Commission Permanente du 04 mars 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantFonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
NéantStations d'épuration Assistance technique et suivi de projets - Délibération
NéantAides aux équipements touristiques - Délibération
NéantNautisme - Délibération
NéantSubventions insertion - Fonctionnement - Délibération
NéantContrats Territoriaux d'Exploitation - Délibération
NéantDiagnostic d'économies d'eau dans les collèges (1ère tranche de 13 collèges) : Avenant n°1 à la convention de mandat passée avec la SEMAEB - Délibération
NéantExpertise du risque juridique - Délibération
NéantAnimation sportive Manifestations sportives (1ère série 2002) - Délibération
NéantAssociation Tutélaire du Ponant - Demande de subvention d'investissement - Délibération
NéantConstruction et aménagement de mairies et de sièges administratifs d'EPCI - Délibération
NéantRestauration des objets mobiliers inscrits et non protégés - Délibération
NéantAnciens pupilles - Délibération
NéantTravaux de rénovation de centres d'accueil de jeunes en classes de découverte et séjours de vacances - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les gendarmeries - Délibération
NéantTransfert de licence de débit de boissons sollicité par M. Henri LE GUERN à LOCUNOLE - Délibération
NéantEquipements sportifs - Volet Rénovation de centres équestres - Délibération
NéantPartenariats européens - Veille européenne - Délibération
NéantCampagne de promotion touristique en Grande-Bretagne : Convention - Délibération
NéantGarantie d'emprunt - Maison d'accueil spécialisée de CARHAIX-PLOUGUER - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantCollaboration avec la CAF du Sud Finistère concernant les conseillères en économie sociale et familiale - Délibération
NéantAides à la flottille de pêche - Délibération
NéantDemande de prêt adoptant dans le cadre d'un placement en vue d'adoption d'un enfant venant de l'étranger - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation 2002 - Délibération
NéantProtocole sur la mise en place d'un système de permanence sur le Domaine Public Routier Départemental - Recours au Tribunal Administratif - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subventions - Délibération
Néant"Création de logements groupés sur la Commune de PLOUDANIEL Mise aux normes/Foyer-Logement ""La Fontaine""-PONT-CROIX" - Délibération
NéantAction fleurissement - Délibération
NéantCentres sociaux de DOUARNENEZ - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAliénation de la propriété départementale 1, rue du Moulin Vert à QUIMPER - Délibération
NéantAides aux organismes HLM - Délibération
NéantPrise à bail d'un local pour le Foyer de la Garenne à MORLAIX - Délibération
NéantTerritoire de la DPAS de CONCARNEAU - Délibération
NéantCinéma et audiovisuel - Soutien aux actions d'intérêt départemental et fonds d'aide à la création audiovisuelle - Délibération
NéantEnseignement Supérieur et Recherche Opérations engagées au titre du Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Extension de l'Institut pour le Travail Educatif et Social (ITES) - Délibération
NéantAide à la création littéraire, soutien aux actions d'intérêt départemental et aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Délibération
NéantAssociation FA-Dièse - FA.Di.Br.Eu.So : Soutien financier exceptionnel - Délibération
NéantFonds d'Aide aux Anciens Combattants et Subventions Diverses - Délibération
NéantContrat de Plan Etat-Région 2000-2006 PNRA - Convention spécifique - Délibération
NéantConvention réseau gérontologique - Pays de QUIMPERLE - Délibération
NéantMandats Spéciaux - Délibération
NéantEtudes et actions pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantDemandes de subventions - Délibération
NéantModification des Tarifs d'analyses microbiologiques d'Eau pour l'année 2002 - Délibération
NéantVéhicules de fonctions - Délibération
NéantAquaculture - Délibération
NéantConvention concernant l'Observatoire Social de BREST - Délibération
NéantSoutien aux diverses solidarités internationales - Coopération décentralisée - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantLa Prévention Spécialisée - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du Service de Protection de l'Enfance - Délibération
NéantEtablissement d'Enfants à Caractère Social. Demande de subvention d'investissement par l'OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE pour des travaux de mise aux normes de sécurité. - Délibération
NéantCentres culturels départementaux Conventions financières pour l'année 2002 - Délibération
NéantPort de BENODET Aménagement de la liaison piétonne de Kergaït Autorisation de travaux sous le régime de la concession Demande d'aide départementale au titre de la plaisance - Délibération
NéantConstruction du centre d'action sociale de BREST rive droite : désignation du lauréat du concours - Procédures de dévolution (contrôle technique - SPS) - Délibération
NéantProjet d'extension des locaux de service et techniques et construction d'un logement à la gendarmerie de CARHAIX-PLOUGUER : désignation du maître d'oeuvre. Pour information - Procédures de dévolution (contrôle technique - SPS). - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des musées et sites culturels Examen des demandes de subventions - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques - Constitution du comité d'experts - Délibération
NéantAdultes-Relais - Délibération
NéantSubventions insertion investissement - Délibération
NéantDemandes de subventions de fonctionnement des structures d'accueil petite enfance - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité - Délibération
NéantActions Collectives RMI - Délibération
NéantCharte constitutive du Pôle Santé Environnement de la Ville de Brest - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantDévolutions des marchés - Délibération
NéantPort du Pouldu-Laîta Maintien de l'ancien ponton Avenant n° 2 au cahier des charges de la concession accordée à la Commune de CLOHARS-CARNOËT - Délibération
NéantTechnologies de l'information et de la communication Constitution d'un comité de pilotage pour la mise en place d'actions à l'échelle départementale - Délibération
NéantBourses permis de conduire - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du spectacle vivant - Musique Danse Théâtre - Demandes de subventions - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantCréation d'itinéraires de randonnée - Délibération
NéantAide aux agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantOpérations sur Routes Départementales - Délibération
NéantConventions de partenariat - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'Honneur - Secours d'Etudes - Délibération
NéantDiverses opérations de sécurité sur Routes Départementales - Délibération
NéantInvestissements : Flotte maritime - Délibération
NéantStructure RMI - Délibération
Néant"Demande de subventions départementales de fonctionnement ""Enfance et Famille""" - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère : ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantActions pédagogiques et culturelles des collèges 2002 - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
Néant"Projet EQUAL ""Développement des conditions favorables à l'activité féminine dans le Finistère : pour une meilleure conciliation des temps de vie""" - Délibération
NéantPMPOA - amélioration des pratiques - Délibération
Néant"Compensations tarifaires des dispositifs ""Roulez Jeunesse"" et ""Aide à la mobilité"" Avenants aux conventions" - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels - Demandes de subventions - Délibération
NéantConvention entre l'Association Skoazell et le Conseil Général - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances de jeunes - Volet Fonctionnement des classes de découverte - Délibération
NéantConstructions et grosses réparations d'écoles primaires publiques 2002 - Délibération
NéantInsertion par le nautisme - Délibération
NéantSubventions de fonctionnement aux associations pour personnes âgées - Délibération
NéantSchéma départemental d'alimentation en eau potable - Délibération
NéantSubvention aux personnes handicapées et aux associations - Délibération
NéantFonds Départemental de Maîtrise des Déchets - Délibération
NéantConventions d'objectifs avec les Associations OFIS AR BREZHONEG/Office de la langue bretonne et SPERED AR YEZH et soutien annuel pour le fonctionnement de ces structures - Délibération
NéantAnimation sportive Déplacements des sportifs de niveau national en saison 2001/2002, volet équipes - Délibération