Commission Permanente du 03 octobre 2000




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantCréation d'une école européenne de faïence HB-HENRIOT à QUIMPER - Délibération
NéantProgramme d'amélioration de la sécurité sur voirie communale - Délibération
NéantPolitique de la Ville - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantPort de Saint Nicolas des Glénan - Prolongement de l'ancienne cale du bateau de sauvetage - Avenant n°1 au cahier des charges de la concession accordée à la commune de FOUESNANT - Délibération
NéantDotations complémentaires de fonctionnement aux pays touristiques - Délibération
NéantActions innovantes : garde itinérante de nuit pour les personnes âgées et les personnes handicapées à BREST (Mutuelles de Bretagne) - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantOpérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat - Délibération
NéantEnseignement primaire - Constructions et grosses réparations d'écoles - Délibération
NéantLutte contre la pollution engendrée par les algues vertes - Délibération
NéantSubventions Personnes Handicapées - Délibération
NéantCentres Départementaux d'Action Sociale / Restaurant Interadministratif Prise à bail de locaux supplémentaires - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement découlant de la réalisation de travaux - Collège de MOELAN-SUR-MER - Délibération
Néant"Subventions de fonctionnement ""Personnes âgées""" - Délibération
NéantRenouvellement de matériels sportifs - Délibération
NéantAides aux études : prêts d'honneur (étudiants) et secours d'études (secondaire) - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantDiverses opérations sur routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération
NéantGendarmerie de LANDIVISIAU Révision du bail - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantConseils d'administration des collèges publics Nomination de personnalités qualifiées - Délibération
NéantContrats territoriaux d'exploitation - Délibération
NéantAnimation culturelle et socio-culturelle - Demandes de subventions d'organismes divers - Délibération
NéantBourses permis de conduire - Délibération
Néant"RD 5 - SAINT-RENAN Voie de contournement par la droite au lieu-dit ""Boudouland""" - Délibération
NéantSolidarités territoriales - Délibération
NéantGendarmerie de PONT-CROIX Renouvellement du bail - Délibération
NéantCollèges publics Dotations de fonctionnement complémentaires 2000 - Délibération
NéantRD 41 - LAZ Cession à M. et Mme PHILIPPEAU - Délibération
NéantGendarmerie de PONT- L'ABBE Révision du bail - Délibération
Néant"RD 765 - ROSPORDEN Cession d'une bande de terrain à M. POUPON au lieu-dit ""Coat-Meet""" - Délibération
NéantPropriété départementale Place du 19è RI à BREST Mise à disposition de locaux - Délibération
NéantRD 67 - Contournement de SAINT-RENAN - Aménagement entre Ty-Ruz et Pont L'Hôpital, sur les Communes de SAINT-RENAN et PLOUMOGUER - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantAide aux équipements d'hébergement touristique - Délibération
NéantGaranties d'emprunts accordées aux organismes HLM modification de garantie - Délibération
NéantRépartition des Fonds départementaux de péréquation de la Taxe professionnelle - Délibération
Néant"Festival du livre en Bretagne - Demande de subvention pour l'opération ""Chèque Lire"" au profit des collégiens du Centre Bretagne" - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantSubventions Santé - Délibération
NéantDemande de subvention d'investissement structure d'accueil Petite Enfance - Délibération
NéantAide aux investissements sociaux - Délibération
NéantDiagnostic d'économies d'eau dans les collèges - 1ère tranche convention de mandat auprès de la SEMAEB - Délibération
NéantCollège Jean Jaurès à HUELGOAT - Restructuration de l'établissement - Choix des maîtres d'oeuvre - Délibération
NéantPIDIL Subvention départementale - Délibération
NéantDiverses opérations de sécurité sur routes départementales - Délibération
NéantPassation des marchés - Délibération
NéantProgramme de travaux 2000 présenté par le SMATAH - 1ère tranche - Délibération
NéantSignature de conventions d'objectifs avec le théâtre de l'entresort, le théâtre de l'instant, la maison du théâtre et le très tôt théâtre - Délibération
NéantAide à l'installation des jeunes Agriculteurs (DJA Départementale) - Délibération
NéantRemise Gracieuse - Délibération
NéantDemandes de subventions de fonctionnement structures Petite Enfance - Délibération
NéantAide à la création littéraire et soutien aux actions d'intérêt départemental - Demande de subventions - Délibération
NéantRD 76 - PLOUEZOC'H Cession d'un délaissé au profit de M. JEGADEN - Délibération
NéantInterventions Economiques Demandes de subventions diverses - Délibération
NéantActivités Nautiques - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantAides au renouvellement et à la modernisation de la flottille de pêche - Délibération