Commission Permanente du 03 octobre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantInformation environnementale - Délibération
Néant"RD 67 - Aménagements de sécurité entre les lieux-dits ""Ty-Colo"" et ""Kervalguen"" sur les communes de St-Renan, Milizac et Guilers Déclaration de projet après enquête préalable à la déclaration d'utilité publique" - Délibération
NéantSouscription d'emprunts - Délibération
NéantAir Breizh - Délibération
Néant- Subventions de fonctionnement aux structures d'accueil - Renouvellement du contrat enfance jeunesse départemental (CAF) - Délibération
NéantFavoriser le développement international des entreprises et la promotion économique - Délibération
NéantRéseau numérique de Brest Métropole Océane - Subvention d'investissement - Délibération
NéantSubventions à diverses associations - Délibération
NéantRenouvellement des lignes de trésorerie - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantMission Prévention Santé - Subvention aux associations - Délibération
NéantFonctionnement des centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) - Délibération
NéantArts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantLes actions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche : attribution de subventions - Délibération
NéantSubventions d'investissement : foyer de Kerlivet (Brest), foyer Ty Forn (Saint-Renan), foyer Saint-Michel (Plougourvest) - Délibération
NéantValidation de programmes de rénovation de SEGPA de 4 collèges et de rénovation/extension de la demi-pension du collège Louis et Marie Fichez de Plouescat - Affectation d'AP - Délibération
NéantAide aux organismes liés à l'agriculture et aux filières - Délibération
NéantEnergies renouvelables - Subventions de chaufferies bois - Délibération
NéantSubventions aux structures - pôles de compétitivité - Délibération
Néant NOM? - Délibération
NéantCessions foncières - Délibération
NéantSubventions : EHPAD Ty ar Garantez (Camaret-sur-Mer), EHPAD St-Michel (Plougourvest), EHPAD Penanroz (Pont-Aven) - Délibération
NéantSubventions de fonctionnement aux associations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - Délibération
NéantAmélioration des sites portuaires départementaux - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantFSE - Objectif compétitivité régionale et emploi - Délibération
NéantProgramme 2011 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
Néant"Acquisition d'un progiciel ""Gestion du Patrimoine Bâti et Espace Foncier""" - Délibération
NéantSoutenir le développement des ports de commerce - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantSubventions aux entreprises - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du deuxième trimestre 2011 - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantDemande de subventions d'associations et d'organismes privés en faveur du maintien à domicile des personnes âgées - Délibération
NéantAction expérimentale formation et recrutement - Centre Ouest Bretagne - Délibération
NéantSoutenir l'information, les initiatives et les engagements des jeunes - Délibération
NéantSubventions des interventions sociales collectives et développement social local - Délibération
NéantAgir en faveur du sport pour tous - Délibération
NéantSubvention pour la numérisation du cadastre - Communauté de communes de la Région de Pleyben - Délibération