Commission Permanente du 03 novembre 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantOpérations de travaux dans les collèges publics - Programme pluriannuel de travaux (PPT) - Affectation d'AP - Avenant au mandat BMH - Délibération
NéantConstruction, réhabilitation et rénovation de bâtiments scolaires du premier degré et locaux périscolaires - Délibération
NéantProtection des milieux naturels - Délibération
NéantConcessions de logements des collèges publics - Actualisation des prestations accessoires pour 2008 - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantCollèges publics - Fonds d'Aide au Renouvellement du Matériel et du Mobilier (FARMM) 2008 - Délibération
NéantCollèges publics - Entretien des logements de fonction et des locaux 2008 - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantConvention relative au financement du projet Bretagne à Grande Vitesse - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantPartenariat Finistère-Antsiranana - Projet de renforcement des capacités institutionelles des communes membres de l'Association des Communes du pôle Urbain de Diego Suarez (ACPU) - Délibération
NéantAcquisition d'un terrain communal pour la construction du collège de Plabennec - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur des arts plastiques - Association Passerelle : renouvellement de la convention - Délibération
NéantAvenant au bail de location à la Communauté de Communes du Pays de Châteaulin - Délibération
NéantSPECTACLE VIVANT - MUSIQUE DANSE THEATRE Demandes de subventions - Délibération
NéantConvention Facture Multi Conso pour les contrats de fourniture de gaz - Délibération
NéantNautisme pour tous - Délibération
NéantAvenant n° 2 à la convention du 3 mai 1982 (annexe 3) sur l'organisation du service départemental d'action sociale - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions et renouvellement de convention d'objectifs - Délibération
NéantSubventions d'investissement pour établissements pour personnes âgées - Délibération
NéantAides à l'hébergement et au logement d'urgence à Brest et à Concarneau - Délibération
NéantAccès au logement : Aide à la gestion locative - Délibération
NéantSoutien aux Missions locales en investissement. - Délibération
NéantRD 112 - Echangeur de Kergaradec Bilan de la concertation - Délibération
NéantEnseignement artistique - Demandes de subventions et projets de conventions - Délibération
NéantPassage maritime entre l'Ile-Tudy et Loctudy - Subvention de fonctionnement 2008 - Délibération
Néant"MP 166 - Programme 115 ""lutte contre les pollutions diffuses"" : PMPOA, traitement des déjections animales Programme 278 "" agriculture et environnement"" : CUMA/ETA, Mesures agro-environnementales, Plan de modernisation des bâtiments d'élevage" - Délibération
NéantFédérations de danse et musique bretonnes - Ensembles et bagad départementaux - Délibération
NéantPolitique départementale jeunesse Coopération inter-institutionnelle en faveur des jeunes - Délibération
NéantActions jeunesse - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantLiaison ferroviaire Brest/Quimper vers Nantes - Convention d'études RFF - Etudes avant-projet - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2008 - Délibération
NéantModification d'opérations - Délibération
NéantSoutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantInterventions économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantSubventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantContrat de projets 2007-2013 Volet innovation - Délibération
NéantHabitat privé : Aide aux propriétaires bailleurs - Délibération
NéantVersement d'une subvention exceptionnelle à l'association quimpéroise des FJT - Délibération
NéantAcquisition de locaux à Quimperlé en vue de la création d'une délégation d'arrondissement - Délibération
NéantRecherche appliquée - Délibération
NéantSport de haut niveau Clubs elite saison 2008-2009 - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantSubvention pour la numérisation du cadastre - Communauté de communes du Pays Bigouden sud - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantCession à titre gratuit à BMO de la parcelle départementale DL 701, rue Roussel à Brest. - Délibération
NéantBâtiments départementaux - Mise aux normes des ascenseurs - Affectation d'AP - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2008 - Délibération
NéantConstruction et amélioration des logements sociaux en 2008 - Délibération
NéantActions jeunesse - Fonds départemental à l'initiative des jeunes - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés passés en procédure adaptée - Délibération
NéantActions collectives et de développement social local - Délibération
NéantPrêts d'honneur : Remises de dettes - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantPôles d'excellence rurale - Complexe éco-touristique d'accueil de découvertes et de congrès de la Baie du Kernic - Communauté de communes de la Baie du Kernic - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantTempête de mars 2008 - Aides aux collectivités - Délibération
NéantPartenariats européens : Coopération Finistère / Cornouailles britannique - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantActivités de découvertes et vacances jeunes - Délibération
NéantCollège Max Jacob à Quimper - Rénovation du clos/couvert, accessibilité, locaux de vie des élèves. Validation de l'avant-projet définitif (APD). - Délibération
NéantAIDES AUX ETUDES : - Prêts d'honneur - Secours d'études - Prix de la vocation scientifique des jeunes filles - Délibération
NéantCollège Mescoat de Landerneau. Dotation de fonctionnement complémentaire pour le transport vers les gymnases municipaux. - Délibération
NéantActions de prévention générale auprès des jeunes et actions de prévention collective - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - enseignement agricole - Délibération
NéantPolitique de la ville : 2ème tranche CUCS Quimper, 3ème tranche CUCS Morlaix - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantArchéologie : Demande de subvention - Délibération
NéantAide complémentaire au SMATAH pour son programme d'investissement 2008 - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle. - Délibération
NéantChâteau de Roc'h Morvan - Opération en mandat - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs. Agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantFinancement de la Crèche Départementale Conventions financières 2008 avec le Centre Hospitalier de Cornouaille (CHIC) et la ville de Quimper - Délibération
NéantDemandes de prêt adoptant - Délibération
NéantConvention de confidentialité et de cession des droits d'auteur - Délibération
NéantSolidarités territoriales (aides touristiques) - Délibération
NéantGestion des milieux naturels - Délibération
NéantDéclarations d'intention d'aliéner - Délibération
NéantActions pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantRamassage des algues vertes - Délibération
NéantAnimation sportive - Manifestations sportives (5ème série) - Délibération
NéantRoute départementale n° 764 - Ploudiry - Cession d'un délaissé à M. et Mme MESANGROAS - Délibération
NéantActions jeunesse : aide à l'investissement - Délibération
NéantSubventions Insertion - Délibération
NéantDemande de subvention de fonctionnement dans le cadre du programme d'aide à l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantActions de sensibilisation à la sécurité routière. - Délibération
NéantTransport de passagers et sécurité maritime - Délibération
NéantSubventions Actions Diverses de PMI - Délibération