Commission Permanente du 05 mai 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantOpération en mandat : Domaine de Trévarez et Domaine de Squividan - Approbation d'avenants et autorisation de signature - Délibération
NéantAménagements cyclables - Délibération
NéantSubventions aux anciens combattants, aux syndicats et à diverses associations - Délibération
NéantSubventions d'investissement handicap - Délibération
NéantDélégations de service public pour la desserte des îles Molène, Sein, Ouessant et Batz Approbation des caractéristiques des documents programmes - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
Néant"R.D. 112 - Projet de réaménagement de l'échangeur de ""Kergaradec"" sur la commune de GOUESNOU Concertation publique au titre des dispositions des articles L 300-2 et R 300-1 du Code de l'Urbanisme" - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - Conventions avec les distributeurs 2008 - Délibération
NéantSubventions enfance et famille - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du département et d'agir en justice - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantAffaires européennes : Accueil d'une délégation de Cornouailles britannique - Délibération
NéantVente à la Ville de St Pol de Léon de l'ancien CDAS - Délibération
NéantMise en vente de l'ancien local ASPTT, 10 rue Le Déan à Quimper - Délibération
NéantAutorisation à défendre les intérêts du département en matière de suspicions de fraudes au revenu minimum d'insertion - Délibération
NéantSports et jeux traditionnels bretons - Délibération
NéantSport, Comités sportifs départementaux Plans de développement : volet pérennisation d'emplois jeunes - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme de grosses réparations (GR) - Adaptation d'opérations sur la programmation BMH 2007 - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2008 - Délibération
NéantAutorisation à défendre les intérêts du Département devant les juridictions de l'aide sociale - Délibération
NéantInsertion et création d'activités - Délibération
NéantSauvegarde des archives historiques des communes : Demandes de subventions - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Soutien à l'enseignement agricole - Délibération
NéantModification d'un arrêté d'attribution de subvention à la ville de Quimperlé Avis sur le Plan de prévention des risques inondations sur les communes de Quimper, Ergué-Gabéric et Guengat - Délibération
NéantProgramme de solidarité urbain rural - Convention annuelle 2008 Sols de Bretagne - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Soutien aux agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantProgramme 48 : Manifestations sportives (2ème série 2008) - Délibération
NéantMaintien à domicile des personnes âgées - Dotation de fonctionnement pour les antennes CLIC - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à l'initiative des jeunes - Délibération
NéantCEDRE - Aide au fonctionnement - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantAvenant 2008 à la convention avec l'Union départementale de la Consommation du Logement et du Cadre de vie - Délibération
NéantInstitut nautique de Bretagne - Aide au fonctionnement - Délibération
NéantActions de sensibilisation à la sécurité routière - Délibération
NéantRelogement du CDAS de Landerneau et de l'antenne St Marc du CDAS de Brest Passation des marchés de maîtrise d'oeuvre sur concours et attribution d'indemnités aux concurrents - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantPatrimoine historique et archéologique : objets mobiliers inscrits et non protégés - Délibération
NéantConvention de conception et de pilotage scientifique à la mise en place de méthodes de suivi - Evaluation de l'Agenda 21 du Conseil Général, entre le Conseil Général du Finistère et Maurice Baslé, en tant que co-auteur. - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles Recherche appliquée - Délibération
NéantProgramme 115 : lutte contre les pollutions diffuses - PMPOA traitement des déjections animales Programme 278 : agriculture et environnement - Achat de matériel agricole CUMA/ETA - Délibération
NéantRD 11 et 69 Lampaul Guimiliau - Cession de parcelles départementales à la commune RD 13 Bourg Blanc - Cession de la parcelle B 1827 RD 155 Crozon - Acquisition de la parcelle BL 405 auprès de la SARL Jardins de Bretagne - Délibération
NéantMoyens des services et des agences techniques départementales - Investissement - programme 2008 d'acquisition du petit matériel et de grosses réparations sur les bâtiments des ATD - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP - Délibération
Néant"Route départementale n° 784 : Plogastel-St Germain - Aménagement de sécurité au lieu-dit ""Kérandoaré""" - Délibération
NéantCollèges privés - Forfait d'externat - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle - PLIE - subventions insertion et de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantCollège des Abers à Lannilis - Projet d'extension et de restructuration - Validation de l'avant-projet définitif (APD) - Délibération
NéantCollèges publics Fonds d'aide au renouvellement du matériel et du mobilier (FARMM) 2008 - Délibération
NéantCollèges publics renouvellement du matériel de cuisine 2008 - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles Animation des filières agricoles - Délibération
NéantTransport de passagers et sécurité maritime - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs Dotation jeunes agriculteurs - Délibération
NéantMusée départemental breton : Tarifications - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantRéaménagement d'un emprunt Maintien de la garantie Maison Saint-Joseph - Bourg-Blanc - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantCPER milieux aquatiques et poissons migrateurs - Programme de restauration entretien des cours d'eau - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
NéantEtablissements d'hébergement pour personnes âgées - Demande de subventions - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Port de Loctudy - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantInterventions économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantFormation professionnelle (demandes diverses) - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les SAGE et bassins versants - Délibération
NéantSpectacle vivant Musique Danse Théâtre Demandes de subventions - Délibération
NéantNautisme pour tous - Délibération
NéantContentieux, autorisation de défendre - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantI - Déclaration d'intention d'aliéner II - Actualisation d'une zone de préemption - Commune de Riec-sur-Belon - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantSchéma départemental vélo et aménagements cyclables - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantLes actions sociales partenariales et de développement social local - Délibération
NéantDiverses actions de sécurité sur routes departementales - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subventions - Délibération
NéantGestion des espaces naturels sensibles - Délibération
NéantAides à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantAides aux études : Prêts d'honneur Secours d'études - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux propriétaires bailleurs, collectivités organismes Information logement - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantActions jeunesse - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantActivités de découvertes et vacances jeunes - Délibération
NéantPlan de randonnée - Délibération
NéantProgramme 48 : Sport de haut niveau - Athlètes individuels engagés en championnat de France - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés passés en procédure adaptée - Délibération
NéantSolidarités territoriales Aides touristiques - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne : 3eme répartition des crédits de paiement et approbation d'une convention d'objectif avec l'association Evasion en Pays d'Accueil et de Loisirs - Délibération
NéantSubvention aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (FDACE) - Délibération