Commission Permanente du 05 février 1996




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Collège de BREST Pen Ar Ch'leuz - Désignation des équipes admises à concourir sur esquisse - Délibération
Espaces culturels départementaux - Projets de conventions particulières : Abbaye de DAOULAS - Château de Kerjean - Domaine départemental de Trévarez - Délibération
Désignations aux Commissions diverses - Délibération
Fonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
Aquaculture - Mise aux normes des entreprises conchylicoles - Délibération
Aides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération
BREST et DOUARNENEZ 1996 - Répartition de la subvention de 1000000 F votée par le Conseil Général - Délibération
Espaces naturels sensibles - Zones de préemption - Délibération
1996-CP02-002Restructuration du collège de La Tour d'Auvergne - Désignation du jury de concours - Délibération
1996-CP02-003Collèges publics - Dotation complémentaire de fonctionnement - Collège du Château à MORLAIX - Délibération
1996-CP02-005Enseignement - Ville de QUIMPERLE - Projet de reconstruction de locaux pour l'école Diwan - QUIMPERLE - Délibération
1996-CP02-008Fixation du prix de vente des cartes postales éditées par les Archives départementales - Délibération
1996-CP02-009Habitat autonome des jeunes agriculteurs - Délibération
1996-CP02-010Aide aux investissements en stations de conditionnement - Délibération
1996-CP02-014Gendarmerie de BRASPARTS - Révision du loyer - Délibération
1996-CP02-015Gendarmerie de LANNILIS - Révision du loyer - Délibération
1996-CP02-016Gendarmerie de PLOUZANE - Révision du loyer - Délibération
1996-CP02-017Gendarmerie de SCAER - Révision du loyer - Délibération
1996-CP02-018Traitement des eaux usées - Assistance technique du suivi de fonctionnement de station d'épuration - Délibération
1996-CP02-019Traitement des eaux usées - Projet de station d'épuration - Commune de LOPERHET - Délibération
1996-CP02-020Traitement des eaux usées - Projet de prétraitement - Etablissements Larzul - PLONEOUR LANVERN - Délibération
1996-CP02-022Projet d'aménagement et de rectification de la RD 3 entre les lieux-dits 'Le Petit Kervao' et 'Loscoat' à BREST' - Délibération
1996-CP02-027Modernisation des magasins de marée privés - Aides du Département - Délibération
1996-CP02-029Port de CAMARET SUR MER - Réalisation d'un terre-plein quai Kléber - Résiliation des marchés départementaux - Délibération