Commission Permanente du 05 septembre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAide à la création littéraire - Demandes de subvention - Délibération
NéantSanté de la mère et de l'enfant - Subventions Actions Diverses de PMI - Délibération
NéantSoutenir la Parentalité - Délibération
NéantSubventions pour un agent du Conseil général en situation de handicap - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques - Délibération
NéantTerritoires du Léon Trégor, du Bas Léon, de la Baie de Douarnenez, de l'Odet - Etudes régionales - CAMA - Poissons migrateurs - opérations ponctuelles - Avis sur le projet de classement des cours d'eau - Délibération
NéantAménagements de sécurité aux carrefours de : - Toul Car Bras (RD 57) au Guilvinec - Croas Avalou (RD 783 / RD 44) à La Forêt Fouesnant - de Land Justice à Clohars-Carnoët (RD 49 et 224) - Délibération
NéantSubventions cofinancées CNSA - Délibération
NéantConvention relative au financement du schéma départemental d'aménagement numérique - Délibération
NéantCessions et acquisition foncières - Délibération
NéantActions à caractère éducatif des collèges - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
Néant"Subventions - Fonds social européen ""Objectif compétitivité régionale et emploi""" - Délibération
NéantProcès de l'Erika - Exécution de l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 30 mars 2010 - Projet de convention d'indemnisation - Délibération
NéantContribuer au développement des modes d'accueil de la petite enfance - Subvention de Fonctionnement - - Délibération
NéantRéalisation du plan communal de sauvegarde de Port-Launay - mise en place de repères de crues sur les communes du Faou et de Quimperlé - études et travaux sur le Polder à Combrit - convention de partenariat avec la Région PACA pour le projet Litto3D - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantSubvention pour les travaux de mise aux normes de l'aérodrome d'Ouessant - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantMise en place d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) avec la Fondation MASSE-TREVIDY et l'association DON BOSCO - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantDéclassement et dons de mobiliers et matériels divers à des organismes caritatifs et/ou humanitaires - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges publics - Gymnase collège Laënnec à Pont-l'Abbé : validation de l'APD - Affectation d'AP - Délibération
NéantSoutenir le développement de la filière nautique - Délibération
NéantTaxe sur la consommation finale d'électricité Actualisation du coefficient multiplicateur applicable au 1er janvier 2012 - Délibération
NéantEquipements pédagogiques et de recherche - Délibération
NéantConvention relative au remplissage des bouteilles de plongée du Conseil général du Finistère par le service départemental d'incendie et de secours - Délibération
NéantSubventions - Délibération
NéantVéhicules déclassés - Délibération
NéantFonds d'aide à la création audiovisuelle - Demandes de subvention et partenariat - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisines et entretien des logements de fonction et des locaux 2011 - Délibération
NéantSoutenir l'atelier d'autonomie sociale Recyclerie Le Boulon - Délibération
NéantEHPAD la Retraite à QUIMPER - travaux remise aux normes EHPAD Kerlizou - CARANTEC - Acquisition nouveau sytème appel-malade EHPAD Mestioual - CLEDER - Extension - Délibération
NéantConstruire des parcours d'insertion vers l'emploi - Délibération
NéantLes actions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantPartenariat avec le PLIE du Pays de Brest - Délibération
NéantProlongation de la durée du groupement d'intéret public du Pays du Centre Ouest Bretagne - Délibération
Néant"Aides individuelles à 6 créateurs et subventions à la coopérative d'activité et d'emploi Chysalide, à son département ""ARTENREEL"" et à COB FORMATION" - Délibération
NéantTravaux sur les gares maritimes Vente du Fromveur et dénomination du nouveau navire - Délibération
NéantSubventions aux structures - aides aux hébergements - Délibération
NéantSubventions aux structures - Délibération
NéantAides à l'installation, à l'emploi et au maintien des exploitations - Délibération
NéantAides aux agriculteurs pour les soutenir dans leurs évolutions de pratiques - Délibération
NéantRemise gracieuse et admission en non-valeur - Délibération
NéantPort de Saint-Guénolé Penmarc'h : extension du domaine public portuaire Dragage des ports de Loctudy et Lesconil - assistance juridique - Délibération
NéantContribution du Conseil général du Finistère à l'assistance technique du programme INTERREG IVA France(Manche) - Angleterre : Avenant 2011 - Délibération
NéantSubventions aux entreprises - Délibération
NéantFoyers de jeunes travailleurs : avenants annuels 2011 - Résidence Poan Ben : convention 2011 - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantFavoriser le développement international des entreprises et la promotion économique - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne : 6ème répartition des credits de paiement - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantModifications des statuts et de la convention entre le Conseil général et l'EPCC - Délibération
NéantMission de conseil sur la participation des Départements au financement du projet de la LGV Bretagne - Pays de Loire - Délibération
Néant- Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 - Concession de logement - Actualisation des prestations accessoires 2011 - Convention d'accueil des élèves de l'école élémentaire de la Commune de Plabennec au restaurant du collège Nelson Mandela - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
Néant"RD 765 et 43 - Amélioration des conditions de sécurité entre "" Bellevue "" (Gourlizon) et "" La Carrière "" (Poullan sur mer et Confort- Meilars). Déclaration de projet suite à enquête publique." - Délibération
Néant- Protocoles de coopération avec les autorités organisatrices de transport urbain et les communautés de communes - Dispositions relatives à l'organisation des transports scolaires - Participation à des projets favorisant l'intermodalité - Mesures diverses - Délibération
NéantSoutenir l'animation économique et l'appui à l'innovation : aides aux organisations syndicales soutenir l'agriculture - aides aux organismes liés à l'agriculture et aux filières - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantHabitat privé : aides aux collectivités pour le suivi animation des OPAH PIG - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantArts vivants - Demandes de subvention - Délibération
NéantAides aux propriétaires bailleurs en OPAH PIG et convention PROCIVIS - Délibération