Commission Permanente du 02 juillet 2001




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantProcédures de dévolution - Délibération
NéantCollège Diwan - Annexe de QUIMPER - Demande de subvention d'équipement 2001 - Délibération
NéantInstallation d'un moniteur TGA (tableau général arrivées) dans le hall de la gare routière de QUIMPER - Délibération
Néant"Demandes de subventions départementales de fonctionnement ""Actions de santé""" - Délibération
NéantCentres Sociaux associatifs ou municipaux et Fédération des Centres Sociaux de Bretagne - Délibération
NéantAide à la modernisation des équipements d'hébergement touristique - Délibération
NéantMise à disposition de la SAEM FINIST'AIR de deux aéronefs : - Avenant à la convention - Travaux de peinture d'un aéronef - Travaux de rénovation des bâtiments - Délibération
NéantFonds d'Aide aux Jeunes - Actions Collectives ou d'accompagnement social - Délibération
NéantDemandes de subventions Personnes Handicapées - Délibération
NéantRelogement de l'antenne de Saint-Marc du CDAS de BREST - Délibération
NéantOpérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat - Délibération
NéantEchanges interculturels - Délibération
NéantRestaurant administratif : prise en charge des frais de transfert de mobilier - Délibération
NéantFonds d'aide aux anciens combattants et subventions diverses - Délibération
NéantFonctionnement des collèges publics 2001 Ateliers de pratique artistique et scientifique - dotation complémentaire de fonctionnement - Délibération
Néant"Association ""Les Vieilles Charrues"" - CARHAIX-PLOUGUER - Demande de partenariat financier" - Délibération
NéantDesserte routière complémentaire - Délibération
NéantSubventions allouées pour les rénovations des logements de fonction - Délibération
NéantRépartition du fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement au profit des communes de moins de 5 000 habitants (hors celles classées balnéaires ou touristiques) - Délibération
NéantFormation des formateurs en langue bretonne : centre de formation Kelenn - Délibération
Néant"Organisation par l'Association Buhez d'une exposition itinérante intitulée : ""Brud ar Brezoneg - le Breton : Histoire et Devenir"" - Demande de partenariat financier" - Délibération
NéantDésaffectation de parcelles situées à proximité du collège des Quatre Moulins à BREST - Délibération
NéantRéalisation d'un atlas démographique départemental en partenariat avec l'INSEE - Délibération
NéantRéserves foncières départementales vente de parcelles sur QUIMPER et ROSPORDEN - Délibération
NéantConservatoire de l'Affiche en Bretagne - Délibération
NéantExtension du périmètre de transport urbain de QUIMPER - Avenants aux lignes régulières départementales - Délibération
NéantAide au renouvellement du matériel de cuisine - Délibération
NéantAdhésion à l'Association Réseau IDEAL - Délibération
NéantProcédure de passation de marchés - Délibération
NéantEnseignement musical spécialisé en Finistère - Délibération
NéantPostes de coordinateurs de l'animation de la vie sociale - Demande de subvention - Délibération
NéantConvention-cadre départementale pour la relance du logement social dans le Département du Finistère - Délibération
NéantPort de BENODET Aménagement du quai l'Herminier Avenant n° 1 au cahier des charges de la concession accordée à la Commune - Délibération
NéantAides du Département à la construction et a la modernisation des magasins de marée privés - Délibération
NéantSport : Aide 2001 en fonctionnement des 65 Comités Sportifs Départementaux - Délibération
NéantEquipement collectif des communes rurales - Alimentation en eau potable et assainissement - Délibération
NéantAutorisation sollicitée par la SAFI d'acquérir les parts retenues par la Commune de SAUZON (Morbihan) au sein de la SEM FINIST'AIR - Délibération
NéantPort de ROSCOFF/Vieux-Port Remise en état de la cale de la barge - Délibération
NéantPatrimoine historique - Délibération
NéantSoutien aux actions d'intérêt départemental et aux opérations d'aménagement des bibliothèques-médiathèques - Délibération
NéantEquipements pédagogiques de l'UBO 1ère répartition de crédits - Délibération
NéantEtude pour la valorisation des déchets verts des Domaines culturels départementaux - Délibération
NéantProposition d'adhésion à l'Association pour le Développement Culturel en Région - Délibération
NéantConversion délégation service public - euro - Délibération
NéantSport : Espoirs sportifs Finistériens - Délibération
NéantSport : Animations et manifestations sportives (4ème série 2001) - Délibération
Néant"Demandes de subventions de fonctionnement ""Personnes Agées""" - Délibération
NéantBretagne Eau Pure - PMPOA - Amélioration des pratiques - Recherches et expérimentations - Délibération
NéantDemandes de subventions diverses - Délibération
NéantFonds d'Aménagement Urbain Départemental - Délibération
NéantDemandes de subventions d'investissement et de fonctionnement aux structures Petite Enfance - Délibération
NéantOrganismes Divers en Agriculture - Délibération
NéantProcédures de passation et d'approbation de marchés - Délibération
NéantCATE de SAINT-POL-DE-LEON - Demande de subvention d'investissement - Délibération
