Commission Permanente du 02 novembre 2009




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantProgrammation 2009 des logements sociaux - Régularisation de subventions accordées à Brest Métropole Habitat dans le cadre de la programmation 2002 - Délibération
NéantHabitat privé : aides aux propriétaires bailleurs - aides aux organismes - Délibération
NéantRenouvellement des lignes de trésorerie - Délibération
NéantCollèges publics - Equipements pédagogiques 2009 - Délibération
NéantEchange avec soulte de terrains du lycée de Bréhoulou avec des terrains de la commune de Fouesnant - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantEnseignement supérieur et recherche - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme Remises de majorations et de pénalités de retard - Délibération
NéantCollège Brizeux à Quimper - Rénovation du gymnase - Validation du programme - Délibération
NéantLogement des jeunes - Résidence sociale Poan Ben - subvention à l'Union Régionale pour l'Habitat des Jeunes - Hébergement avec le CCAS de Brest - Délibération
NéantBail emphytéotique administratif (BEA) des gendarmeries - Avenant en vue de l'intégration au BEA des gendarmeries de Huelgoat, Taulé et Plouigneau - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports Maîtrise d'ouvrage départementale - Délibération
NéantDesserte maritime des îles - Délibération
NéantCollèges publics - Fonds d'aide au renouvellement du matériel et du mobilier (FARMM) 2009 - Délibération
NéantFSE - Délibération
NéantEtudes, actions et partenariat pour la connaissance et l'éducation à l'environnement - Délibération
NéantCommunauté de communes du Haut Pays Bigouden : - Déclassement de voies communales en vue de leur classement dans le réseau des routes départementales - déclassement de routes départementales en vue de leur classement dans le réseau des routes d'intérêt communautaire - Délibération
NéantGestion des biens départementaux - Actualisation de la situation juridique des locaux et du terrain sur lequel sont édifiés l'ISFFEL et de BBV, deux biens départementaux - Délibération
NéantPolitique de la ville - Contrats urbains de cohésion sociale : 2ème tranche de programmation 2009 - Délibération
NéantPrêts d'honneur : Remises de dettes - Délibération
NéantAccords cadre Symeed / Ademe / Conseil général - Délibération
NéantAction sociale partenariale, actions collectives et de développement social local - Délibération
NéantSignalisation touristique de jalonnement Commune de La Foret Fouesnant - Délibération
NéantDomaine départemental du Relec - Acquisition d'opportunité d'une maison - Délibération
NéantInterventions économiques Demandes diverses - Délibération
NéantFormation professionnelle Demandes diverses - Délibération
NéantTiers digne de confiance - Délibération
NéantEquipements sportifs (investissement) - Délibération
NéantInvestissements nautiques - Délibération
NéantConseils d'administration des collèges publics - Nomination des personnalités qualifiées 2009 - Délibération
NéantCharte des données sur les zones humides - Délibération
NéantProduits départementaux Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Délibération
NéantI - Déclarations d'intention d'aliéner II - Acquisitions d'opportunité III - Prêt à usage - Site des Roches du diable - Guilligomarc'h - Délibération
NéantAssises de l'économie maritime et du littoral - Délibération
NéantCollège Louis Hémon à Pleyben : opération de restructuration et d'extension Collège La Tourelle à Quimper : reconstruction du gymnase - Indemnités de concours - Délibération
NéantSoutien aux filières agricoles - Appui au développement agricole - Délibération
NéantCollèges publics : renouvellement du matériel de cuisines - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne: 5ème répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations de fonctionnement complémentaires 2009 - Délibération
NéantActions départementales en faveur de la plaisance - Délibération
NéantNautisme pour tous / Manifestations nautiques - Délibération
NéantAffaires européennes : - Délégation hongroise - Assistance technique du Programme France(Manche)-Angleterre (INTERREG IVA) - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantFormation professionnelle - Stages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantCité scolaire René Laënnec de Pont-l'Abbé, convention Conseil général/Conseil Régional - Délibération
NéantProgramme Forêt - bocage - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques - Délibération
NéantSpectacle vivant Musique danse théâtre Demandes de subventions - Délibération
NéantAccompagnement des Agendas 21 locaux - Délibération
NéantProgramme de travaux dans les ports de pêche de Cornouaille - Délibération
NéantRelogement du Centre Départemental d'Action Sociale et de l'antenne départementale de Douarnenez - Validation de l'Avant-Projet Définitif (APD) - Délibération
NéantSubventions aux syndicats - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantPasseport Loisirs - Délibération
NéantCollèges publics - Equipement mobilier 2009 - Délibération
NéantInterventions économiques Pôles de compétitivité - Délibération
NéantDésaffectation du collège du Lannic à Camaret-sur-Mer - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Aides à la création d'entreprise. - Délibération
NéantDemandes de subvention d'investissement et de fonctionnement formulées dans le cadre de l'accueil de la petite enfance - Délibération
NéantFonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantEHPAD Sainte-Bernadette à Saint-Thégonnec - Remise aux normes sécurité incendie - Délibération
NéantAssociations oeuvrant en faveur des personnes handicapées - Délibération
NéantAides aux études : - Prêts d'honneur - Secours d'études - Prix de la vocation scientifique des filles - Délibération
NéantFonds Départemental d'aide à la Création d'Emplois (FDACE) - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation - Délibération
NéantActivités pédagogiques des collèges Agendas 21 de collèges Collège du Château à Morlaix - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Délibération
NéantTerrains en ZA Hôtel d'entreprises - Délibération
NéantSubvention enfance et famille - Délibération
Néant"Sport de haut niveau Clubs ""élite"" saison 2009-2010" - Délibération
NéantSubvention exceptionnelle Association Quimpéroise des Foyers de Jeunes Travailleurs - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement induits de travaux dans divers collèges publics - Délibération
NéantCofinancement de la Maîtrise d'Oeuvre Urbaine Sociale (MOUS) - Délibération
Néant - Délibération
NéantChâteau de Kerjean - Aménagement scénographique - Approbation de la résiliation du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
NéantPort musée de Douarnenez - Demande de subvention 2009 - Délibération
Néant"Musée départemental breton - Modification des tarifs d'entrée et affectation de crédits sur l'opération ""travaux de sécurité sur le clos""" - Délibération
NéantMP 166 : Agriculture et environnement - Délibération
NéantSoutien aux opérations d'aménagement des bibliothèques médiathèques - Demandes de subvention - Délibération
NéantActions engagées par l'association Aide à Domicile 29 - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantAcquisition d'un terrain communal dans l'enceinte du collège du Mescoat à Landerneau, en vue de la construction d'un gymnase - Délibération
NéantBourse d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantAnimation sportive : Comité Départemental Olympique et Sportif : Complément stages 2009 - Délibération
NéantMise à jour du règlement départemental d'aide sociale - Délibération
NéantVente de l'ancien local ASPTT, 10 rue Le Déan à Quimper - Délibération
NéantAnimation des filières agricoles - Délibération
NéantMission prévention santé - Subventions aux associations - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération
Néant3ème schéma gérontologique : transfert de gestion CLIC de Crozon - Délibération
NéantSubventions actions diverses de PMI - Délibération