Commission Permanente du 02 septembre 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantSoutenir l'agriculture - Délibération
NéantEHPAD ROSPORDEN - EHPAD gérés par le CCAS QUIMPER - EHPAD Prat-Maria QUIMPER - EHPAD de FOUESNANT - Délibération
NéantDiverses subventions contrats de territoire - Protocole et conventions de délégation de compétence Poher Communauté - Avenants protocoles de coopération CCPC - CCPI - Délibération
NéantActivités pédagogiques et culturelles des collèges - Délibération
NéantCollèges publics 2013 - Acquisition de packs TNI - Entretien des logements et locaux - Renouvellement de matériel de cuisine - Dotation exceptionnelle à un collège (surcoûts de fonctionnement liés aux travaux) - Délibération
NéantSubventions aux gestionnaires des ports de pêche - Délibération
NéantEquiper les collèges publics en matériels et mobiliers 2013 - Délibération
NéantEnergie - Délibération
NéantHabitat privé : logement social public - Délibération
NéantAccompagnement des agendas 21 locaux - Délibération
NéantSoutenir le développement de la filière nautique - Délibération
NéantEspaces naturels sensibles et randonnée - Délibération
NéantSubventions aux actions novatrices et emblématiques favorisant la sensibilisation au développement durable - Délibération
NéantSubvention aux entreprises - Délibération
NéantArts visuels - Demandes de subvention - Délibération
NéantDemande de remise gracieuse - Délibération
NéantDemandes de subvention contribuant à la vie sociale des personnes âgées - Délibération
NéantCollèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2013 - Dotation transport à la piscine des élèves de 6ème - Actualisation des prestations accessoires 2013 - Nominations de personnalités qualifiées en conseil d'administration des collèges - Délibération
NéantPartenariat de coopération avec la Cornouailles britannique - Délibération
NéantFormation des aides à domicile : - Convention à passer avec Uniformation pour l'exercice 2013, dans le cadre de la Convention additionnelle au Contrat de Plan Etat/Région 2007/2013 relative à la qualification du secteur de l'Aide à domicile - Avenant à cette convention pour année 2014 - Délibération
NéantEncourager la coopération décentralisée et la solidarité internationale - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantPromotion de la langue bretonne : approbation de conventions pour l'initiation scolaire au breton et l'audiovisuel et 5ème répartition des crédits de paiement. - Délibération
NéantDemande d'accord de remise gracieuse. Centre départemental de l'enfance et de la Famille - Délibération
NéantDispositifs en faveur de l'ouverture internationale des entreprises finistériennes et Promotion économique - Délibération
NéantConseil régional - Contrat d'objectif emploi - Formation sanitaire et social 2013-2015 - Délibération
NéantAménagement du temps de travail des agents du Conseil général relevant de la fonction publique hospitalière - Délibération
NéantDemandes de subventions émanant des associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Délibération
NéantAire de covoiturage de Loperhet - Echangeur du Coadic sur la RN 165 - Transfert de domanialité avec l'Etat - Délibération
NéantProjet de Coopérative Jeunesse de Services en Pays de Cornouaille - Délibération
NéantFonds de solidarité pour le logement - attribution des subventions de contre-garanties - Délibération
NéantActivités périscolaires et d'orientation : attribution de subventions à des associations - Délibération
NéantCompte rendu sur les marchés et avenants passés au cours du second trimestre 2013 - Délibération
NéantAides à la création d'entreprise - Délibération
NéantSoutien à l'animation économique et au secteur agricole : organisations : organisations syndicales - Délibération
NéantProgramme 2013 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantSoutien à la filière pêche - Délibération
NéantProgramme Forêt - bocage - Délibération
NéantMobil Emploi et ART - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantSoutenir la parentalité Subventions aux lieux d'accueils parents-enfants et à l'activité Aquamamm - Délibération
NéantConvention pour un diagnostic d'archéologie préventive - Délibération
NéantAdmission en non valeur taxes et produits irrecouvrables - Délibération
NéantTaxe sur la consommation finale d'électricité Actualisation du coefficient multiplicateur au 1er janvier 2014 - Délibération
NéantMusée Départemental Breton I - Affectation de crédits sur opération II - Renouvellement de la Convention passée avec la commune de Clohars-Fouesnant - Délibération
NéantDiverses opérations d'aménagement sur routes départementales - Délibération
NéantArts vivants et enseignements artistiques - demandes de subvention - Délibération
NéantLabellisation de l'imprimerie - Délibération
NéantSubventions co-financées CNSA - Délibération
NéantThèse sur l'élaboration d'une méthode de diagnostic foncier - Echanges amiables - Délibération
Néant"Fonds social européen ""objectif compétitivité régionale et emploi""" - Délibération
NéantAvenant n° 2 au contrat de partenariat - Délibération
Néant- Equipements sportifs - Sports scolaires - Fonctionnement des Comités départementaux - Plans de développement des Comités départementaux - Manifestations sportives (4ème série) - Délibération
NéantPort du Conquet : renouvellement du sous-traité d'exploitation de la station d'avitaillement en carburant Port de Roscoff-Bloscon : renouvellement du sous-traité d'exploitation de la zone de stockage de sables et d'amendements marins - Délibération
NéantDéchets Fonds départemental de maîtrise des déchets - Délibération
NéantAméliorer les sites portuaires départementaux - Délibération
NéantCession et acquisition foncières - Délibération
NéantLes actions de prévention auprès des jeunes et des familles - Délibération
NéantSchéma des collèges Collège La Villemarqué à Quimperlé : restructuration/extension Passation du marché de maîtrise d'oeuvre Collège Louis et Marie Fichez à Plouescat : rénovation/extension de la demi-pension - Validation de l'APD Collège Pierre Stéphan à Briec-de-l'Odet : convention de cofinancement de la demi-pension avec la commune Acquisition de TNI pour un collège - Affectation d'AP - Délibération
NéantAssociations intermédiaires, chantier et entreprises d'insertion - Délibération
NéantFavoriser la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantSubventions aux structures - Aides aux hébergements touristiques - Délibération
NéantSoutien au DLA - Délibération
NéantProgramme 2013 de conservation et gestion du réseau routier départemental - Délibération
NéantRenouvellement Convention relative au soutien aux familles de marins péris en mer Validation deuxième tranche de programmation des Contrats Urbains de Cohésion Sociale (CUCS) pour BMO et Quimper Le co-financement du poste d'agent de développement social/relogement OPAHRU Recouvrance - Délibération
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intérêt départemental - Demandes de subventions - Délibération