Commission Permanente du 04 octobre 2010




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantProgrammation des logements sociaux - Délibération
NéantCollège de Plabennec - Equipement - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - Avenant n°4 à la convention de participation d'EDF - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantMDPH - Participation au fonds de compensation du handicap - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantActions de Parentalité - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantSoutien aux projets des associations finistériennes de solidarité internationale - Délibération
NéantContrat collectif de prévoyance en faveur des personnels des services départementaux - Délibération
Néant"Opération ""Présentoirs"" du Comité départemental du Tourisme du Finistère" - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
Néant"Projet Interreg 4A ""Capable"" sur les arts vivants" - Délibération
NéantDélégation de service public pour l'exploitation du réseau Penn-Ar-Bed - Approbation du document programme - Délibération
NéantAménagement de la liaison routière Concarneau-voie express (A 82) - Bilan de la procédure de concertation - Délibération
NéantEHPAD Saint Joseph - Bourg-Blanc - EHPAD Ker Lenn - Rosporden - SIVU Le Relecq-Kerhuon/Guipavas - EHPAD Guipavas - Travaux d'extension-restructuration - Délibération
NéantPlanification familiale - Subvention de Fonctionnement - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans le collège Tanguy-Prigent - Saint-Martin-des-Champs - Délibération
NéantNouvelle procédure en vue d'une admission au centre de formation - Délibération
NéantDemandes de subvention d'associations et d'organismes de droit privé - Délibération
NéantAides aux études - prêts d'honneur - secours d'études - Délibération
NéantInformation sur la mise en oeuvre du dispositif des personnes qualifiées - Délibération
NéantMission Prévention Santé- Subventions aux associations - Délibération
NéantActions d'insertion professionnelle et aides individuelles à la création d'entreprise. - Délibération
NéantSoutien aux foyers de jeunes travailleurs et hébergement : Accès au logement des jeunes - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux propriétaires bailleurs - Aides aux opérateurs pour l'accompagnement des propriétaires occupants - Délibération
NéantPorts de Cornouaille Demande d'avis sur emprunt CCI Quimper Cornouaille - Délibération
NéantHébergement : Accès au logement du public jeune et en insertion - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les SAGE et bassins versants - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (FDACE) - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantRenouvellement des lignes de trésorerie - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantProgramme Forêt-bocage I - Programme Forêt II - Programme Bocage III - Programme Breizh Bocage IV - Sociétés d'horticulture - Délibération
NéantBâtiments de l'action sociale - Affectation d'autorisation de programme - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantSubventions d'investissement en faveur des établissements pour personnes handicapées - Délibération
NéantContrat de territoire entre le Département et la Communauté de Communes du Pays Léonard Etude globale pour élaboration d'un plan de déplacements - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantSyndicat mixte de la base littorale de nature et de loisirs de Combrit - Ile-Tudy - Délibération
NéantRD 783 - La Forêt Fouesnant - Acquisition gratuite de la parcelle A 462. - Délibération
NéantBilan des réalisations des GR (Grosses réparations) 2006, 2007, 2008, dans les collèges publics - Délibération
NéantCollèges publics - Entretien des logements de fonction et des locaux 2010 - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantVente d'une propriété départementale - 6 rue de Kerlan Vihan à Quimper - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP - Délibération
NéantMP 166 : agriculture et environnement : PMPOA, amélioration des pratiques. - Délibération
NéantEtudes diverses - 2ème Programmation 2010 - Délibération
NéantPlan de prévention des risques de Douarnenez - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantPôles de compétitivité - Délibération
NéantPlan de randonnée - Délibération
NéantPatrimoine foncier - Espaces naturels sensibles - Délibération
NéantProgramme d'aide à l'accueil de la petite enfance - Subvention - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Enseignement agricole - Délibération
NéantSchéma départemental vélo et aménagements cyclables - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme Remises de majorations et de pénalités de retard - Délibération