Commission Permanente du 04 mai 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantPatrimoine historique et archéologique - Animation du patrimoine : demandes de subvention - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
NéantAvis sur les projets de SDAGE et de 4ème programme Directive nitrates - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantTransfert dématérialisé des délibérations vers les services du contrôle de légalité de la Préfecture - Convention entre l'Etat et le Département - Délibération
NéantFinancement des logements locatifs sociaux - Délibération
NéantProgramme forêt - bocage - Délibération
NéantAménagement scénographique au château de Kerjean - Approbation de l'avant-projet définitif et de l'avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
NéantRéaménagement de la piste cyclable sur la RD 45 à Fouesnant. - Délibération
NéantDomaine départemental de Squividan - Réalisation d'une réserve incendie autonome - Délibération
NéantEtablissement pour personnes âgées de Plogonnec et résidence du Golven à Douarnenez - Délibération
NéantRénovation des centres de vacances - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel sportif 2009 - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantCollèges publics - Fonds d'aide au renouvellement du matériel et du mobilier (FARMM) 2009 - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantConvention pluriannuelle 2009-2011 de partenariat entre le Conseil général et le Groupe Chambre d'Agriculture - Année 2009 - Avenant n° 1 fixant la participation du Conseil général aux actions du Groupe - Délibération
NéantAgriculture biologique - Délibération
NéantRecherche appliquée - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du livre et de la lecture - Demandes de subvention - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantContrat de projets 2007-2013 - Volet Innovation - - Délibération
Néant"Route départementale n° 72 - Châteauneuf-du-Faou - Acquisition gratuite de la parcelle AH 312 - Route départementale n° 42 - Plouégat-Moysan - Cession d'un délaissé au lieu-dit ""Ménez-Bihan"" - Route départementale n° 78 - Saint-Jean-du-Doigt - Cession d'un délaissé au lieu-dit ""Pen Feunteun"" - Route départementale n° 765 - Mellac - Cession d'un délaissé au lieu-dit ""Le Rouas""" - Délibération
NéantPolitique de la Ville : Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - 1ère tranche de programmation 2009 - Délibération
NéantMP 166 : Agriculture et environnement - Délibération
NéantConvention de conception et de pilotage scientifique à la mise en place de méthodes de suivi-évaluation au Conseil général, entre le Conseil général du Finistère et le professeur Maurice Baslé, en tant que co-auteur - Délibération
NéantFormation professionnelle - Formation continue agricole - Stages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantAménagement d'un arrêt de cars à Lannédern - Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantMusées locaux : demande de subvention - Délibération
NéantAcquisition de véhicules propres en transport collectif - Participation financière du Département - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantSubvention pour l'Amicale - Délibération
NéantRenouvellement du bail de location dans la Maison des Services Publics pour la Délégation de Pays de Carhaix-Plouguer - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations de fonctionnement complémentaires - Délibération
NéantI - Partenariat randonnée II - Plan de randonnée - Délibération
NéantHabitat privé - Aides aux logements conventionnés, aux collectivités, aux opérateurs - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantAffaires européennes - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantDemande de subventions d'investissement et de fonctionnement dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantTravaux dépôt annexe des Archives départementales à Brest - Délibération
NéantVente à la Commune de Scaër du bâtiment hébergeant l'antenne sociale - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantInterventions diverses en matière de tourisme - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les SAGE et bassins versants - Délibération
NéantNautisme - Fonctionnement - Délibération
NéantInterventions économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantConventions pour la mise en place d'une subrogation de paiement CAF - MSA - Conseil général - Délibération
NéantCollège François Collobert à Pont-de-Buis - Accessibilité - Sécurité et gestion de l'énergie - Validation du programme. - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantDésaffectation d'une parcelle de terrain - Collège du Porzou, Concarneau - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
Néant"Adhésion au service ""Dialège"" d'EDF Fournisseur" - Délibération
NéantDemande de subvention pour les actions liées au maintien à domicile - Délibération
Néant"RD 67 - Projet d'aménagement d'itinéraire entre les lieux-dits ""Ty-Colo"" et ""Kervalguen"" sur les communes de Saint-Renan, Milizac et Brest - Procédure d'information du public" - Délibération
NéantSubventions d'investissement - Portage de repas à domicile - Délibération
NéantAides aux études Secours d'études - Prêts d'honneur - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du département et d'agir en justice - Délibération
NéantSport, comité sportifs départementaux Plans de développement : volet pérennisation d'emplois jeunes - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantContrat de territoire - Modification du contrat de la Communauté de communes du Cap Sizun - Délibération
NéantContinuité territoriale - Maintien des personnes âgées dépendantes sur l'Ile de Sein - Convention avec l'association pour le maintien à domicile dans le Cap Sizun - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantAvenant à la convention de financement du poste du Conseiller logement sur Brest Métropole Océane - Délibération
NéantGestion des espaces naturels - Délibération
NéantDemande de subvention exceptionnelle de la commune de l'Hôpital-Camfrout - Délibération
NéantAvis sur le plan de prévention des risques inondations (PPR-I) de la commune du Faou - Délibération
NéantAnimation sportive - Frais de déplacements des athlètes individuels engagés en championnat de France - Délibération
NéantAdhésion au CUSM@ (Club Utilisateurs des Logiciels Sedit Marianne) - Délibération
NéantActions d'insertion professionnelle - Délibération
NéantAnimation sportive - Manifestations sportives (2ème série) - Délibération
NéantAvenant à la convention Département/Commune d'Ouessant relative à l'entretien et à l'exploitation du réseau routier départemental et du port du Stiff sur le territoire de l'île d'Ouessant - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subvention - Délibération
NéantAutorisation de défendre les intérêts du département en matière de suspicion de fraudes au RMI - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantCollège Max Jacob - Construction d'un mur mitoyen avec le cimetière de Penhars - Desaffectation de terrain - Partenariat financier - Délibération
NéantCollèges privés - Forfait d'externat - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisation de signature - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges - Programme pluriannuel de travaux - Affectation d'AP - Délibération