Commission Permanente du 04 juin 2012




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantManoir de Squividan : proposition d'un tarif réduit pour les détenteurs du passeport culturel départemental. Boutique du Musée départemental : nouvelles tarifications - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subvention - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantAides individuelles aux créateurs - Délibération
NéantMusées et sites culturels : demandes de subventions - Délibération
NéantSubventions aux associations Culture et Liberté (Brest), COALLIA (Morlaix) et au CCAS de Quimper - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantSubventions au titre du programme d'aide à l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantSubventions à diverses associations dont les associations départementales d'anciens combattants - Délibération
NéantSubvention au Relais Parents Assistantes Maternelles de la Communauté de Communes du Pays d'Iroise : forum de prévention des accidents domestiques chez le jeune enfant - Délibération
NéantSubventions à l'association Grands-Parents occasionnels, ACEPP29 et aux lieux d'accueils parents enfants - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantSubventions aux entreprises finistériennes participant à des manifestations internationales et Promotion économique - Délibération
NéantSubvention de fonctionnement et d'investissement de la filière nautique - Délibération
NéantGarantie d'emprunt SAEM SODEFI - Port-La-Forêt - Délibération
NéantAvis du Département du Finistère sur les zones de mise en oeuvre des mesures destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des infirmiers libéraux et des masseurs kinésithérapeutes - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantForêt - Bocage - Délibération
NéantHabitats groupés de GOULVEN - Délibération
NéantGarantie d'emprunt SA HLM Le Logis Breton Le Cloître-Saint-Thégonnec - Délibération
NéantDesserte des îles - Garantie d'emprunt Finist'Air - Travaux sur la gare maritime du Conquet - Délibération
NéantSubventions aux structures - aides aux hébergements - Délibération
NéantSubventions aux entreprises - Délibération
NéantCessions foncières - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantSubventions aux structures - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne : 3ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantSoutien aux associations intermédiaires - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles - Délibération
NéantAttribution de subventions - Enseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantSubventions aux associations de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantConvention de conception et de pilotage scientifique à la mise en place de méthodes de suivi - Evaluation du Conseil général, entre le Conseil général du Finistère et le Professeur Maurice BASLE, en tant que co-auteur - Délibération
NéantTravaux au dépôt annexe des archives départementales Tarifs des publications 2012 des archives - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantDemandes de subvention de fonctionnement pour des actions dans le secteur de maintien à domicile - Délibération
NéantCollège Mescoat à Landerneau : construction d'un gymnase - Validation du programme - Affectation d'AP - Délibération
NéantCollèges publics - Entretien des logements de fonction et des locaux 2012 - Délibération
NéantPatrimoine architectural et archéologique : demandes de subventions - Délibération
NéantActions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération
NéantSubventions sur le territoire du Bas-Léon et pour les actions départementales de restauration-entretien des cours d'eau - Délibération
NéantCollèges publics - dotations de fonctionnement complémentaires - dotations particulières - Délibération
NéantEnergie - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantVente de l'ancien terrain de camping de Stang ar Venig en Plomodiern, propriété départementale à la suite d'un legs - Délibération
NéantConvention Association PAE TOGO et modification des statuts du Syndicat Mixte de l'Aulne - Délibération
NéantDivers aménagements de sécurité sur routes départementales : route de Brest à Quimper, carrefour du Cosquer à Plougonvelin, carrefour des 4 chemins à Plouegat-Moysan - Délibération
NéantAuto réhabilitation de logement sur Brest - convention avec les Compagnons bâtisseurs - Délibération
NéantGarantie d'emprunt OPH Quimper Cornouaille PLOEVEN - Délibération
NéantAménagement du carrefour de Kérilin (intersection des RD 44 et 783) à Concarneau, Approbation du projet - Procédures d'ouverture d'une enquête préalable à la DUP - Délibération