. le Président du Conseil général sur la liste des Administrateurs ad hoc - Délibération
NéantActions d'insertion sociale - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche : Equipement de recherche et forum Ouest Avenir 2005 - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de Cornouaille - Délibération
NéantVente d'une maison : 31 bis rue Bourg les Bourgs à Quimper - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération
NéantAdultes-Relais - Délibération
NéantSolidarité territoriale - Couverture des zones blanches en téléphonie mobile : approbation du nouveau plan de financement et convention d'occupation du chateau d'eau de Saint-Derrien - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
NéantContrats de ville de Brest et Morlaix - 3ème tranche de la programmation 2005 et contrat de ville de Quimper - 2ème tranche de la programmation 2005 - Délibération
NéantEnseignement et promotion de la langue bretonne : 7ème répartition des crédits de paiement - Délibération