Commission Permanente du 02 juin 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
NéantAide à la création littéraire - Soutien aux actions d'intêrét départemental - Demandes de subventions - Délibération
NéantPolitique départementale en faveur du cinéma et de l'audiovisuel - Demandes de subventions - Délibération
NéantActivités de découverte et vacances jeunes - Demandes de subvention - Délibération
NéantProgramme 115 Lutte contre les pollutions diffuses : PMPOA, traitement des déjections animales Programme 278 Agriculture et environnement : CUMA/ETA, serristes, méthanisation à la ferme - Délibération
NéantAnimation culturelle et socioculturelle - Demandes de subventions - Délibération
NéantSurcoûts de fonctionnement consécutifs des travaux de restructuration-extension du collège Jean-Jaurès à Bannalec. - Délibération
NéantCellule d'animation sur les milieux aquatiques (CAMA) - Délibération
NéantTaxes d'urbanisme Admission en non valeur - Délibération
NéantAnimation des filières agricoles - Délibération
NéantAcquisition d'un terrain communal pour l'extension du CDAS de Lesneven. - Délibération
NéantDemande d'autorisation à défendre les intérêts du Département dans le cadre du Fonds de solidarité pour le logement - Délibération
NéantEquipements sportifs - Délibération
NéantInterventions économiques demandes diverses - Délibération
NéantAccompagnement des enfants de moins de 6 ans dans les circuits scolaires spéciaux - Délibération
NéantAides aux études - Secours d'étude Prêts d'honneur - Délibération
NéantAccompagnement a un logement autonome des jeunes : Comité pour l'habitat des jeunes - Délibération
NéantSubvention aux anciens combattants, aux syndicats, à diverses associations - Délibération
NéantDésignations aux commissions diverses - Délibération
NéantDOTATION JEUNES AGRICULTEURS - Délibération
NéantDemande de subvention exceptionnelle Présentée par le Comité de défense et de développement du Centre hospitalier de Carhaix - Délibération
NéantEHPAD - Plougastel Daoulas Accueil de jour de Ti-Bemdez - Délibération
NéantConvention constitutive du groupement d'intérêt public du Conseil départemental d'accès au droit - Délibération
NéantDéclarations d'intention d'aliéner - Délibération
NéantVente d'une propriété départementale - 22 rue du Muguet à Quimperlé - Délibération
NéantAcquisitions de surfaces de bureaux - CDAS de Bellevue à Brest - Délibération
NéantConvention d'affectation de locaux équipés à l'EPAGA - Délibération
NéantSubventions Insertion - Délibération
NéantCharte d'internationalisation du Finistère - Ouverture internationale des entreprises du Finistère - Délibération
NéantBOURSE D'APPRENTISSAGE (APPRENTIS EN ARTISANAT) - Délibération
NéantGARANTIE D'EMPRUNT - SA CP D'HLM LE LOGIS BRETON - KERGLOFF - Délibération
NéantActions d'insertion sociale et professionnelle - Délibération
NéantCoopération décentralisée - Délibération
NéantAide à domicile du régime général - Délibération
Néant"ALVAC - Dispositif ""Passeport Loisirs Culture pour tous""" - Délibération
NéantCONVENTION ETAT - DEPARTEMENT RELATIVE A LA CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE REFECTION DES TOITURES DES BATIMENTS DE L'ANNEXE DE BREST DU PARC DE L'EQUIPEMENT - Délibération
NéantAffaires européennes - Présentation du Plan d'action 2008 du Protocole de coopération entre le Finistère et la Cornouailles britannique - Délibération
NéantSOUTIEN A LA MOBILITE INTERNATIONALE DES JEUNES - Délibération
NéantSoutien aux diverses actions de solidarité internationale - Délibération
NéantRoute départementale n° 785 - PLUGUFFAN - Cession d'un délaissé à SCI PRIMMO - Délibération
NéantMusées locaux : demandes de subvention - Délibération
NéantGARANTIE D'EMPRUNT - SA CP D'HLM LE LOGIS BRETON - LANNEDERN - Délibération
NéantSolidarités territoriales Aides touristiques - Délibération
Néantnautisme pour tous - Délibération
NéantEquipements touristiques - Délibération
NéantSécurité maritime et navire à passagers - Délibération
NéantMandats spéciaux - Délibération
NéantPromotion et enseignement de la langue bretonne: 4eme répartition des crédits de paiement - Délibération
NéantMarchés - Procédures de passation - Autorisations de signature - Délibération
Néant"Programmation 2007-2013 - Fonds structurels européens. Objectif ""Compétitivité régionale et emploi""." - Délibération
NéantAide à la filière pêche - Délibération
NéantSchéma départemental vélo et aménagements cyclables - Délibération
NéantAccompagnement des agriculteurs - Agriculteurs en difficulté - Délibération
NéantAutorisation de représenter les intérêts du département et d'agir en justice - Délibération
Néantinvestissements nautiques - Délibération
NéantEQUIPEMENTS CULTURELS ET SOCIOCULTURELS Demandes de subventions - Délibération
NéantSolidarités Territoriales - Délibération
NéantStages d'application avant installation en agriculture - Délibération
NéantCollèges privés (dont Diwan) Equipements informatiques 2008 - Délibération
NéantConvention avec l'UDAF pour le paiement des aides individuelles RMI. - Délibération
NéantDemandes de subvention au fonctionnement formulées par les associations conventionnées dans le cadre de l'accueil de la Petite Enfance - Délibération
NéantPartenariats randonnée - Délibération
NéantConvention Loire-Eaudyssée - Délibération
NéantComités sportifs départementaux Fonctionnement 2008 - Délibération
NéantAides au logement locatif : Nouvelles opérations 2008 Opérations 2007 pour Brest métropole océane Opérations 2007 de rénovation urbaine - Délibération
NéantMUSEE DEPARTEMENTAL BRETON : Convention avec la Ville de Quimper pour le don d'urnes funéraires - Délibération
Néantmanifestations nautiques - Délibération
NéantPolitique de la Ville - Contrats urbains de cohésion sociale (CUCS) - Délibération
NéantAUTORISATION D'INTENTER UNE ACTION DEVANT LA COMMISSION DEPARTEMENTALE D'AIDE SOCIALE - Délibération
NéantFonds départemental d'aide à la création d'emplois (F.D.A.C.E.) - Délibération
NéantFEDERATIONS DEPARTEMENTALES DE MUSIQUE ET DANSE BRETONNES - Répartition entre les cercles et bagadou POSTES D'ANIMATEURS EN MUSIQUE TRADITIONNELLE - Délibération
NéantEnseignement supérieur et Recherche - Délibération
NéantSport Centres labellisés d'entraînement 2008 - Délibération
NéantFonds d'aide aux jeunes - Actions collectives - Passeport loisirs - Délibération
NéantRéorganisation portuaire en Cornouaille - Délibération
Néantprogramme d'actions dans les sage et bassins versants - Délibération
Néant"Conditions d'attribution de l'allocation à un ""tiers digne de confiance"" Modification du Règlement départemental" - Délibération
NéantAides aux nouveaux logements conventionnés - Etude pour une OPAH communauté de communes du pays de Chateaulin et Porzay - Délibération
NéantSubvention pour la numérisation du cadastre - Communauté de communes de Haute-Cornouaille - Délibération
NéantTiers digne de confiance - Délibération
NéantConvention départementale ADEUPA - Avenant année 2008 - Délibération