Commission Permanente du 03 octobre 2005




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantConvention dans le cadre de l'opération de rénovation urbaine sur le quartier de l'Europe-Gouesnou sur Brest - Délibération
NéantCotisation RESO VILLE - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantDemande d'autorisation à défendre les intérêts du Département dans le cadre des secours exceptionnels - Délibération
NéantAppui au développement agricole - Délibération
NéantConstruction, réhabilitation ou rénovation de bâtiments scolaires du 1er degré - Demandes de subventions - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
NéantDemande d'autorisation à défendre les intérêts du Département dans le cadre d'un rejet d'aide sociale - Délibération
NéantSubvention exceptionnelle - Délibération
NéantAssistance technique au suivi du projet de station d'épuration - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantOpérations forêt - Délibération
NéantDésaffectation de mobilier et de matériel scolaires - Délibération
NéantJardin de l'Evêché : convention avec la ville de Quimper - Délibération
NéantSIG - Numérisation du cadastre - Délibération
NéantAides aux études - Prêts d'honneur - Secours d'études - Délibération
NéantFonds Départemental d'Aide à la Création d'Emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération
NéantSubventions pour la lutte contre les inondations sur le BV de l'Odet et de la Laïta - Délibération
NéantSubventions de fonctionnement Actions de santé - Délibération
NéantBourses permis de conduire - Délibération
NéantOpération de travaux sur les bâtiments départementaux - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations de travaux sur les gendarmeries - Affectation d'AP - Délibération
NéantOpérations bocage - Délibération
NéantDiverses actions de sécurité sur Routes Départementales - Délibération
NéantArchéologie : conventions - Délibération
NéantOpérations programmées d'amélioration de l'habitat - Délibération
NéantCharte d'Internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantManifestations nautiques - Délibération
NéantDemande d'autorisation à défendre les intérêts du département dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement - Délibération
NéantPersonnes âgées - Maintien à domicile des personnes âgées - Délibération
NéantSchéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage : création de l'aire de Scaër - Délibération
NéantDemandes de participations au fonctionnement, formulées par les gestionnaires de structures d'accueil pour la petite enfance - Délibération
Néant- Modernisation des services d'aide à domicile - Portage de repas : subvention d'investissement - Délibération
NéantDesserte des ports bigoudens de Le Guilvinec-Léchiagat et Saint Guénolé-Penmarc'h - Procédure de concertation - Délibération
NéantAncienne voie ferrée Carhaix-Rosporden - Commune de Rosporden - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de cornouaille - Délibération
Néant1°) RD 788 - Brest - Route de Gouesnou Cession gratuite par la SAS VIOT/LENNEZ au Département 2°) RD 30 - Landivisiau Cession d'un délaissé - Délibération
Néant"RD 355 - Crozon Déclassement d'un tronçon de la RD 355 au lieu-dit ""Saint-Fiacre""" - Délibération
NéantParticipation au financement du fonctionnement de prévention générale - Délibération
NéantDévolution de marchés et avenants - Délibération
NéantOpérations de travaux dans les collèges publics - Logements de fonction - Affectation d'AP - Délibération
NéantActions d'insertion à dominante professionnelle. Créations d'entreprise - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantExamen des demandes d'allocation d'autonomie de septembre 2005 - Délibération
NéantCouverture des zones blanches en téléphonie mobile : Protocole d'accord département du Finistère - Opérateurs de téléphonie mobile - Délibération
NéantPromotion des produits de la pêche - Délibération
NéantSoutien à deux organismes de recherche appliquée en agriculture et agroalimentaire : Bretagne-plants à Hanvec - Adria à Quimper - Délibération
NéantAgriculteurs en difficulté - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisition d'opportunité III - Zone de préemption - Locquirec - Délibération
NéantAides du Conseil général aux ports de plaisance - Délibération
NéantProgramme d'actions dans les bassins versants - Délibération
NéantP.M.P.O.A - Traitement des déjections animales - Amélioration des pratiques - Délibération
NéantProgramme de soutien à la création littéraire et à l'aménagement des bibliothèques publiques - Demandes de subventions - Délibération
Néant"RD 15 - Elliant Rectification de virage à ""Tachen Coadic""" - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantPolitique départementale du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
NéantInterventions économiques (demandes diverses) - Délibération
NéantAffaires européennes : Subvention IFREMER - Délibération