Commission Permanente du 05 juin 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantLoisirs-quotidiens-vacances pour tous LQ-VPT - Délibération
NéantAménagement d'un arrêt de cars à REDENE - Délibération
NéantDemande autorisation de signatures de protocoles inter-institutionnels dans le domaine de l'Enfance et de la Famille - Délibération
NéantPIDIL - Délibération
NéantCharte d'Internationalisation du Finistère : Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantSubvention aux Personnes Handicapées - Délibération
NéantOrganismes divers - Délibération
NéantSituation du médecin de l'île de SEIN - Délibération
NéantCollèges privés - Programme de Grosses Réparations- Conventions précisant les conditions de versement et d'utilisation des subventions départementales - Délibération
NéantPMPOA - Amélioration des pratiques - Délibération
NéantFonds d'aide aux anciens combattants et subventions diverses - Délibération
NéantAutorisation sollicitée par la SAFI d'acquérir les parts détenues par la Commune de SAUZON (Morbihan) au sein de la SEM FINIST'AIR - Délibération
NéantAppui au développement agricole - Délibération
NéantPlan d'Occupation des Sols des Communes de BRIGNOGAN-PLAGES, SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS, ILE-TUDY, LANDUNVEZ et CHATEAULIN - Avis sur le projet de révision - Délibération
NéantCollèges publics - FARMM 2001 (Fonds d'Aide au Renouvellement du Matériel et du Mobilier) - Délibération
NéantInfrastructures routières - Grosses réparations sur Routes Départementales - Délibération
NéantConversion de marchés en euros - Délibération
NéantPassation des marchés - Délibération
NéantCommune de NEVEZ - Avenant à un marché de construction d'une aire de stationnement - Délibération
NéantFonctionnement des collèges publics et privés 2001 - Ateliers de pratique artistique et scientifique - Mobilité collective scolaire - Délibération
NéantSubventions Insertion - Investissement - Délibération
NéantMise aux normes - Délibération
NéantSubventions Insertion - Fonctionnement - Délibération
NéantContribution du Conseil Général du Finistère au fonctionnement du Syndicat Mixte pour l'aménagement et la protection du site de la pointe Saint-Mathieu - Délibération
NéantCréation d'Itinéraires de Randonnée - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantEx Boulevard Nord - QUIMPER Cession des parcelles CV 239 et CV 240 à la Ville de QUMPER RD 407 - BEUZEC-CAP-SIZUN Acquisition de la parcelle ZL 109 - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantPort de MOGUERIEC - Prolongement du quai Sud - Demande de subvention Avenant n° 2 au cahier des charges de la concession accordée à la Commune de SIBIRIL - Délibération
NéantOpération de valorisation du milieu aquatique et partenariat dans le domaine de l'eau - Délibération
NéantDemandes de subventions diverses - Délibération
NéantPlan Logement Aides aux Organismes HLM - Délibération
NéantEtudes et actions pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantAutorisation d'ester en justice - Pourvoi en cassation - Délibération
NéantPort de MORLAIX - Implantation d'une péniche-bar-restaurant - Avenant N°2 au cahier des charges de la concession accordée à la Chambre de Commerce et d'Industrie de MORLAIX - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantFédérations de danse et musique bretonnes : répartition des subventions entre les cercles et bagadou - Délibération
NéantRD 788 - Route de Gouesnou - BREST Vente de la parcelle cadastrée AT 33 FOUESNANT - Rue des Sports Vente de la parcelle cadastrée BH 153 - Délibération
NéantAnimation sportive Convention Conseil Général/CDOS 29 - Délibération
NéantConvention Etat-Département relative aux activités du Parc de l'Equipement. Avenant pour l'année 2001 - Délibération
NéantDomaine départemental de Trévarez Proposition de signature d'un protocole transactionnel entre le Conseil Général du Finistère et la Cité des Sciences et de l'Industrie - Délibération
NéantParcs - Ateliers - Magasins - Véhicules automobiles - Engins - Gros outillage et divers Mise à la réforme et vente de matériel - Délibération
NéantConvention d'exécution pour les fouilles archéologiques sur le site de la rue du Docteur Menguy à CARHAIX-PLOUGUER - Délibération
NéantInfrastructures routières - Entretien des Routes Départementales - Délibération
NéantDiverses opérations de sécurité sur Routes Départementales - Délibération
NéantAides aux études : prêts d'honneur (Etudiants) et secours d'études (Secondaire) - Délibération
Néant- Tarifs 2001/PENN-AR-BED - Avenant à la convention de délégation de Service Public de desserte maritime des Iles MOLENE, OUESSANT et SEIN - Prolongation des conventions - Délibération
NéantAide à la création littéraire et soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels demandes de subventions - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantRestauration des Objets mobiliers inscrits et non protégés - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques Examen des demandes - Délibération
NéantExtension des lignes PONT-L'ABBE/SAINTE-MARINE/ILE-TUDY BEG-MEIL/FOUESNANT/QUIMPER - Délibération
NéantAcquisition de mobilier pour les collèges publics Répartition du crédit global - Délibération
NéantPromotion du transport collectif interurbain à l'occasion du Festival des Vieilles Charrues 2001 à CARHAIX-PLOUGUER - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à l'Initiative des Jeunes - Délibération
NéantOctroi de subvention pour le renouvellement de matériel sportif - Délibération
NéantProjets d'Actions Educatives (PAE) des 3 réseaux d'enseignement - Délibération
NéantRestructuration de l'axe CAMARET-SUR-MER/BREST - Délibération
NéantAides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantSubventions allouées pour les rénovations des logements de fonction - Délibération
NéantConvention Etat-Département relative aux activités des Services de l'Equipement mis à disposition du Conseil Général (Agences Techniques Départementales) - Avenant pour l'année 2001 - Délibération
NéantOpérations de sécurité et programme complémentaire d'aide à la voirie communale - Délibération
NéantAliénation de partie de l'ancien Hôpital Saint Antoine, au 3 rue Brizeux à QUIMPER - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantPrise à bail de locaux durant les travaux de restructurations du foyer du Stangalard à BREST - Délibération
NéantMise en oeuvre des programmes votés - Délibération
NéantAutorisation d'ester en justice - Délibération
NéantCollège Kerzourat - LANDIVISIAU (Extension) Passation de conventions de cofinancement - Délibération
NéantAide au développement de l'hébergement touristique en espace rural - Délibération
Néant"Demandes de subventions départementales de fonctionnement ""Enfance et Famille""" - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisition d'opportunité - Délibération
NéantRD 770 Rocade OUEST de LANDERNEAU - Délibération
NéantGendarmerie de SIZUN Révision du bail - Délibération
NéantOpérations sur routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du Service Enfance et Famille - Délibération
NéantLocation provisoire de bureaux à CHATEAULIN (pendant les travaux de remise en état du CDAS) - Délibération