Commission Permanente du 03 novembre 2003




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantParticipation du Département au développement des ports de pêche - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantOrganismes divers en agriculture - Délibération
NéantSubventions Insertion Investissement - Délibération
NéantFlottille et investissements nautiques - Délibération
NéantConvention des financeurs du site pour la vie autonome (SVA) - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantModifications de conventions et avenants - Délibération
NéantAide aux propriétaires bailleurs dans le cadre des opah - Délibération
NéantFonctionnement du centre de planification et d'éducation familiale - Délibération
NéantOpérations forêt - Délibération
NéantSubvention exceptionnelle - Communauté de communes du Poher - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Grosses réparations-sécurité - Affectation d'AP - Délibération
Néant"Organisation d'une journée départementale sur le ""Syndrome d'Alcoolisme Foetal""" - Délibération
Néant"Demande de subvention départementale de fonctionnement ""actions de santé""" - Délibération
NéantEquipements pédagogiques des collèges publics 2003 - Délibération
NéantFinancement du Fonds de Solidarité Logement - Délibération
NéantDemande de désignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du service enfance et famille - Délibération
NéantFonds d'aménagement urbain départemental - Délibération
NéantAides aux logements locatifs sociaux - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du spectacle vivant - Musique danse théâtre - Demandes de subvention - Délibération
NéantPromotion des produits de la pêche - Délibération
NéantFédérations de danse et musique bretonnes Bodadeg ar Sonerion, amicale Kendalc'h Penn ar Bed et Fédération War'l Leur Penn ar Bed : renouvellement des conventions d'objectifs - Désignation des ensembles et bagad départementaux - Délibération
NéantAides du Département à la construction et à la modernisation des magasins de marée privés - Délibération
NéantAménagement foncier et OGAF - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAide à la flottille de pêche - Délibération
NéantStructures de bassin - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantDésaffectations de mobilier et matériel scolaires - Délibération
NéantClasses de découverte - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement liés aux travaux : collège Kerhallet à Brest et Locquéran à Audierne - Délibération
NéantSouscription d'un emprunt de 20 000 000 ¿ - Délibération
NéantCollèges de la CUB : avenant à la convention-cadre entre le Conseil général et la CUB - Délibération
NéantEtude COCEF sur la recherche privée en Finistère - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantPlan dockers de Concarneau - Délibération
NéantPorts de commerce Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantFonds d'aide à la création audiovisuelle - Demandes de subventions - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantADRIA - Subventions complémentaires - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les collèges - Rénovation-extension - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les gendarmeries - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les foyers de l'enfance - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les bâtiments de la Direction générale de l'action sociale - Affectation d'AP - Délibération
NéantMusée départemental breton : Prix de vente public d'un ouvrage - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantAides aux jeunes agriculteurs souscrivant un CTE - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de fonctionnement formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
NéantService Départemental d'Accueil et d'Accompagnement Familial : changement du logement de fonction du Directeur - Délibération
NéantNavire à passagers - Délibération
NéantFlottille sportive d'intérêt départemental - Délibération
NéantConvention de mise à disposition du SDIS du bâtiment du CODIS situé rue de Kérivoal à Quimper - Délibération
NéantRD 783 - Quimper - Boulevard d'Ergué-Armel - Stockage de véhicules à l'approche du giratoire de l'Eau Blanche - Boulevard Allende - Création d'une glissière centrale en béton - Délibération
NéantAides aux études - prêts d'honneur - secours d'études - Délibération
NéantDévolution de marchés et avenants - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel de cuisine 2003 - Délibération
NéantCollèges publics - Renouvellement du matériel sportif 2003 - Délibération
NéantCollèges publics - Rénovation des logements de fonction 2003 - Délibération
NéantSubvention Insertion Fonctionnement - Délibération
NéantAvenant à la convention avec l'UDAF pour le paiement des aides individuelles RMI - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantActions de solidarité internationale - Coopération décentralisée - Délibération
NéantProjet CYCLEAU : subventions 2003 - Délibération
NéantInformation jeunesse du Finistère - Délibération
NéantAides du Conseil général aux ports de plaisance - Délibération
NéantEnseignement de la langue bretonne : 5e répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantDemande de subvention pour la publication d'un guide Pratique de l'association du Finistère - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantAquaculture - Délibération
NéantLutte contre les inondations - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantBarrage mobile de Guily Glaz - avant-projet - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantTravaux de rénovation de centres de vacances et de classes de découverte - Délibération
NéantTravaux de réfection de divers ouvrages d'art - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations de fonctionnement complémentaires - Délibération
NéantActions dans les bassins versants - Amélioration des pratiques agricoles - Délibération
NéantActions pédagogiques des collèges - Délibération
NéantCollèges publics - FARMM 2003 (Fonds d'aide au renouvellement du mobilier et du matériel) - Délibération
NéantPrêts d'honneur - Remises de dettes - Délibération
NéantConseils d'administration des collèges publics Nomination de personnalités qualifiées - Délibération
NéantPlan bois énergie - Délibération
NéantFonds d'Aide aux Jeunes actions collectives - Délibération
NéantRévision du bail de location des Casernes de Gendarmerie de Taulé et Pleyber-Christ(bâtiment ancien) - Délibération
NéantFinancement complémentaire pour l'aménagement de l'aire provisoire d'accueil et d'habitat des gens du voyage de Douarnenez - Délibération
NéantAvenant à la convention de mise à disposition de locaux Place du 19ème RI à Brest au profit de la Mission pour la création d'un Parc National Marin en Mer d'Iroise - Délibération
NéantRévision et renouvellements de baux de location de locaux occupés par l'Inspection Académique à Quimper, Châteaulin et Brest - Délibération
NéantVente d'une propriété départementale sise à Bodingar Bras en Saint-Rivoal - Délibération
NéantCommunauté de communes du pays de Châteaulin et du Porzay - Marais de Kervigen - Délibération
NéantSchéma des randonnées - Comité de pilotage - Délibération