NéantDéclarations d'Intention d'Aliéner - Délibération
NéantLignes régulières départementales Réseau Sud - Homologation de l'autocarte - Délibération
NéantRD 887 - CHATEAULIN Indemnisation par convention d'un dommage à l'immeuble situé 3, rue A. Bauguen - Délibération
Néant"Port de Lesconil - Renouvellement de la ""concession Plaisance"" Candidats admis à présenter une offre" - Délibération
NéantPorts de pêche Programme 2001 des aides Ajustement des taux - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle Demandes de subventions d'organismes divers - Délibération
NéantProgramme d'acquisition du matériel pour l'année 2001 - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantPort de l'Aber-Ildut Aménagement d'une rampe de mise à l'eau à Porscave Avenant n°1 à la concession accordée à la Commune de LAMPAUL-PLOUARZEL - Délibération
NéantTransport à la demande Expérimentation sur le territoire de la Communauté de Communes du Poher Bilan - Délibération
NéantSignature de conventions d'objectifs avec 2 associations : Comité d'animation et de liaison de Kerangoff, Kerbonne, Recouvrance et Cinémathèque de Bretagne - Délibération
NéantEquipements sportifs - Demandes de subventions - Délibération
NéantDésignation d'un avocat afin de représenter les intérêts de mineurs relevant du service de l'aide à l'enfance - Délibération
NéantSport : Clubs cyclistes du plus haut niveau, saison 2001 - Délibération
NéantCrise bovine - Aide aux éleveurs - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du spectacle vivant - Musique - Théâtre - Danse demandes de subventions - Délibération
NéantOpérations de sécurité et programme complémentaire d'aide à la voirie communale - Délibération
NéantContrats territoriaux d'exploitation - Délibération
NéantSolidarités Territoriales - Délibération
NéantFDACE - Délibération
NéantGestion de la dette départementale - Délibération
NéantFonds Départemental de Maîtrise des Déchets - Délibération
NéantEtudes concernant les risques préalables d'inondations à QUIMPER - Délibération
NéantActions Collectives RMI - Délibération
NéantActions Santé RMI - Délibération
NéantActions d'emploi et de formation - Délibération
NéantSubventions Insertion Fonctionnement - Délibération
NéantConversion de la dette départementale en euros - Délibération
NéantSoutien à la mobilité internationale des jeunes - Délibération
NéantBourses d'apprentissage (Apprentis en artisanat) - Délibération
NéantAnimations des filières agricoles - Elevage chevalin - Délibération
NéantAide au développement de l'hébergement touristique en espace rural - Délibération
NéantEmploi-jeune - Délibération
NéantCharte d'Internationalisation du Finistère : Ouverture internationale des entreprises finistériennes - Délibération
NéantAnimation des filières agricoles - Elevage bovin - Délibération
NéantInondations de décembre 2000 et janvier 2001 - Aides aux Communes - Délibération
NéantActions éducatives diverses 2001 - Délibération
NéantPromotion du transport collectif interurbain à l'occasion du Festival du Bout du Monde - Délibération
NéantSchéma directeur de jalonnement de la Communauté Urbaine de BREST - Délibération
NéantCollèges publics - FARMM 2001 (Fonds d'Aide au Renouvellement du Matériel et du Mobilier) - Délibération
NéantMise aux normes Restructuration CHU BREST/Centre René Fortin - Délibération
NéantPrise à bail de locaux durant les travaux de restructurations du Foyer du Stangalard à BREST - Délibération
NéantPlan d'Occupation des Sols de la Commune de LOCQUIREC - Avis sur le projet de révision - Délibération
NéantAppui au développement agricole - Délibération
NéantMise en place et financement du dispositif Handiscol dans le Finistère - Délibération
NéantGendarmerie de PLOUIGNEAU - Renouvellement du bail - Délibération
NéantGendarmerie de LOCRONAN - Renouvellement du bail - Délibération
NéantGendarmerie de CONCARNEAU - Révision du bail - Délibération
NéantEnseignement Agricole Privé - Délibération
NéantCité Administrative de Ty Nay à QUIMPER Cession de terrain complémentaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère - Délibération
NéantContrats de Villes de BREST et QUIMPER - 1ère tranche de la programmation 2001 - Délibération
NéantDésignations aux Commissions diverses - Délibération
NéantOctroi de subvention pour le renouvellement de matériel sportif - Délibération
NéantConseils d'Administration des collèges publics Nomination de personnalités qualifiées - Délibération
NéantCollèges privés Programme de grosses réparations 2001 - Délibération
NéantAffaires diverses - Délibération
NéantTransport Maritime des marchandises entre le continent et l'Ile de BATZ : - Acquisition et Remotorisation de la barge - Tarification 2001 - Avenant - Délibération
NéantDemandes de prêts adoptants dans le cadre d'un placement en vue d'adoption d'un enfant venant de l'étranger - Délibération
NéantTransports départementaux Avenants modificatifs aux conventions - Délibération
NéantAquaculture - Délibération
NéantMarché abri-bus - Passation de convention Département/Commune - Délibération
NéantAménagement d'arrêts de cars à POULDREUZIC et à CAMARET-SUR-MER - Délibération