Commission Permanente du 04 septembre 2017




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantConvention financière PAPI Aulne - Délibération
NéantAméliorer les sites portuaires du Département - Délibération
NéantSubventions aux collectivités Modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aulne - Délibération
NéantModification de la convention MEGALIS - Délibération
NéantOpérations de conservation et de valorisation du patrimoine départemental - Affectation de crédits de paiement - Délibération
NéantPorts de Cornouaille : demande d'avis sur emprunts de la Chambre de Commerce et d'Industrie Métropolitaine Bretagne Ouest - Délibération
NéantPromouvoir les interventions sociales collectives et développement social local (DSL) - Délibération
NéantArts vivants - demandes de subvention - Délibération
NéantSoutenir l'information, les intiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantRenforcer l'attractivité touristique - Délibération
NéantLogement social et Habitat privé - Délibération
NéantSubventions : Plan bois-énergie bretagne Projets innovants - Délibération
NéantSoutien aux centres sociaux - Délibération
NéantAménagement foncier rural - Délibération
NéantProjet Alimentaire de Territoire - Adhésion à l'association AGRILOCAL - Délibération
NéantSubvention à l'association Films préparons demain - Délibération
NéantAction au titre du contrat de territoire 2015-2020 - Accueil d'enfants porteurs de handicaps Subventions de fonctionnement aux Relais Parents Assistantes Maternelles (RPAM) - Délibération
NéantSubventions aux lieux d'accueil enfants parents (LAEP) - Subventions versées et mise à disposition de personnel à titre gracieux - Délibération
NéantConvention relative à l'exécution des prestations de service hivernal sur les réseaux de voirie départementale et métropolitaine sur le territoire de Brest Métropole - Délibération
NéantEquiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération
NéantInformation environnementale : Association de rosquerno - subvention complémentaire Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'ouest - Ajustement - Délibération
NéantBreizh Bocage - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantSubventions pour les actions des territoires de l'Elorn, de la baie de Douarnenez et de l'Ellé-Isole-Laïta - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant - Délibération
NéantSoutenir l'emploi et les projets économiques du territoire - Délibération
NéantSchéma départemental d'animation de la vie sociale - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - Délibération
NéantSATO Relais, ABI 29, Rubalise, Brest Métropole - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantActions de sensibilisation à la sécurité routière, conventions d'objectifs et de moyens - Délibération
NéantPolitique de la Ville : contrat de ville Brest Métropole - Délibération
NéantCRESS - URSCOP - Délibération
NéantSoutien à l'ULAMIR de l'AULNE, COB Formation - Délibération
Néant NOM? - Délibération
NéantEquipements sportifs : demandes de subvention contrats de territoire 2015-2020 - Avenant à la convention CDOS (Comités départementaux et espoirs sportifs) - Centres labellisés d'entrainement - Manifestations sportives (4ème série) - Sport scolaire - Equitation scolaire - Délibération
NéantCoopération Portugal et Cornouailles Britannique : renouvellement des contrats de Volontariat International en Entreprise (VIE) - Délibération
NéantPromotion du territoire : organisation des accueils presse 2017 - Délibération
NéantOpération d'aménagement d'une boutique - Ecomusée des Monts d'Arrée : convention avec Finistère 360° - Délibération
NéantAcquisition foncière - Délibération
NéantRemboursement des frais des représentants des allocataires du RSA et autres mesures - Délibération
Néant"Schéma des collèges publics : - Convention de partenariat avec la région pour la réalisation de travaux de sécurité ""vigipirate"" à la cité mixte Harteloire de Brest - Affectation d'ap à l'avancement des opérations" - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSoutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération
Néant"R.D. 29 - Aménagement d'un carrefour giratoire à ""Runhuel"" sur la commune de Plouédern R.D. 156 - Aménagement d'arrêt de car sous maîtrise d'ouvrage départementale à Plonéour-Lanvern" - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantAvenant à la convention SDIS29/CD29 pour l'informatique - Délibération
NéantProtocole de partenariat avec l'association utopia 56 - Délibération
NéantMise en place d'un projet partenarial d'intervenant social en groupement de gendarmerie de Quimper - Délibération
NéantConvention de partenariat avec le ccas de quimper - Délibération
NéantCAF, Mission locale Pays de Brest, Mission locale Pays de Cornouaille, CPP Championnet - Délibération
NéantMission prévention santé - subventions aux associations - Délibération
NéantSecours populaire français, SOS Familles Emmaüs Quimper, CRESUS Bretagne, Secours Catholique - Délibération
NéantAdmissions en non-valeur taxes et produits irrécouvrables - Délibération