Commission Permanente du 03 juin 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSoutien au skipper Bruno JOURDREN - Délibération
NéantEducation à la citoyenneté européenne : Subvention à la Maison de l'Europe de Brest - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation : attribution de subventions à des associations - Délibération
NéantProgramme 2013 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Travaux de protection des berges de l'Elorn et de confortement de la RD 712 - Délibération
NéantProgramme 2013 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantSubventions aux structures partenaires de la DPMI - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantSoutien aux investissements et activités nautiques - Délibération
NéantSoutenir l'enseignement supérieur et la recherche - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - Demandes de subventions - Délibération
NéantHébergements touristiques - Délibération
NéantSubventions aux structures d'appui à l'économie - Délibération
NéantDispositifs en faveur de l'ouverture internationale des entreprises du Finistère et Promotion économique - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantRéalisation d'un audit socio-organisationnel du Parc naturel régional d'Armorique - Délibération
Néant1 - Partenariats avec les communautés de communes 2 - Festival de Cornouaille - Quimper - Mise en place de services supplémentaires le 28 juillet 2013 3 - Protocole de coopération - Ville de Landerneau - Modification 4 - Réforme des rythmes scolaires 5 - Enquête déplacements villes moyennes dans le Pays de Cornouaille : attribution d'une subvention à Quimper Cornouaille Développement 6 - Pole d'échanges multimodal de la gare de Quimper - Délibération
NéantSubventions aux associations d'anciens combattants et à l'ADRASEC 29 - Délibération
NéantDéveloppement des aménagements cyclables : Aménagement de la véloroute entre Locmaria-Plouzané et Le Conquet - Délibération
NéantChantiers, Associations intermédiaires - Délibération
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantAides à la création d'entreprise - Délibération
NéantEchanges amiables - Délibération
NéantGRETA, PLIE de Brest - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers - Délibération
NéantSoutenir la parentalité, les actions de prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération
NéantAides aux BAFA/BAFD, FDAIJ et aux postes de coordinateurs jeunesse - Délibération
NéantEspace insertion Don Bosco, chantier d'insertion jeunes - CPP Championnet - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du 1er trimestre 2013 - Délibération
NéantRemises gracieuses - Délibération
NéantNouvelle ligne de produits à mettre en vente à la boutique du Musée départemental breton - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles et randonnée - Délibération
NéantConventionnement et habilitation à l'aide sociale (Cléden Cap Sizun et Landudec) - Délibération
NéantSubventions aux associations de lutte contre les exclusions - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSport de haut niveau : aide aux déplacements des athlètes individuels - Délibération
NéantLes passeurs d'Oz - Délibération
NéantConstruction, rénovation et réhabilitation de bâtiments scolaires du 1er degré et locaux périscolaires - Délibération
NéantExtension EHPAD Arzano - Reconstruction EHPAD Cléden-Cap-Sizun - Subvention équipement résidence AOLYS Landudec Equipements de l'accueil de jour de Pont-Aven - Délibération
NéantCollèges publics 2013 - Dotations complémentaires de fonctionnement - Convention d'accueil des élèves de l'école maternelle et élémentaire de la commune de Huelgoat au restaurant du collège des Monts d'Arrée - Délibération
NéantDéchet Commission consultative d'élaboration et de suivi des plans de prévention et de gestion des déchets non dangereux et des déchets issus de chantiers du batiment et des travaux publics - Délibération
NéantSubvention aux entreprises - Délibération
NéantContribuer au développement des modes d'accueil petite enfance - Subventions d'investissement et de fonctionnement aux gestionnaires de structures d'accueil petite enfance et aux relais assistantes maternelles - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques de développement durable - Délibération
NéantCession et acquisition foncières - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne: signature d'une convention d'objectifs avec la société Lionel Buannic Krouiñ pour le service de télévision Brezhoweb et 3ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantSubventions cofinancées CNSA - Délibération
NéantSoutien aux projets d'amenagement de cadre de vie des communes - Délibération
NéantPartenariats pour le logement des personnes défavorisées - Délibération
NéantEquipements culturels et socioculturels et bibliothèques médiathèques - Demandes de subventions - Délibération
NéantHabitat privé : Aides aux propriétaires bailleurs, accompagnement des OPAH et PIG - Financement d'un poste de chargé de mission des gens du voyage - Délibération
NéantConvention de partenariat avec l'Union départementale consommation et cadre de vie - Délibération
NéantPartenariats SNSM et CEDRE - Subventions de fonctionnement 2013 - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantDessertes maritimes des îles : adaptation du service pour Sein - Exposition du parc marin à la gare maritime du Conquet - Délibération
NéantPorts de Cornouaille - Demande d'avis sur emprunts de la Chambre de commerce et d'Industrie de Quimper Cornouaille - Délibération
NéantSchéma des collèges : collège Mescoat Landerneau - Actualisation programme SEGPA - Construction d'un gymnase - Versement des indemnités de concours aux candidats non retenus - Affectation d'AP - Délibération
NéantSubvention aux gestionnaires des ports de pêche - Délibération
NéantConvention de coopération éducative et culturelle entre le Musée départemental breton et la ville de Quimper pour l'année 2013 - Délibération
NéantProgramme des grosses réparations (GR2013) : affectation d'une AP complémentaire - Délibération
Néant"Routes départementales n° 784 et n° 57 : aménagement de sécurité au lieu-dit ""Kérandoaré "" à Plogastel-Saint-Germain" - Délibération
NéantSubventions sur le territoire de Ouest Cornouaille - Délibération