Commission Permanente du 05 mars 2012




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantCOB Formation : accompagnement social - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantAides individuelles aux créateurs - Délibération
NéantChantiers + COB référent de parcours - Délibération
NéantFonctionnement des collèges publics 2012 - Délibération
NéantDemandes de subvention d'associations contribuant à la vie sociale des personnes âgées - Délibération
NéantRèglement général pour la réutilisation des informations publiques détenues par les archives départementales du Finistère - Délibération
NéantCentre Européen de Formation Continue Maritime (CEFCM) Avenant à la convention - Délibération
NéantPorts de Cornouaille Demande d'avis sur emprunts de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Quimper Cornouaille - Délibération
NéantSoutien aux investissements et manifestations nautiques - Délibération
NéantArts vivants - Demandes de subvention - Délibération
NéantForum Culture Insertion du 15 mars 2012 - Délibération
NéantSubventions sur le territoire de la baie de Douarnenez - réseau ECOFLUX - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du 4ème trimestre 2011 - Délibération
NéantDemandes de subvention d'associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles et randonnée - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantSoutenir la vitalité associative culturelle et d'éducation populaire - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantTransports collectifs - Avenant au protocole de coopération avec la Communauté de communes du Pays d'Iroise - Délibération
NéantDéveloppement des aires de covoiturage et des aménagements cyclables : 1ère programmation 2012 - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantEnergie - Délibération
NéantAgir en faveur du sport pour tous - Délibération
Néant"SMATAH : solde du programme d'investissement 2010 et programme d'investissement 2012 - Subvention à l'association ""Canaux de Bretagne"" - Délimitation des zones de stationnement sur le canal de Nantes à Brest" - Délibération
NéantSchémas des infrastructures de déplacement du Pays de Brest, du Pays de Cornouaille et du Pays de Morlaix - Délibération
Néant"EHPAD ""Parc An Id"" - POULDREUZIC Transfert de gestion EHPAD Ty Pors Moro - PONT-L'ABBE Demande de subvention d'investissement" - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne : 1ère répartition des crédits de paiement et approbation de conventions avec le Conseil régional de Bretagne, association Diwan et l'association Radio Kerne - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantRénovation thermique des logements sociaux - dispositif CLAM - Ajustement du financement 2011 des opérations de Brest métropole habitat - Délibération
NéantFSL Agréments 2012 : Accompagnement social lié au logement - Aide à la gestion locative et convention ADIL - Délibération
NéantRenouvellement urbain du quartier Creac'h ar léo : convention cadre - Délibération
Néant"FSE ""Objectif compétitivité régionale et emploi""" - Délibération
NéantSubventions aux entreprises - Délibération
NéantContrat de projets Etat-Région 2007-2013 et attribution de subventions - Enseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantAcquisition d'équipements - Surcoût de fonctionnement - Délibération
Néant"Avenant au contrat de partenariat ""Haut débit"" - Cession de créances" - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantMusée départemental breton : mise en vente de nouvelles publications - Délibération
NéantSubvention pour la numérisation du cadastre - Communauté de communes du Yeun Elez - Délibération
NéantAttribution de la délégation de service public pour l'exploitation de services aériens réguliers entre Brest et Ouessant - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantUnité personnes handicapées vieillissantes de Briec - Délibération
NéantProgramme 2012 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantRemises Gracieuses - Délibération
NéantActions de prévention auprès de la jeunesse - Délibération
NéantAcquisition d'équipements - Validation de l'APD - Approbation du projet d'aménagement des anciens logements : Sémaphore de Molène Collège Brizeux de Quimper : opération de rénovation des combles - Affectation d'AP - Délibération
NéantRemise gracieuse - Délibération
NéantTechniciens-nes- d' intervention sociale et familiale / AD29 - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme - Demande de remise gracieuse de pénalités - Délibération
NéantSubventions aux structures - Aide aux hébergements - Délibération
NéantSubventions aux entreprises finistériennes participant à des manifestations internationales - Délibération
Néant"Etat d'avancement du projet ""Bretagne Très Haut Débit""" - Délibération
NéantSubvention pour l'amicale - Délibération
NéantContrat de territoire entre le Département et Brest métropole océane Réorganisation et aménagement des espaces publics du port de commerce de Brest Participation aux études (2ème phase) - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération