Commission Permanente du 02 juin 2020




DELIBERATIONS

Commission Insertion, Emploi, Développement, Attractivité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-06-040Secours Populaire Français, Association Recherche Travail, Histoire d'écrire, ORB - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-041Adaptation des fonds d'aides aux personnes en situation de précarité dans le contexte de la crise COVID 19 : Avenir Jeunes 29 et Finistère Solidarité Logement - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-042Don Bosco, GEIQ, Equipes emploi, Structures d'insertion par l'activité économique et Solidarité paysans - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-043Service Public de l'Insertion : accord de partenariat pour la gestion administrative et financière - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-044Gestion du Fonds Social Européen - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-045Soutien au fonctionnement de la pratique nautique - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-046Agriculture et Alimentation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-047Soutien aux programmes de coopération décentralisée avec la région Diana à Madagascar et aux actions de Solidarité internationale - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020

Commission Ressources, Finances, Evaluation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-06-048Remises gracieuses - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-049Remises gracieuses - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-050Garanties d'emprunts Finistère Habitat/CDC 2ème série d'opérations 2020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020

Commission Solidarités, Enfance, Famille


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-06-001Projet communautaire enfance jeunesse de la Communauté de communes du Cap Sizun Pointe du Raz - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-002Le projet communautaire jeunesse et prévention de Quimperlé Communauté - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-003Contrat de ville - Quimper Bretagne Occidentale - Appels à projets exceptionnels "accès aux droits et lutte contre la fracture numérique" - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-004Concarneau Cornouaille Agglomération : Politique de la ville - Projet jeunesse et prévention et soutien au fonctionnement de l'épicerie solidaire et sociale - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-005Partenariat avec la Fédération des centres sociaux et socioculturels de Bretagne et soutiens aux centres sociaux et espaces de vie sociale - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-006Soutien à la mission accompagnement des habitants et développement social dans le cadre des opérations de rénovations urbaines de Brest - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-007Soutien aux centres sociaux et espaces de vie sociale du Pays de Brest - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-008Action de Prévention auprès des familles et de la jeunesse - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-009Acquisition d'équipements mobiliers pour la salle à manger de l'EHPAD Ti Avalou à Fouesnant - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-010Activités des associations EPAL et APF - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-011Subventions jeunesse - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-012Langue bretonne : bourses DESK - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-013Dotations complémentaires de fonctionnement Tarifs de restauration 2021 - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-014Collèges privés - Dotations spécifiques d'éducation physique et sportive (EPS) - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-015Subventions partenaires éducatifs collèges - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-016Equiper les collèges en matériel et mobilier - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-017Actions dans le cadre du schéma des collèges - plan restauration - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-018Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la Ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère 2020-2022 - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-019Convention de partenariat pour le dispositif Atout Sport - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-020EPCC et GIP, subventions d'équipement - mandats de maîtrise d'ouvrage - Délibération - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-021Opération de conservation du patrimoine départemental - Tous sites - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-022Enseignements artistiques et pratiques amateurs - Subventions - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-023Subventions équipements culturels et socioculturels et bibliothèques/médiathèques - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-024Subventions patrimoine architectural - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-025Politique départementale en faveur de la pratique sportive - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020

Commission Territoires et Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CP-2020-06-026Politique de l'habitat : Soutiens aux parcours résidentiels et au bien logement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-027Financement des programmations 2019 des logements sociaux des autres délégataires finistériens - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-028Délégation des aides à la pierre et programmation des logements sociaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-029Itinéraire cyclable européen "La Vélodyssée" - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-030Projets d'itinéraires V5 entre le Faou et Plougastel Daoulas - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-031Réaménagement de la RD 770 entre Saint-Eloi et Ploudaniel - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-032Projet d'aménagement d'un giratoire et d'une aire de covoiturage au lieu-dit "La Boissière" sur la commune de Morlaix - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-033Renforcement de chaussées des routes départementales sous maîtrise d'ouvrage communale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-034Travaux réalisés sous maîtrise d'ouvrage communale sur le domaine public routier départemental - Convention type - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-035Cession foncière - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-036Parc naturel régional d'Armorique - Contrat de Parc - Délibération - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-037Espaces naturels sensibles - Acquisitions foncières - Délibération11/06/2020
CP-2020-06-038Soutenir les associations d'éducation à l'environnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe11/06/2020
CP-2020-06-039Soutien aux projets d'aménagement de cadre de vie des communes - Délibération - Annexe11/06/2020