Commission Permanente du 04 juillet 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSubventions aux établissements - Délibération
NéantSoutien à ERPE, Yves Morvan Solidaire, SMATAH, Etudes & Chantiers, AILES, A Toute Vapeur et Relais Travail - Délibération
NéantAvenant n° 1 - Convention cadre ADEUPA Pluriannuelle 2015-2017 - Délibération
NéantPartenariat avec la Chambre régionale de l'ESS et financement du dispositif local d'accompagnement (DLA) - Délibération
NéantRelogement des ménages du quartier de Kermoysan (Quimper) dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain - Délibération
NéantAppel à manifestation d'intérêt : demandes de financement d'études - Délibération
NéantVente de la propriété départementale 41 rue Emile Bernard à Pont Aven (ancienne gendarmerie de Pont Aven) - Délibération
Néant"Projet de réaménagement d'itinéraire de la R.D. 770 entre les lieux-dits ""Kerneyen"" à Ploudaniel et ""Saint-Eloi"" à Plouédern Déclaration de projet suite à l'enquête publique unique" - Délibération
NéantAffectation d'autorisation de programme Mise en sécurité des silos à sel - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subvention et conventions d'objectifs - Délibération
NéantProlongation à fin 2016 de la concession avec l'Etat du canal de Nantes à Brest - Délibération
NéantSoutenir la vitalité associative culturelle et d'éducation populaire - Demandes de subvention - Délibération
NéantAcquisition d'une propriété communautaire (Communauté de communes de Haute Cornouaille) à Châteauneuf du Faou, pour les besoins du Centre d'exploitation des routes de Châteauneuf - Délibération
NéantDévelopper la médiation des oeuvres par le réseau des bibliothèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantPorts de Cornouaille : demande d'avis sur emprunts de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Quimper Cornouaille - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantAide aux équipements de cuisines et à l'entretien des locaux - Délibération
NéantPatrimoine architectural et archéologique : demandes de subventions - Délibération
NéantDésignations dans les organismes divers - Délibération
NéantSoutien à l'ingénierie dans le Pays du Centre Ouest Bretagne - Avenant à la convention pluriannuelle - Délibération
NéantAméliorer les sites portuaires départementaux - Délibération
NéantAnimation jeunesse Coordonnateur jeunesse - Délibération
NéantProgrammation Fonds Social Européen - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSoutien à la CSF - Délibération
Néant- Centres labellisés d'entraînement - JO 2016 : soutien aux athlètes finistériens sélectionnés - Délibération
NéantSubventions 2016 à Libres mots - Délibération
NéantSignature du protocole de coopération avec la CIM ALTO MINHO (Région NORTE - PORTUGAL) - Délibération
NéantCCAS d'Ouessant : prise en charge des bénéficiaires de l'aide sociale - Délibération
NéantConstruction, rénovation et réhabilitation de bâtiments scolaires du 1er degré et locaux périscolaires - Délibération
NéantChangement de nom du collège Keranroux Brest Dotations de fonctionnement complémentaires Nominations de personnalités qualifiées en conseil d'administration des collèges - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles et des jeunes : subventions d'actions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantEquiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération
NéantPromouvoir l'aménagement foncier rural : échanges amiables - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantConventions pour la continuité du réseau penn ar bed numérique - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantSubventions aux structures (tourisme) - Aides aux hébergements touristiques - Délibération
NéantProjet européen CHEFS : Signature des conventions de partenariat et d'octroi de subvention - Délibération
NéantMusées et sites culturels : Domaine de Kerjean - Fonds de concours à l'Etat / Cairn de Barnenez - Convention de partenariat - Délibération
NéantRestructuration des locaux du Foyer de Jeunes Travailleurs de la Providence à Quimper - Délibération
NéantSubventions pour les actions des territoires du Bas-Léon, de la baie de Douarnenez, de l'Odet et de l'Ellé-Isole-Laïta - Etudes régionales - Avis sur le périmètre de fusion du SMT et du SMHL - Délibération
Néant1- Evolution du protocole de coopération avec la Communauté de Communes de la Presqu'île de Crozon - TAD complémentaires 2 - Transports scolaires - accompagnement des enfants de moins de 6 ans dans les cars - subventions pour l'année scolaire 2015/2016 3 - Contrat de Territoire de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud : 3a - Aménagement de la gare routière de l'ensemble scolaire Saint Gabriel à Pont-l'Abbé - CT -CCPBS-DD-02-041 3b - Aménagement d'une piste mixte (piétons/vélos) - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation : attribution de subventions à divers organismes - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantLiaison Ile Tudy-Loctudy 2016 - Délibération
NéantAdmissions en non valeur Taxes et produits irrécouvrables - Délibération
NéantPromotion économique : Organisation des accueils presse 2016 - Délibération
NéantSoutenir l'animation économique et l'appui à l'innovation - Délibération
NéantAccéder et se maintenir dans un logement - Délibération
NéantDispositif de conciliation des personnes qualifiées : renouvellement et promotion - Délibération
NéantDéveloppement des aménagements cyclables - Délibération
NéantAménagement d'un boviduc à Collorec - Délibération
NéantRéfection d'un ouvrage d'art : Acquisitions foncières pour la réfection du Pont ar Roudou à Pouldergat - Délibération
NéantParc naturel régional d'Armorique - Délibération
NéantProgramme 2016 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantConvention de coopération éducative et culturelle entre le Musée départemental breton et la ville de Quimper pour l'année 2016 - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantCessions et acquisitions foncières - Délibération
NéantSubventions aux organismes départementaux d'anciens combattants et à l'ADRASEC 29 - Délibération
NéantBocage - Délibération
NéantContribuer au développement des modes d'accueil petite enfance - Subventions d'investissement et de fonctionnement aux gestionnaires de structures - Délibération
NéantLangue bretonne : bourses DESK et 1 subvention pour projet culturel - Délibération
NéantSubventions inondations sur les territoires à risque important d'inondation Quimper-littoral Sud, de Combrit Ile Tudy, de l'Odet, de l'Ellé-Isole-Laïta et du Léon-Trégor - Délibération
NéantEvolution du dispositif CLIC - Délibération